Centrale des marchés
Acquisition de mobiliers pour les services de la Ville de Saint-Herblain - relance des lots no2 et 6 Acquisition de mobiliers pour les services de la Ville de Saint-Herblain. Appel d'offres ouvert - relance des lots no2 et 6. Il s'agit de la relance de deux lots d'une consultation initiale réparti...
Commune de Saint-Herblain 44802Saint-Herblain marches@saint-herblain.fr 02 28 25 21 88
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Acquisition de mobiliers pour les services de la Ville de Saint-Herblain - relance des lots no2 et 6

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2719450

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (22/03/17)
17-38197
JOUE (24/03/17)
109662-2017

Département(s) de publication : 44
Annonce No 17-38197
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Commune de Saint-Herblain, 2 rue de l'Hôtel de Ville - BP 30299, Point(s) de contact : Monsieur le Maire, Bertrand AFFILE, 44802, Saint-herblain Cedex, F, Téléphone : (+33) 2 28 25 21 87, Courriel : marches@saint-herblain.fr, Fax : (+33) 2 28 25 21 88, Code NUTS : FR511
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.saint-herblain.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Acquisition de mobiliers pour les services de la Ville de Saint-Herblain - relance des lots no2 et 6
Numéro de référence : Acquisition de mobiliers
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 39100000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Acquisition de mobiliers pour les services de la Ville de Saint-Herblain. Appel d'offres ouvert - relance des lots no2 et 6. Il s'agit de la relance de deux lots d'une consultation initiale répartie en six lots. Le lot no2 a été déclaré sans suite pour un motif d'intérêt général : insuffisance de concurrence. Le lot no6 a également été déclaré sans suite pour un motif d'intérêt général : redéfinition des besoins. Publication initiales : JOUE - avis 2016/S 102-181246 publié le 28/05/16 ; BOAMP - avis no16-74848 publié le 27/05/2016 ; site ville et www.achatpublic.com publiés le 26/05/16.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 220 000 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Sièges de travail et sièges visiteurs
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39111000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR511|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Sièges de travail et sièges visiteurs. Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique, pour les montants annuels suivants : aucun minimum - 25 000 euros HT maximum
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique évaluée à partir du mémoire technique : les sous-critères sont indiqués à la rubrique II.2.14 / Pondération : 70
Coût :
     1. Montant de l'offre issu du DQE / Pondération : 30
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les sous-critères de la valeur technique (rubrique II.2.5) du lot 2 sont : qualité technique des produits proposés (25%) / qualité des échantillons fournis (25%) / organisation administrative et logistique dédiées aux prestations (20%).
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Mobilier, structures de jeux et literie petite enfance
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37524000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 39143116
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR511|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Mobilier, structures de jeux et literie petite enfance. Ce lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique, pour les montants annuels suivants : aucun minimum - 30 000 euros HT maximum.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique évaluée à partir du mémoire technique : les sous-critères sont indiqués à la rubrique II.2.14 / Pondération : 70
Coût :
     1. Montant de l'offre issu du DQE / Pondération : 30
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Les sous-critères de la valeur technique (rubrique II.2.5) du lot 6 sont : qualité technique des produits proposés (40%) / qualité fonctionnelle, ludique, esthétique et ergonomique des produits proposés (10%) / organisation administrative et logistique dédiées aux prestations (20%)

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2016/S 209-377903
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2017-012
Lot nº : 2
Intitulé : Sièges de travail et sièges visiteurs
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 6 mars 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
MAJENCIA, Agence Ouest - Zone Erdre Active - 15, rue de Bretagne, 44240, LA CHAPELLE SUR ERDRE, F, Téléphone : (+33) 1 02 40 52 14, Courriel : aurelien.juton@majencia.com, Fax : (+33) 1 02 40 29 10, Code NUTS : FR511, Adresse internet : http://www.majencia.com
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 100 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée : Le marché est susceptible d'être sous-traité pour les prestations de services (part : réponse inconnue)
Marché nº : 2017-013
Lot nº : 6
Intitulé : Mobilier, structures de jeux et literie petite enfance
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 6 mars 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
WESCO, Route de Cholet - CS 80184, 79140, CERIZAY, F, Téléphone : (+33) 1 05 49 80 01, Courriel : serviceclient@wesco.fr, Fax : (+33) 10 54 98 00 33, Code NUTS : FR533, Adresse internet : http://www.wesco-eshop.fr
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 120 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée : Le marché est susceptible d'être sous-traité pour les prestations de services (part : réponse inconnue)

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Publications initiales : BOAMP - avis no16-155672 publié le 28/10/16 ; site www.saint-herblain.fr le 27/10/16; profil acheteur (achatpublic.com - le 27/10/16)la valeur totale finale indiquée au Ii.1.7) correspond au montant maximum des 2 lots attribués, pour la durée maximum possible. La valeur totale indiquée au V.2.4) correspond au montant maximum du lot, pour la durée maximum possible.Les pièces peuvent être consultées sur demande écrite adressée à Mr le Maire (Service finances et marchés - bP 30299 - 44803 Saint-Herblain Cedex). Les consultations s'effectueront sur rendez-vous, dans le respect des secrets protégés par la loi
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'île Gloriette - BP 24111, 44041, Nantes Cedex 01, F, Téléphone : (+33) 2 40 99 46 00, Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr, Fax : (+33) 2 40 99 46 58, Adresse internet : http://nantes.tribunal-administratif.fr/acces-et-coordonnees/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Voies et délais de recours devant le TA de Nantes : recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief ; Référé contractuel sous 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution ; Recours en contestation de la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, ass., 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, no358994).
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'île Gloriette - BP 24111, 44041, Nantes Cedex 01, F, Téléphone : (+33) 2 40 99 46 00, Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr, Fax : (+33) 2 40 99 46 58, Adresse internet : http://nantes.tribunal-administratif.fr/acces-et-coordonnees/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
20 mars 2017
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