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A proximité de Bassens 73000 Savoie
Acheteur : Cristal Habitat
1 PLACE DU FORUM
73000 Chambéry Cédex
Tel : 0479718844
Secteurs d'activité
Services de traitement d'opérations et services de compensation.

Fourniture et livraison de titres restaurant

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 15/12/2023
JOUE - 758528-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Cristal Habitat
Numéro national d'identification: 74702034500035
Adresse postale: 1 PLACE DU FORUM
Ville: Chambéry Cédex
Code NUTS: FRK27 Savoie
Code postal: 73000
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.cristal-habitat.fr/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
I.5)Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de titres restaurant

Numéro de référence: 2023-Drh-001
II.1.2)Code CPV principal
66133000 Services de traitement d'opérations et services de compensation
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Le présent accord cadre a pour objet la fourniture de titres restaurant au profit des salariés de l'entreprise Cristal Habitat, Société Anonyme d'Economie Mixte Locale à compter du 1er janvier 2024 pour une durée de 4 ans.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 200 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et livraison de titres restaurant

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
66133000 Services de traitement d'opérations et services de compensation
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK27 Savoie
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et livraison de titres restaurant montant maximal annuel 300 000,00 EUR HT

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 175-549033
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:

Fourniture et livraison de titres restaurant

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/12/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: EDENRED FRANCE
Adresse postale: 166 BD GABRIEL PERI
Ville: MALAKOFF
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92240
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 200 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Chambéry
Adresse postale: 9, Place du Palais de Justice
Ville: CHAMBERY
Code postal: 73000
Pays: France
Courriel: tgi-chambery@justice.fr
Téléphone: +33 479336009
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Chambéry
Adresse postale: 9, Place du Palais de Justice
Ville: CHAMBERY
Code postal: 73000
Pays: France
Courriel: tgi-chambery@justice.fr
Téléphone: +33 479336009
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11/12/2023