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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: UGECAM BRPL
Forme juridique de l’acheteur: Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: TRANSPORTS DU DITEP L'ALOUETTE
Description: TRANSPORTS DU DITEP L'ALOUETTE
Identifiant de la procédure: 7c326193-0a80-4fbc-a605-f88f522bae84
Avis précédent: 836a3a7c-d296-4449-8741-bc62ea90b817-01
Identifiant interne: 340_2025
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LA ROCHE SUR YON
Description: LA ROCHE SUR YON
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (60 %)
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (30 %) Performance en matière d'insertion professionnelle et de protection de l’environnement (10 %)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (60 %) 2. Valeur technique (30 %) 3. Performance en matière d'insertion professionnelle et de protection de l’environnement (10 %). Critères disponibles dans le RC.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: UGECAM BRPL
Description des délais d'introduction des procédures de recours: aucun
Organisation qui signe le contrat: UGECAM BRPL
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LES HERBIERS
Description: LES HERBIERS
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (60 %)
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (30 %) Performance en matière d'insertion professionnelle et de protection de l’environnement (10 %)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (60 %) 2. Valeur technique (30 %) 3. Performance en matière d'insertion professionnelle et de protection de l’environnement (10 %). Critères disponibles dans le RC.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: UGECAM BRPL
Description des délais d'introduction des procédures de recours: aucun
Organisation qui signe le contrat: UGECAM BRPL
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: FONTENAY LE COMTE
Description: FONTENAY LE COMTE
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (60 %)
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (30 %) Performance en matière d'insertion professionnelle et de protection de l’environnement (10 %)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (60 %) 2. Valeur technique (30 %) 3. Performance en matière d'insertion professionnelle et de protection de l’environnement (10 %). Critères disponibles dans le RC.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: UGECAM BRPL
Description des délais d'introduction des procédures de recours: aucun
Organisation qui signe le contrat: UGECAM BRPL
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: CHALLANS
Description: CHALLANS
Identifiant interne: LOT 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix (60 %)
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique (30 %) Performance en matière d'insertion professionnelle et de protection de l’environnement (10 %)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: 1. Prix (60 %) 2. Valeur technique (30 %) 3. Performance en matière d'insertion professionnelle et de protection de l’environnement (10 %). Critères disponibles dans le RC.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: UGECAM BRPL
Description des délais d'introduction des procédures de recours: aucun
Organisation qui signe le contrat: UGECAM BRPL
6. Résultats
Valeur approximative des accords-cadres: 663 250,32 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 168 192,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TITI FLORIS
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 1 : LA ROCHE SUR YON
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 340_2025 lot 1
Titre: TRANSPORTS DU DITEP L’ALOUETTE
Date de conclusion du marché/concession: 28/07/2026
Organisation qui signe le contrat: UGECAM BRPL
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 166 212,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TITI FLORIS
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 2 : LES HERBIERS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 340/2025 lot 2
Titre: Transports du DITEP l’Alouette
Date de conclusion du marché/concession: 28/07/2026
Organisation qui signe le contrat: UGECAM BRPL
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 159 433,20 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TITI FLORIS
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 3 : FONTENAY LE COMTE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 340/2025 lot 3
Titre: Transports du DITEP l’Alouette
Date de conclusion du marché/concession: 28/07/2026
Organisation qui signe le contrat: UGECAM BRPL
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 169 413,12 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TITI FLORIS
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 4 : CHALLANS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 340/2025 lot 4
Titre: Transports du DITEP l’Alouette
Date de conclusion du marché/concession: 28/07/2026
Organisation qui signe le contrat: UGECAM BRPL
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: UGECAM BRPL
Numéro d’enregistrement: 42869200800157
Adresse postale: 2 CHEMIN DU BREIL
Ville: SAINT HERBLAIN
Code postal: 44814
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: SERVICE ACHATS MARCHES
Téléphone: 0240138215
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: UGECAM BRPL
Numéro d’enregistrement: 42869200800157
Adresse postale: 2 CHEMIN DU BREIL
Ville: SAINT HERBLAIN
Code postal: 44814
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0240138215
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TITI FLORIS
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 48788417300104
Ville: LA ROCHE SUR YON
Code postal: 85000
Subdivision pays (NUTS): Vendée (FRG05)
Pays: France
Téléphone: 0240763844
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 840dbf29-5e7d-42ef-90b7-e9b53fde6270 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 18/09/2026 11:37:43 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 647271-2026
Numéro de publication au JO S: 182/2026
Date de publication: 21/09/2026