Centrale des marchés
MARCHE DE COMMUNICATION POUR LA CHAMBRE RÉGIONALE DE MÉTIERS ET DE L'ARTISANAT OCCITANIE ET POUR L'ENSEMBLE DES CHAMBRES DE METIERS DE LA REGION OCCITANIE La présente consultation a pour objet des prestations de communication pour la Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat d'Occitanie et les Chambres de Métiers de la région Occitanie. La consu...
CRMA Occitanie Pyrénées - Méditerranée 31240Saint-Jean achats@cma-occitanie.fr
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MARCHE DE COMMUNICATION POUR LA CHAMBRE RÉGIONALE DE MÉTIERS ET DE L'ARTISANAT OCCITANIE ET POUR L'ENSEMBLE DES CHAMBRES DE METIERS DE LA REGION OCCITANIE

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3807384

Date de clôture estimée : 14/09/18
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/07/18)
18-91807
JOUE (05/07/18)
289690-2018

Département(s) de publication : 31
Annonce No 18-91807
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CRMA Occitanie Pyrénées - Méditerranée, 59 ter chemin Verdale, 31240, Saint Jean, F, Téléphone : (+33) 05 62 22 94 39, Courriel : achats@cma-occitanie.fr, Code NUTS : FRJ23
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://crma-occitanie.fr
Adresse du profil acheteur : http://reseaucma.e-marchespublics.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://reseaucma.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://reseaucma.e-marchespublics.com
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Chambre consulaire
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : MARCHE DE COMMUNICATION POUR LA CHAMBRE RÉGIONALE DE MÉTIERS ET DE L'ARTISANAT OCCITANIE ET POUR L'ENSEMBLE DES CHAMBRES DE METIERS DE LA REGION OCCITANIE
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 79822500
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : La présente consultation a pour objet des prestations de communication pour la Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat d'Occitanie et les Chambres de Métiers de la région Occitanie. La consultation comporte 11 lots dont certains sont décomposés en sous-lots géographiques.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : PAO CONCEPTION/CREATION GRAPHIQUE
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79822500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution : Région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée
II.2.4)Description des prestations : PAO conception/création graphique.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée de vingt-quatre (24) mois à compter du 12 janvier 2019 renouvelable une (1) fois pour une période de 24 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au plus tard trois mois avant la fin de la période en cours. La durée du marché ne peut pas excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le lot 1 est décomposé en sous-lots géographiques. Le détail des sous lots figure dans les documents de la consultation.Le marché ne comporte pas de clause de limitation du nombre de sous-lots pouvant être attribués à une même société.Chaque sous lot fera l'objet d'un marché séparé.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : MISE A DISPOSITION D'UNE PLATE FORME D'EMAILING ET DE SMS
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 64212100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 64216000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 64216100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution : Région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée
II.2.4)Description des prestations : Mise à disposition d'une plateforme d'emailing et d'envoi de SMS.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée de vingt-quatre (24) mois à compter du 12 janvier 2019 renouvelable une (1) fois pour une période de 24 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au plus tard trois mois avant la fin de la période en cours. La durée du marché ne peut pas excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : IMPRESSION, FACONNAGE, SERIGRAPHIE ET ROUTAGE
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 79820000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 79824000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution : Région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée
II.2.4)Description des prestations : Impression, façonnage, sérigraphie et routage de supports de communication.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée de vingt-quatre (24) mois à compter du 12 janvier 2019 renouvelable une (1) fois pour une période de 24 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au plus tard trois mois avant la fin de la période en cours. La durée du marché ne peut pas excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le lot 3 est décomposé en sous-lots géographiques. Le détail des sous lots figure dans les documents de la consultation..Le marché ne comporte pas de clause de limitation du nombre de sous-lots pouvant être attribués à une même société.Chaque sous lot fera l'objet d'un marché séparé.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : PHOTOGRAPHIE
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79961000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22315000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution : Région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée
II.2.4)Description des prestations : Prestations de photographies pour les Chambres de métiers et de l'Artisanat et la Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de la région Occitanie.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée de vingt-quatre (24) mois à compter du 12 janvier 2019 renouvelable une (1) fois pour une période de 24 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au plus tard trois mois avant la fin de la période en cours. La durée du marché ne peut pas excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le lot 4 est décomposé en sous-lots géographiques. Le détail des sous lots figure dans les documents de la consultation.Le marché ne comporte pas de clause de limitation du nombre de sous-lots pouvant être attribués à une même société.Chaque sous lot fera l'objet d'un marché séparé.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : VIDEO
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 92100000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 92112000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution : Région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée
II.2.4)Description des prestations : Réalisation de vidéos lors des différents évènements organisés par les Chambres de métiers et de l'Artisanat ou par la Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de la région Occitanie.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée de vingt-quatre (24) mois à compter du 12 janvier 2019 renouvelable une (1) fois pour une période de 24 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au plus tard trois mois avant la fin de la période en cours. La durée du marché ne peut pas excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le lot 5 est décomposé en sous-lots géographiques. Le détail des sous lots figure dans les documents de la consultation.Le marché ne comporte pas de clause de limitation du nombre de sous-lots pouvant être attribués à une même société.Chaque sous lot fera l'objet d'un marché séparé.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : PRESTATION DE CONSEIL ET ASSISTANCE
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79415200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution : Région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée
II.2.4)Description des prestations : Prestations de conseils et d'assistance en communication pour les Chambre de Métiers et de l'Artisanat et la Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de la région Occitanie.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée de vingt-quatre (24) mois à compter du 12 janvier 2019 renouvelable une (1) fois pour une période de 24 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au plus tard trois mois avant la fin de la période en cours. La durée du marché ne peut pas excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le lot 6 est un accord-cadre multi-attributaire, au nombre de 3 attributaires maximum (sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres), avec remise en concurrence à chaque survenance des besoins, pendant la durée de validité de l'accord cadre.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ORGANISATION D'EVENEMENT
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79952000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution : Région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée
II.2.4)Description des prestations : Organisation d'évènements pour les Chambres de métiers et de l'Artisanat et la Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de la région Occitanie.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée de vingt-quatre (24) mois à compter du 12 janvier 2019 renouvelable une (1) fois pour une période de 24 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au plus tard trois mois avant la fin de la période en cours. La durée du marché ne peut pas excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le lot 7 est décomposé en sous-lots géographiques. Le détail des sous lots figure dans les documents de la consultation.Le marché ne comporte pas de clause de limitation du nombre de sous-lots pouvant être attribués à une même société.Chaque sous lot fera l'objet d'un marché séparé.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : OBJETS PUBLICITAIRES
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39294100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution : Région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée
II.2.4)Description des prestations : Fourniture d'objets publicitaires
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée de vingt-quatre (24) mois à compter du 12 janvier 2019 renouvelable une (1) fois pour une période de 24 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au plus tard trois mois avant la fin de la période en cours. La durée du marché ne peut pas excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Réalisation de journaux/magazines
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22200000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution : Région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée
II.2.4)Description des prestations : Réalisation de journaux/magazines (Conception, impression, routage et affranchissement, régie publicitaire) ainsi que des déclinaisons électroniques rattachées.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée de vingt-quatre (24) mois à compter du 12 janvier 2019 renouvelable une (1) fois pour une période de 24 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au plus tard trois mois avant la fin de la période en cours. La durée du marché ne peut pas excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le lot 9 est décomposé en sous-lots géographiques. Le détail des sous lots figure dans les documents de la consultation.Le marché ne comporte pas de clause de limitation du nombre de sous-lots pouvant être attribués à une même société.Chaque sous lot fera l'objet d'un marché séparé.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : SITE INTERNET CRMA
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 72413000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution : Région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée
II.2.4)Description des prestations : Création d'un site internet pour la CRMA et les CMA d'Occitanie. Certaines Chambres de Métiers ont déjà un site qu'il faudra rattacher au site régional.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée de vingt-quatre (24) mois à compter du 12 janvier 2019 renouvelable une (1) fois pour une période de 24 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au plus tard trois mois avant la fin de la période en cours. La durée du marché ne peut pas excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ACHAT D'ESPACE PUBLICITAIRE
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79341000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution : Région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée
II.2.4)Description des prestations : Prestations de mandat pour le conseil et l'achat d'espaces publicitaires sur tous supports pour le compte des CMA et de la CRMA de la région Occitanie dans les médias (presse écrite, audiovisuel, radio, web).
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est conclu pour une durée de vingt-quatre (24) mois à compter du 12 janvier 2019 renouvelable une (1) fois pour une période de 24 mois, sauf dénonciation expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au plus tard trois mois avant la fin de la période en cours. La durée du marché ne peut pas excéder quarante-huit (48) mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
14 septembre 2018 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 5 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 18 septembre 2018 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Toulouse, 68 rue Raymond IV BP 7007, 31000, TOULOUSE, F, Téléphone : (+33) 05 62 73 57 57
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
CCIRA de Bordeaux, 103 bis, rue Belleville BP 952, 33063, BORDEAUX, F
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Toulouse, 68 rue Raymond IV BP 7007, 31000, TOULOUSE, F
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
2 juillet 2018
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