A proximité de Saint-Herblain 44800 Loire Atlantique
Acheteur : CCI Pays de la Loire
16 quai ernest renaud
44100 Nantes
Tel : 0243210026
  Reste 28 jours - Date de clôture estimée : 02/06/2025  
Secteurs d'activité
Fournitures de bureau.

Marché de fourniture d articles de bureau et de papiers pour les CCI Région Pays de la Loire

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 05/05/2025
JOUE - 287015-2025
287015-2025 - Mise en concurrence
France – Fournitures de bureau – Marché de fourniture d articles de bureau et de papiers pour les CCI Région Pays de la Loire
OJ S 86/2025 05/05/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCCI Pays de la Loire
Adresse électroniquesebastien.pinchon@lemans.cci.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMarché de fourniture d articles de bureau et de papiers pour les CCI Région Pays de la Loire
DescriptionMarché de fourniture d articles de bureau et de papiers pour les CCI Région Pays de la Loire
Identifiant de la procédure3f465dc3-7e74-4a4e-a683-bb335eba84d5
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFourniture d articles de bureau et papiers
DescriptionFourniture d articles de bureau et papiers
Identifiant interneLot unique
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Date de fin de durée01/07/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres02/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de nantes
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de nantes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCCI Pays de la Loire
Numéro d’enregistrement18440128900022
Adresse postale1 rue Françoise Sagan
VilleSAINT HERBLAIN
Code postal44800
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Adresse électroniquesebastien.pinchon@lemans.cci.fr
Téléphone0243210026
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de nantes
Numéro d’enregistrement17440005100010
Adresse postale6 allée Ile Gloriette
VilleNantes
Code postal44000
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone0255101002
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis8d68a53e-9a4f-48c5-b500-8e0242ed8871  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis30/04/2025 17:51:19 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis287015-2025
Numéro de publication au JO S86/2025
Date de publication05/05/2025