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Fourniture de végétaux pour la Ville de Saint Herblain Fourniture de végétaux pour la Ville de Saint Herblain tel : 02-28-25-21-87 url : http://www.saint-herblain.fr mel : marches@saint-herblain.fr fax : 02-28-25-21-88 adresse : 2 rue de l'H...
Commune de Saint-Herblain 44802Saint-Herblain marches@saint-herblain.fr 02 28 25 21 88
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Fourniture de végétaux pour la Ville de Saint Herblain

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2575484

Date de clôture estimée : 17/02/17
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (18/01/17)
17-8222
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 44
Annonce No 17-8222
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Saint-Herblain.
 Correspondant : M. Affile Bertrand, Maire, 2 rue de l'hôtel de Ville B.P. 30299 44802 Saint-Herblain Cedex, tél. : 02-28-25-21-87, télécopieur : 02-28-25-21-88, courriel : marches@saint-herblain.fr adresse internet : http://www.saint-herblain.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture de végétaux pour la Ville de Saint Herblain.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 03450000
Objets supplémentaires : 03451000
03451300
03452000.
Lieu de livraison : .
Code NUTS : |FR511|.

Caractéristiques principales : 

l'avis implique un marché public
variante non autorisée / aucune variante exigée
durée : un (1) an à compter de la date de notification du marché au titulaire, éventuellement renouvelable deux fois un an
Procédure adaptée ouverte
conditions de participation, critères de sélection des candidatures et conditions relatives au marché énoncés dans le cahier des charges
Accord cadre à bons de commande avec les montants annuels suivants :
Lot 1 : Jeunes plants d'arbres et d'arbustes et plants forestiers : aucun minimum et maximum 2 500 euro(s) Ht
Lot 2 : Plantes annuelles : minimum 6 500 euro(s) (H.T.) et maximum 11 500 euro(s) Ht
Lot 3 : Sapins de Noël: minimum 2 000 euro(s) (H.T.) et maximum 4 000 euro(s) Ht
Lot 4 : Chrysanthèmes et plantes bisannuelles: minimum 2 500 euro(s) (H.T.) et maximum 6 000 euro(s) Ht
Unité monétaire utilisée, l'euro.
langue pouvant être utilisée dans l'offre et la candidature : français
renseignements : Estelle HERZOG (renseignements adm.), 02 28 25 21 87, marches@saint-herblain.fr ; Caroline BOYAS (renseignements tech), 02 28 25 24 80, caroline.boyas@saint-herblain.fr
date limite de dépôt des questions : 10 février 2017, 12h.
Retrait du dossier (documents gratuits à retirer jusqu'au 17 février 2017) : - téléchargement sur www.saint-herblain.fr (rubrique " institution " / " marchés publics ") ou sur www.achatpublic.com à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_4dixo23ngY
- sur demande (marches@saint-herblain.fr)
remise des offres : remise sur support papier (Mairie de Saint-Herblain - service Finances et marchés - B.P. 30299 - 44803 Saint-Herblain Cedex) ou par voie électronique (www.achatpublic.com)
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : fourniture de végétaux pour la Ville de Saint Herblain.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 17 février 2017, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : Fourniture de végétaux.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 18 janvier 2017.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_4dixo23ngY.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes 6 allée de l'île Gloriette, Bp24111 44041 Nantes Cedex 01, tél. : 02-40-99-46-00, courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr, télécopieur : 02-40-99-46-58 adresse internet : http://nantes.tribunal-administratif.fr/acces-et-coordonnees.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'île Gloriette, Bp24111, 44041 Nantes Cedex 01 / greffe.ta-nantes@juradm.fr / Tél. 0240994600 / télécopieur. 0240994658. URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/acces-et-coordonnees/.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. -
Jeunes plants d'arbres et d'arbustes et plants forestiers

Lot(s) 2. -
Plantes annuelles (marché réservé)
Informations complémentaires : le lot 2 est un marché public réservé au sens de l'article 13 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 et de l'article 36 I de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015). Seules les "Entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du Code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L.344-2 du Code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales" peuvent candidater à ce lot.

Lot(s) 3. -
Sapins de Noël

Lot(s) 4. -
Chrysanthèmes et plantes bisannuelles
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