Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
prestations D'Elagage, taille et abattage D'Arbres
Numéro de référence: 23DEUAOOS19
II.1.2)Code CPV principal77341000 Élagage des arbres
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
les prestations comprennent la taille d'arbres de moins et de plus de 12 mètres, la taille en rideau, la taille des arbres en "Tête de chat" et palissés, ainsi que la dévitalisation, abattage, essouchage. L'Accord-Cadre mono-attributaire est décomposé en 5 lots conclus pour une durée d'une année reconductible tacitement deux fois. Il est passé sans montant minimum mais avec un montant annuel maximum fixé pour chaque lot. L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le candidat devra obligatoirement remettre un mémoire technique des dispositions qu'il propose d'adopter pour l'exécutions des prestations. A défaut, l'offre sera rejetée. En application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de passer avec le titulaire de l'accord-cadre des marchés pour la réalisation de prestations similaires
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
en application de l'article L.2113-10 du code de la commande publique, un même opérateur économique ne pourra se voir attribuer qu'un nombre maximal de deux lots, suivant les modalités précisées au règlement de la consultation. Dans le cas où un candidat soumissionne au-delà de deux lots, il devra compléter la "Fiche relative à l'ordre de priorité pour l'attribution des lots"
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
taille d'arbres de moins de 12 mètres
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77341000 Élagage des arbres
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
les prestations comprennent la taille d'éclaircie et d'entretien, de réduction du houppier, de restructuration, de formation, de suppression de gourmands et rejets, ainsi que le traitement phytopharmaceutique ou biocide. L'Accord-Cadre est conclu avec un montant annuel maximum de 100 000 euro(s) (H.T.).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La valeur technique des prestations / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: La démarche environnementale et sécuritaire / Pondération: 10
Prix - Pondération: 55
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'une année reconductible tacitement deux fois, sans que sa durée totale puisse dépasser trois ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de passer avec le titulaire des marchés pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'accord-cadre initial
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
taille d'arbres de plus de 12 mètres
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77341000 Élagage des arbres
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
les prestations comprennent la taille d'éclaircie et d'entretien, de réduction du houppier, de restructuration, ainsi que la suppression de gourmands et rejets, le traitement phytopharmaceutique ou biocide et l'haubanage. L'Accord-Cadre est conclu pour un montant annuel maximum de 200 000 euro(s) (H.T.).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La valeur technique des prestations / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: La démarche environnementale et sécuritaire / Pondération: 10
Prix - Pondération: 55
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'une année reconductible tacitement deux fois, sans que sa durée totale puisse dépasser trois ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de passer avec le titulaire des marchés pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'accord-cadre initial
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77341000 Élagage des arbres
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
les prestations comprennent la taille en rideau, de recalibrage, la suppression de gourmands et rejets. L'Accord-Cadre est conclu pour un montant annuel maximum de 200 000 euro(s) (H.T.).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La valeur technique des prestations / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: La démarche environnementale et sécuritaire / Pondération: 10
Prix - Pondération: 55
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'une année reconductible tacitement deux fois, sans que sa durée totale puisse dépasser trois ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de passer avec le titulaire des marchés pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'accord-cadre initial
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
taille des arbres en "Tête de chat" et palissés
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77341000 Élagage des arbres
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
les prestations comprennent la taille en "Tête de chat", la taille d'arbres en palissés, la suppression des gourmands et rejets, ainsi que le traitement phytopharmaceutique ou biocide. L'Accord-Cadre est conclu pour un montant annuel maximum de 200 000 euro(s) (H.T.).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La valeur technique des prestations / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: La démarche environnementale et sécuritaire / Pondération: 10
Prix - Pondération: 55
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'une année reconductible tacitement deux fois, sans que sa durée totale puisse dépasser trois ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de passer avec le titulaire des marchés pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'accord-cadre initial
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
dévitalisation, abattage, essouchage
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)77341000 Élagage des arbres
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
les prestations comprennent la dévitalisation, l'abattage, l'essouchage et le rognage. L'Accord-Cadre est conclu pour un montant annuel maximum de 180 000 euro(s) (H.T.).
II.2.5)Critères d’attributionCritères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: La valeur technique des prestations / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: La démarche environnementale et sécuritaire / Pondération: 10
Prix - Pondération: 55
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée d'une année reconductible tacitement deux fois, sans que sa durée totale puisse dépasser trois ans
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de passer avec le titulaire des marchés pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'accord-cadre initial
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
