1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CC LATITUDE NORD GIRONDE
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Tonte et entretien courant des terrains de football ou de rugby
Description: Prestations de service relatives à la tonte et à l'entretien courant des terrains de football ou de rugby sur le territoire de la Communauté de Communes Latitude Nord Gironde
Identifiant de la procédure: 62d35e48-4a97-46e6-9760-b46e4413843f
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77314000 Services d'entretien de terrains
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint-Savin
Code postal: 33920
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestations de tonte et abords des terrains de football ou de rugby
Description: Prestations de tonte et abords des terrains de football ou de rugby
Identifiant interne: Lot 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77314000 Services d'entretien de terrains
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CC LATITUDE NORD GIRONDE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CC LATITUDE NORD GIRONDE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Prestations d'entretien courant des terrains de football ou de rugby
Description: Prestations d'entretien courant des terrains de football ou de rugby
Identifiant interne: Lot 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77314000 Services d'entretien de terrains
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CC LATITUDE NORD GIRONDE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CC LATITUDE NORD GIRONDE
Numéro d’enregistrement: 24330118100018
Adresse postale: 2 RUE DE LA GANNE
Ville: Saint-savin
Code postal: 33920
Pays: France
Téléphone: 0557589887
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f57052ef-e891-43c8-b5a3-b912196cec24 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 15/03/2024 15:32:02 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 163027-2024
Numéro de publication au JO S: 56/2024
Date de publication: 19/03/2024