1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: UGECAM BRPL
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection sociale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE PRODUITS D’ENTRETIEN, DE MATERIELS DE NETTOYAGE, PRODUITS D’ESSUYAGE, SAVONS, DE SACS POUBELLES ET DE VAISSELLE JETABLE
Description: FOURNITURE DE PRODUITS D’ENTRETIEN, DE MATERIELS DE NETTOYAGE, PRODUITS D’ESSUYAGE, SAVONS, DE SACS POUBELLES ET DE VAISSELLE JETABLE
Identifiant de la procédure: ce32e22c-2601-40b9-ba6d-8b2dc232012a
Identifiant interne: 294_2025
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33760000 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations complémentaires: xxxxx
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
xxxxx - xxxxxx
xxxxxx
Droit transnational applicable: xxxxxx
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document unique de marché européen (DUME)
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: PRODUITS D'ENTRETIEN
Description: FOURNITURE DE PRODUITS D’ENTRETIEN, DE MATERIELS DE NETTOYAGE, PRODUITS D’ESSUYAGE, SAVONS, DE SACS POUBELLES ET DE VAISSELLE JETABLE
Identifiant interne: 294_2025
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 33760000 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où dans l’Espace économique européen
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 18/07/2025 12:00:00 (UTC)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 25/07/2025 12:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: UGECAM BRPL
Organisation chargée des procédures de recours: UGECAM BRPL
Informations relatives aux délais de recours: xxxxx
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: UGECAM BRPL
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: UGECAM BRPL
Numéro d’enregistrement: 42869200800157
Département: 44
Adresse postale: 2 CHEMIN DU BREIL
Ville: SAINT-HERBLAIN
Code postal: 44814
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0240138215
Rôles de cette organisation:
Acheteur
TED eSender
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 23fbaedb-6ba1-4d10-80f3-97087ce16757 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 10/06/2025 12:45:14 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 375611-2025
Numéro de publication au JO S: 110/2025
Date de publication: 11/06/2025
