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A proximité de Évry 91025 Essonne
Acheteur : ETS PUBLIC NATIONAL A KOENIGSWARTER
91025 EVRY
5 Lots
Lot 1
lot Yonne
Lot 2
lot Essonne
Lot 3
lot Morbihan
Lot 4
lot Seine Maritime
Lot 5
lot Haute Vienne
Secteurs d'activité
Appareils électrothermiques.
Matériel d'entretien de terrains.
Matériel de jardinage divers.

groupement de commandes pour la fourniture de matériels professionnels d'entretien des espaces verts pour les unités de l'epnak et pour l'epms du Tonnerrois

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/06/2023
JOUE - 343170-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ets public national a koenigswarter
Numéro national d'identification: 18003606300311
Adresse postale: 6 Cours Monseigneur Roméro , Cs6547
Ville: Evry
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91025
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.epnak.org/
Adresse du profil d’acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre
I.5)Activité principale
Autre activité: Médico-social

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

groupement de commandes pour la fourniture de matériels professionnels d'entretien des espaces verts pour les unités de l'epnak et pour l'epms du Tonnerrois

Numéro de référence: 22-022
II.1.2)Code CPV principal
16160000 Matériel de jardinage divers
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

chaque lot prendra la forme d'un accord-cadre qui sera exécuté par l'émission de bons de commande à la survenance d'un besoin

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 500 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot Yonne

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16160000 Matériel de jardinage divers
39711300 Appareils électrothermiques
43325100 Matériel d'entretien de terrains
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:

6 Cours Monseigneur Romero 91000 Evry

II.2.4)Description des prestations:

22-022/01 :Ime Auxerre - ime Des Isles - ime Ste Beate - epms De Cheney - mas D'Augy - ime Gillevoisin - eam Les Chenes Bertin - esat Catagri - esat Cedaitra - epms Du Tonnerrois

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot Essonne

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16160000 Matériel de jardinage divers
39711300 Appareils électrothermiques
43325100 Matériel d'entretien de terrains
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:

6 Cours Monseigneur Romero 91000 Evry

II.2.4)Description des prestations:

22-022/02 : Savi Etrechy - esat Chagrenon - esrp De Soisy Sur Seine

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot Morbihan

Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16160000 Matériel de jardinage divers
39711300 Appareils électrothermiques
43325100 Matériel d'entretien de terrains
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:

6 Cours Monseigneur Romero 91000 Evry

II.2.4)Description des prestations:

22-022/03 : Ea Proact

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot Seine Maritime

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16160000 Matériel de jardinage divers
39711300 Appareils électrothermiques
43325100 Matériel d'entretien de terrains
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:

6 Cours Monseigneur Romero 91000 Evry

II.2.4)Description des prestations:

22-022/04 Esrp d'oissel

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot Haute Vienne

Lot nº: 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
16160000 Matériel de jardinage divers
39711300 Appareils électrothermiques
43325100 Matériel d'entretien de terrains
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
Lieu principal d'exécution:

6 Cours Monseigneur Romero 91000 Evry

II.2.4)Description des prestations:

22-022/05 : Esrp de Limoges

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 007-014949
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 22-007-1
Lot nº: 01
Intitulé:

lot Yonne

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/04/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: chouffot Sas
Adresse postale: avenue Saint Remi
Ville: Fontenay-le-Vicomte
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91540
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 500 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 22-007-2
Lot nº: 02
Intitulé:

lot Essonne

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/04/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: chouffot Sas
Adresse postale: avenue Saint Remi
Ville: Fontenay-le-Vicomte
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91540
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 500 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 22-007-3
Lot nº: 03
Intitulé:

lot Morbihan

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/04/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: loisirs Services
Adresse postale: zc De Luscanen
Ville: Ploeren
Code NUTS: FRH04 Morbihan
Code postal: 56880
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 250 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 22-007-4
Lot nº: 04
Intitulé:

lot Seine Maritime

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
19/04/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: morel Espaces Verts
Adresse postale: rue du petit champ
Ville: Saint-Etienne-du-Rouvray
Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime
Code postal: 76800
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 250 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 05
Intitulé:

lot Haute Vienne

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Fax: +33 139205487
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
06/06/2023