Centrale des marchés
construction d'un pôle festif et d'un espace sportif à Saint-Jean-Bonnefonds (groupement de commande) 42 Travaux de construction d'un pôle festif et d'un espace sportif à Saint-Jean-Bonnefonds ville : Saint-Jean Bonnefonds lieu : boulevard Aristide Briand B.P. 50014 code_postal : 42651 pays...
Ville de Saint-Jean-Bonnefonds 42651Saint-Jean-Bonnefonds commandepublique@ville-st-jean-bonnefonds.fr 0477951355
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Construction d'un pôle festif et d'un espace sportif à Saint-Jean-Bonnefonds (groupement de commande)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 541929

Date de clôture estimée : 30/04/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (29/03/13)
105160-2013
BOAMP (29/03/13)
13-55849
BOAMP (29/03/13)
13-55841
JOUE (29/03/13)
105171-2013

Travaux


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
ville de Saint-Jean-Bonnefonds, boulevard Aristide Briand B.P. 50014, à l'attention de M. le maire, Maire, F-42651 Saint-Jean Bonnefonds. Tél. : (+33) 4 77 95 07 03. E-mail : commandepublique@ville-st-jean-bonnefonds.fr. Fax : (+33) 4 77 95 13 55.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ville-st-jean-bonnefonds.fr/Commande-publique.html.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.loire.fr/e-marchespublics.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Mairie de Saint-Jean-Bonnefonds, place de la Mairie, F-42651 Saint-Jean Bonnefonds. Tél. : (+33) 4 77 95 07 03. E-mail : contact@ville-st-jean-bonnefonds.fr. Fax : (+33) 4 77 95 13 55
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
construction d'un pôle festif et d'un espace sportif à Saint-Jean-Bonnefonds (groupement de commande).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Travaux :
exécution
Code NUTS , FR715, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
les variantes par rapport à l'objet du marché sont autorisées dans les limites du dossier de consultation. Elles doivent faire l'objet d'un dossier séparé comprenant deux nouveaux actes d'engagement et Dpgf. Elles doivent répondre aux même exigences de qualité technique, fonctionnelle, esthétique et réglementaire.
Les candidats qui présenteront des offres proposant une variante par rapport à l'objet du marché sont également tenus de présenter une offre conforme à la solution de base.
L'absence de proposition conforme à la solution de base vaudra rejet de la candidature.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45210000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : il est prévu 3 tranches fermes non dissociables.
Tranche 1 : Pole Festif (Sivu du pôle festif)
tranche 2 : Equipements Communs dont 66 % Sivu du pôle festif et 34 % commune de St-Jean-Bonnefonds
Tranche 3 : Salle Sportive (Commune de St-Jean-Bonnefonds)
Les travaux sont répartis en lots séparés suivant la liste ci-dessous:
lot 4 : Serrurerie, métallerie, menuiseries métalliques
lot 5 : Menuiseries extérieures bois et occultations
lot 6 : Menuiseries intérieures
lot 7 : Cloisons, doublages, faux-plafonds
lot 8 : Carrelage, faience
lot 10: Equipements sportifs
lot 11 : Peintures intérieures
lot 16 : Equipements scéniques
lot 17: Tests d'étanchéité à l'air.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : deux options sont à chiffrer:
1.serrures électroniques pour les portes intérieures (option en plus value)
2.assise bois des tribunes (option en plus value).
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 4 : Serrurerie - Metallerie - Menuiseries Metalliques
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45340000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 5 : Menuiseries Exterieures Bois Et Occultations
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45420000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 6 : Menuiseries Interieures
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45420000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 7 : Cloisons Doublage Et Faux Plafonds
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45410000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 8 : Carrelage Faience
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45430000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 10 : Equipements Sportifs
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45210000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 11 : Peintures Interieures
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45440000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 16 : Equipements Sceniques
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45210000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 17 : Tests D'Etancheite à L'Air
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45210000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Chaque paiement fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5,00 % dans les conditions prévues aux articles 101, 102 et 103 du Code des marchés publics.
La retenue de garantie peut être remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande dans les conditions prévues à l'article 102 du Code des marchés publics.
La retenue de garantie est remboursée et les établissements ayant accordé leur garantie à première demande sont libérés un mois au plus tard après expiration du délai de garantie dans les conditions prévues à l'article 103 du Code des marchés publics.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les opérations sont supportées par les budgets de deux collectivités : Sivu du pôle festif du Fau et la commune de St Jean-Bonnefonds. Le paiement se fera par mandat administratif dans un délai de 30 jours.
Les modalités de règlement des comptes sont définies à l'article 13 du Ccag travaux.
Les projets de décompte seront adressés à l'adresse suivante :
Futur.A architecte 4 rue Emile Combes 38400 St Martin d'heres en trois exemplaires papier et le 25 de chaque mois.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
l'attributaire s'engage sur les trois tranches non dissociables. Chaque lot fera l'objet de deux actes d'engagement.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir réglement de la consultation.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir réglement de la consultation.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique de l'offre %
Pondération : 60.
2. prix %
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13at-0036-G.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
30 avril 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Renseignements administratifs :
Mairie de Saint-Jean-Bonnefonds, boulevard Aristide Briand, B.P. 50014
42651 Saint-Jean-Bonnefonds
Tél : +33 477950703 Fax : +33 477951355
mel : contact@ville-st-jean-bonnefonds.fr
renseignements techniques :
Futur A Architectes, 4 rue Emile Combes
38400 Saint-Martin d'heres
tél : +33 476033507 Fax : +33 476033708
unité monétaire utilisée, l'euro.les lots ne figurant pas dans la présente procédure adaptée font l'objet d'une procédure d'appel d'offres européen ouvert conformément aux articles 10, 26, 33, 39, 40, 57 à 59 du code des marchés publics en vigueur.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27 mars 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin Cedex 03, F-69433 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 78 14 10 10. Fax : (+33) 4 78 14 10 65
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 27 mars 2013.

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