1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Orléans Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Orléans Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune d'Orléans
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Chécy
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Fleury-les-Aubrais
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune d'Ingré
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de St Jean-de-Braye
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de St Jean-de-la-Ruelle
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition de fournitures et matériels techniques de plomberie et de peinture (2 lots)
Description: La présente consultation porte sur l'acquisition de fournitures et matériels techniques de plomberie et de peinture passée dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Métropole « Orléans Métropole » (coordonnateur) et les communes d'Orléans, de Chécy, de Fleury-les-Aubrais, d'Ingré, de St Jean-de-Braye et de St Jean-de-la-Ruelle. Elle donnera lieu pour le lot 1 a un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées sans montant minimum et avec un montant maximum et pour le lot 2 a un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées
Identifiant de la procédure: c6bbc64b-b94a-4335-8c06-99aea459b154
Identifiant interne: M24F0187
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44115200 Matériel de plomberie et de chauffage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39715000 Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie, 39715300 Équipement de plomberie, 44800000 Peintures, vernis et mastics
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le contrat est consultable à l'adresse de l'organisme acheteur Accord-cadre, alloti, à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées, sans montant minimum et avec un montant maximum (se référer à la publication initiale), multi-attributaires pour le lot 1 et mono-attributaire pour le lot 2, passé dans le cadre d'un groupement de commande entre la Métropole «Orléans Métropole » (coordonnateur) et les communes d'Orléans, de Chécy, de Fleury-les-Aubrais, d'Ingré, de St Jean-de-Braye et de St Jean-de-la-Ruelle. Passé à compter de la date de notification pour une durée de 1 an, reconductible tacitement 3 fois pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Répartition des montants attribués par les membres du groupement et par période : cf publication initiale Les montants indiqués dans les lots correspondent aux montants maximum pour la 1ère période et le montant de la valeur totale correspond au montant maximum total Ht pour les 2 lots et pour toute la durée du marché. Sous-pondérations des critères de jugement des offres : cf publications initiales Publications initiales : Boamp : avis n°24-120729 du 26/12/2024 Joue : annonce n°798799-2024 du 30/12/2024
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de matériels de plomberie, chauffage et climatisation
Description: donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44115200 Matériel de plomberie et de chauffage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44115200 Matériel de plomberie et de chauffage, 39715000 Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie, 39715300 Équipement de plomberie, 44800000 Peintures, vernis et mastics
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 17/02/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord- cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°2 : Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique (sous-pondérations détaillées dans les renseignements complémentaires)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Coût
Description: Critère n°1 : Prix des fournitures apprécié au regard du montant total de la simulation de commande basée sur les achats au catalogue (sous-pondérations détaillées dans les renseignements complémentaires)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture de peinture et de petit outillage associé
Description: donnera lieu à un ccord-cadre mono-attributaire à bons de commande
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44115200 Matériel de plomberie et de chauffage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44111400 Peintures et revêtements muraux, 39715000 Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie, 39715300 Équipement de plomberie, 44800000 Peintures, vernis et mastics
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord- cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°2 : Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique (sous-pondérations détaillées dans les renseignements complémentaires)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Coût
Description: Critère n°1 : Prix des fournitures apprécié au regard du montant total de la simulation de commande basée sur les achats au catalogue (sous-pondérations détaillées dans les renseignements complémentaires)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 2 900 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 175 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M25018grt-2ème attributaire
Titre: Fourniture de matériels de plomberie, chauffage et climatisation
Date de conclusion du marché: 17/04/2025
Lauréat:
Nom officiel: COMPAGNIE ORLEANAISE DE MATERIEL ELECTRIQUE ET THERMIQUE COMET
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 325 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M25018grt-1er attributaire
Titre: Fourniture de matériels de plomberie, chauffage et climatisation
Date de conclusion du marché: 17/04/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SEIGNEURIE PEINTURE & DECORATION
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 225 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M25023grt
Titre: Fourniture de peinture et de petit outillage associé
Date de conclusion du marché: 16/04/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 4D61D669-D354-1175-16E624A7A1F0DC42
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Orléans Métropole
Numéro d’enregistrement: 17224
Adresse postale: Espace Saint Marc 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Ville: Orléans
Code postal: 45058
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: Le President
Téléphone: 0238784030
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Orléans Métropole
Numéro d’enregistrement: 4D61D68E-E0D9-B82E-5E04BDC8E14706AB
Adresse postale: Espace Saint Marc 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Ville: Orléans
Code postal: 45058
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238784030
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Commune d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 4D61D6B0-9492-09C5-C512669433011983
Adresse postale: 1 Place de l'Etape
Ville: Orléans
Code postal: 45040
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238784030
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Commune de Chécy
Numéro d’enregistrement: 4D61D6D8-A85C-8D9A-78A4DA982E6C9042
Adresse postale: 11 Place du Cloître
Ville: Checy
Code postal: 45430
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238784030
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Commune de Fleury-les-Aubrais
Numéro d’enregistrement: 4D61D6FA-924C-8DB1-18803EE39AF4E868
Adresse postale: 7 Place de la République
Ville: Fleury-les-Aubrais
Code postal: 45400
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238784030
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Commune d'Ingré
Numéro d’enregistrement: 4D61D70F-B8A1-A01B-8650758764C13484
Adresse postale: 14 Place de la Marie
Ville: Ingré
Code postal: 45140
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238784030
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Commune de St Jean-de-Braye
Numéro d’enregistrement: 4D61D727-C965-11B7-1E7B3AA410F4A2F5
Adresse postale: 43 Rue de la Mairie
Ville: Saint Jean de Braye
Code postal: 45800
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238784030
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: Commune de St Jean-de-la-Ruelle
Numéro d’enregistrement: 4D61D736-9C08-3B98-8EB7F3464C9BFD85
Adresse postale: 71 Rue Charles Beauhaire
Ville: Saint-Jean-de-la-Ruelle
Code postal: 45142
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238784030
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 4D61D75E-9F0F-5FA1-80A0FDDF7EEEC359
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238775900
Télécopieur: 0238538516
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 4D61D778-A726-A763-15F69CCB944E5097
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238775900
Télécopieur: 0238538516
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: DISTRIBUTION SANITAIRE CHAUFFAGE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1577233-1-1-1
Adresse postale: 2 Av Des Charmes
Ville: Verneuil-En-Halatte
Code postal: 60550
Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)
Pays: France
Téléphone: 0671833515
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: SEIGNEURIE PEINTURE & DECORATION
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1577233-1-2-1
Adresse postale: Rue De La Mouchetiere
Ville: Saint-Jean-De-La-Ruelle
Code postal: 45140
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238880556
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: COMPAGNIE ORLEANAISE DE MATERIEL ELECTRIQUE ET THERMIQUE COMET
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1577233-1-1-2
Adresse postale: 13 Rue Lavoisier
Ville: Ingre
Code postal: 45140
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0623803080
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4ca07fb0-c549-40b4-9f54-be411d92bacd - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 20/05/2025 16:40:18 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 329729-2025
Numéro de publication au JO S: 98/2025
Date de publication: 22/05/2025
