Communauté de communes Loire Layon Aubance
Travaux de curage de fossés, de dérasement d'accotements ou création de saignée
Procédure adaptée ouverte
Section 1 : Identification de l'acheteur :
Nom complet de l'acheteur : communauté de communes Loire Layon Aubance.
Type de Numéro national d'identification : Siret.
N° National d'identification : 20007155300016.
Ville : Saint-Georges-sur-Loire.
Code postal : 49170.
Groupement de commandes : non.
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID-CSL_ 2026 n55XOnlDSd
Identifiant interne de la consultation : 2026VOI12.
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : oui.
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : non.
Nom du contact : Yanis Billy.
Adresse mail du contact : commandepublique@loirelayonaubance.fr
Numéro de téléphone du contact : 02 53 61 82 57.
Section 3 : Procédure
Type de procédure : procédure adaptée ouverte.
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions/moyens de preuve : cf. RC.
Capacité économique et financière - conditions/moyens de preuve : cf. RC.
Capacités techniques et professionnelles - conditions/moyens de preuve : cf RC.
Technique d'achat : sans objet.
Date et heure limite de réception des plis : 28 septembre 2026 à 12 h 00.
Présentation des offres par catalogue électronique : autorisée.
Réduction du nombre de candidats : non.
Possibilité d'attribution sans négociation : oui.
L'acheteur exige la présentation de variantes : non.
Section 4 : Identification du marché :
Intitulé du marché : travaux de curage de fossés, de dérasement d'accotements ou création de saignée.
Code CPV principal :
Descripteur principal : 45233229.
Type de marché : travaux.
Description succincte du marché : travaux de curage de fossés, de dérasement d'accotements ou création de saignée.
Lieu principal d'exécution du marché : Maine-et-Loire.
La consultation comporte des tranches : non.
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : non.
Marché alloti : oui.
Section 5 : Lots :
Description du lot : Lot 1 - Lot Ouest : Champtocé-sur-Loire, Saint-Germain-des-Prés, Saint-Georges-sur-Loire, La Possonnière, Chalonnes-sur-Loire, Chaudefonds-sur-Layon, Val-du-Layon.
Code CPV principal : 45233229.
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euro.
Lieu d'exécution du lot : Maine-et-Loire.
Description du lot : Lot 2 - Lot Centre : Rochefort-sur-Loire, Denée, Saint-Jean-de-la-Croix, Mozé-sur-Louet, Beaulieu-sur-Layon, Bellevigne-en-Layon, Terranjou, Aubigné-sur-Layon.
Code CPV principal : 45233229.
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euro.
Lieu d'exécution du lot : Maine-et-Loire
Description du lot : Lot 3 - Lot Est : Brissac-Loire-Aubance, Blaison-Saint-Sulpice, Les Garennes-sur-Loire, Saint-Mélaine- sur-Aubance.
Code CPV principal : 45233229.
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euro.
Lieu d'exécution du lot : Maine-et-Loire
Section 6 : Informations Complémentaires :
Visite obligatoire : non.
Autres informations complémentaires : un candidat peut soumissionner à tous les lots, mais ne pourra se voir
attribuer qu’un seul lot.
Si un candidat est classé premier sur plusieurs lots, le lot qui lui sera attribué sera celui jugé géographiquement le plus adapté par rapport au site administratif mentionné dans l'offre.
Le ou les autres lots seront alors attribués au(x) candidat(s) classé(s) deuxième(s).
Exception : si un candidat est seul à répondre à un lot et classé premier sur un autre, il se verra attribuer le lot où il est seul candidat, même s'il n'est pas le plus adaptée géographiquement. Dans ce cas, le candidat arrivé deuxième sur l'autre lot pourra en devenir le titulaire.
Date d'envoi du présent avis : 26 août 2026.
