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Travaux d’isolation par l’extérieur avec bardage bois et pose d’un ascenseur à l’école élémentaire du Groupe scolaire Les Grands Bois Saint-Herblain Travaux d’isolation par l’extérieur avec bardage bois et pose d’un ascenseur à l’école élémentaire du Groupe scolaire Les Grands Bois Procédure adaptée Le pouvoir adjudica...
Mairie de Saint-Herblain 44803Saint-Herblain
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Travaux d’isolation par l’extérieur avec bardage bois et pose d’un ascenseur à l’école élémentaire du Groupe scolaire Les Grands Bois

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Marché public ou privé
Référence du marché : 538013

Date de clôture estimée : 08/04/13
Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (28/03/13)
7081128901
SOURCEWEB (25/03/13)
Saint-Herblain
Travaux d’isolation par l’extérieur avec bardage bois et pose d’un ascenseur à l’école élémentaire du Groupe scolaire Les Grands Bois
Procédure adaptée


Le pouvoir adjudicateur : mairie de Saint-Herblain (44800), BP 167, France
mairie de Saint-Herblain, 2, rue de l'Hôtel de Ville, BP 30299, 44803 Saint-Herblain Cedex (M. le Maire Charles Gautier).
Objet du marché : travaux d’isolation par l’extérieur avec bardage bois et pose d’un ascenseur à l’école élémentaire du groupe scolaire les Grands Bois à Saint-Herblain.
Caractéristiques principales :
- marché de travaux (exécution),
- marché alloti (les candidats peuvent soumissionner pour un ou plusieurs lots) : lot 1 isolation/bardage ; lot 2 ascenseur.
Variantes non autorisées.
Durée du marché : de sa notification jusqu’au parfait achèvement (délais : lot 1 : 4 semaines du 3 juin 2013 au 28 juin 2013 ; lot 2 : 4 semaines et 3 jours, du 29 juillet 2013 au 28 août 2013).
Conditions relatives au marché :
Cautionnement et garanties exigés : garantie à 1ère demande pour le remboursement de l’avance, retenue de garantie (possibilité de remplacement par une garantie à 1ère demande).
Modalités de financement et de paiement : budget ville, mandat administratif sous 30 jours, facturation mensuelle.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaires des marchés : opérateur unique ou groupement d’entreprises solidaire.
Langue pouvant être utilisée dans la candidature et l'offre : français.
Monnaie : euro.
Conditions de participation : celles indiquées au règlement de la consultation.
Critères sélection des candidatures : capacités techniques, financières, professionnelles.
Critères d'attribution : montant de l'offre (60 %) et valeur technique (40 %) à partir des sous-critères suivants : moyen humains et matériels spécifiquement consacrés à l’opération pour les lots 1 et 2, méthodologie d’intervention pour les lots 1 et 2, délais de fabrication et d’approvisionnement pour le lot 2 (30 %), fiches techniques et carnets d’échantillon pour les lots 1 et 2 (10 %).
Type procédure : procédure adaptée.
Renseignements : Nolwenn Gouzien (administratif) 02 28 25 21 87,
marches@saint-herblain.fr ; Cédric Chausseblanche (technique) 02 28 25 24 30 cedric.chausseblanche@saint-herblain.r
Date limite de dépôt des questions : 4 avril 2013, 12 h.
Modalités de retrait du dossier (documents gratuits à retirer jusqu’au 8 avril 2013), téléchargement sur www.saint-herblain.fr (rubrique mairie/marchés publics) ou sur plate-forme de dématérialisation
www.achatpublic.com à l’adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_OWHtLhFQWh
- sur demande par courriel (marches@saint-herblain.fr), fax (02.28.25.21.88) ou courrier (mairie de Saint-Herblain, BP 30299, 44803 Saint-Herblain Cedex).
Modalités de remise offres : date limite : 8 avril 2013 avant 12 h (délai minimum validité : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres).
- remise sur support papier (mairie de Saint-Herblain, service finances et marchés, BP 30299, 44803 Saint-Herblain Cedex) avec la mention «ne pas ouvrir, objet du marché» ou remise par voie électronique : les candidats utiliseront la plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com).
Recours : instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes, 6, allée de l'Île-Gloriette, BP 24111, 44041 Nantes Cedex 01
(tél. 02 40 99 46 00, fax 02.40.99.46.58).
Introduction des recours : voies et délais de recours devant le Tribunal administratif de Nantes à compter de notification de la décision de rejet : recours pour excès de pouvoir délai 2 mois, référé contractuel (article L.551-13 Code de justice administrative) sous 6 mois ramené à 31 jours en cas de publication d’un avis d’attribution, recours en contestation de la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées relatives à l’attribution et la conclusion du contrat, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 16 juillet 2007 (CE, 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. n° 291545).
Autres : l’avis implique un marché public. Marché couvert par l’accord sur marchés publics.
Date d'envoi à la publication : 25 mars 2013.
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