Centrale des marchés
44 maintenance et exploitation des installations de chauffage et génie climatique des bâtiments communaux, à Saint-Herblain 44 maintenance et exploitation des installations de chauffage et génie climatique des bâtiments communaux, à Saint-Herblain ville : Saint-Herblain Cedex lieu : 2 rue de l'hôtel de Ville B.P. 3...
Commune de Saint-Herblain 44802Saint-Herblain marches@saint-herblain.fr 0228252188
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44 maintenance et exploitation des installations de chauffage et génie climatique des bâtiments communaux, à Saint-Herblain

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Marché public ou privé
Référence du marché : 743495

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (28/06/13)
213500-2013
BOAMP (27/06/13)
13-114707

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Commune de Saint-Herblain, 2 rue de l'hôtel de Ville B.P. 30299, à l'attention de M. Gautier Charles, F-44802 Saint-Herblain Cedex. Tél. : (+33) 2 28 25 21 87. E-mail : marches@saint-herblain.fr. Fax : (+33) 2 28 25 21 88.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.saint-herblain.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
maintenance et exploitation des installations de chauffage et génie climatique des bâtiments communaux de Saint-Herblain.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 01 Services d'entretien et de réparation.
Code NUTS , FR511, .
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
maintenance et exploitation des installations de chauffage et génie climatique des bâtiments communaux de Saint-Herblain.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
50720000, 50721000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. prix des prestations (lot 1 : 40 % / lot 2 : 60 % / lot 3 : 60 %).
2. valeur technique (lot 1 : 35 % / lot 2 : 40 % / lot 3 : 40 %) avec les sous-critères suivants : moyens humains, matériels et de communication prévus pour l'exécution du marché (lot 1 : 15 % / lot 2 : 25 % / lot 3 : 20 %) / adaptation des procédures prévues pour la mise en jeu de ces moyens, aux attentes du marché (lots 1, 2 et 3 : 15 %) / organisation et modalités particulières liées à la prévention de la légionelle (lots 1 et 3 : 5 %).
3. qualité et caractéristiques du mode de télégestion proposé(lot 1 : 25 %) avec les sous-critères suivants : convivialité/aisance d'utilisation du système de télégestion (défini grâce à l'accès provisoire donné à la ville pour l'analyse) (lot 1 : 10 %) / modalités de transmission régulations / superviseur web / transmission des alertes défauts-dysfonctionnement-seuils anormaux pour intervention (délais, seuils d'alerte mis en place, stabilité du système, fonctionnement télégestion avec différentes marques de régulateurs), fonctionnalités, cohérences et délais du planning de déploiement et de mise en oeuvre opérationnelle du mode de télégestion (lot 1 : 15 %).
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
chauffage.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 027-041961 du 07/02/2013.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 2013052

Lot n° : 1

Intitulé : Lot 1 - Sites divers, avec télégestion
V.1) Date d'attribution du marché : 3 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
IDEX ENERGIE (Solution de base : montant non contractuel issu de l'analyse financière des offres sur la durée totale du marché : 824 849,00 €o(s) HT), ZA Grange barbier, 5 rue Baptiste Marcet, 37250 Montbazon.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 2013053

Lot n° : 2

Intitulé : Lot 2 - Chaudières murales gaz
V.1) Date d'attribution du marché : 3 juin 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 6
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ACCESS ENERGIE (montant non contractuel issu de l'analyse financière des offres sur un an : 1 341,00 €o(s) HT), 15 rue Gustave Eiffel, 44800 Saint herblain.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 2013054

Lot n° : 3

Intitulé : Lot 3 - Chaufferies diverses, sans télégestion
V.1) Date d'attribution du marché : 31 mai 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 7
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
EIFFAGE ENERGIE (montant non contractuel issu de l'analyse financière des offres sur un an : 17905,16 €o(s) HT), 9 rue des petites industries - B.P. 70612, 44476 Carquefou.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Type procédure : Appel d'offres ouvert
classification CPV (de l'opération) : 50720000-8 (Services de réparation et d'entretien de chauffage central) / 50721000-5 (Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage)
modalités de consultations du contrat : les pièces de ce contrat peuvent être consultées sur demande écrite adressée à M. le maire de la Ville de SAINT-HERBLAIN, (Service finances et marchés - B.P. 30299 - 44803 st-herblain Cedex). Les consultations s'effectueront sur rendez-vous, dans le respect des secrets protégés par la loi.
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics. L'avis implique un marché public.
Publications antérieures : profil acheteur : achatpublic.com - avis n° 2342263 (04/02/2013) / site www.saint-herblain.fr (04/02/2013).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 juin 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 26 A, annonce n° 213 du 6 février 2013
Parution n° 26 B, annonce n° 328 du 6 février 2013
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'île Gloriette - B.P. 24111, F-44041 Nantes Cedex 01 Tél. : (+33) 2 40 99 46 00 Fax : (+33) 2 40 99 46 58
VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : voies et délais de recours devant le Tribunal Administratif de Nantes:. Recours pour excès de pouvoir contre la présente décision et les actes détachables du contrat dans un délai de 2 mois à compter de notification ou de la publication de la décision faisant grief ; recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ; Référé contractuel sous 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution. Recours en contestation de la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 16 juillet 2007 (CE, 16 juillet 2007, Sté Tropic Travaux Signalisation, req. n°291545).
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 25 juin 2013.

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