1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Conseil départemental de l'Yonne
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre multi-attributaires pour la réalisation de prestations de maîtrise d'œuvre et d'assistance à maîtrise d'ouvrage portant sur des opérations intervenant sur l'ensemble des bâtiments du Département de l'Yonne
Description: La présente consultation a pour objet le passage d'un Accord-cadre multi-attributaires pour la réalisation de prestations de maîtrise d'œuvre et d'assistance à maîtrise d'ouvrage portant sur des opérations intervenant sur l'ensemble des bâtiments du Département de l'Yonne décomposé en 6 lots.
Identifiant de la procédure: b6b76e12-7e8b-40c7-8c03-fcb484652b39
Avis précédent: ce22a8fb-d7f9-479d-b6c8-7355bd04e561-01
Identifiant interne: 2024045F
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71310000 Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79933000 Services d'assistance à la conception
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Prestations de maîtrise d'œuvre portant sur des opérations de demi-pension et de cuisine au sein des bâtiments du Département de l'Yonne
Description: Prestations de maîtrise d'œuvre portant sur des opérations de demi-pension et de cuisine au sein des bâtiments du Département de l'Yonne
Identifiant interne: 2024047F
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71310000 Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères de sélection des offres sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,4
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères de sélection des offres sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,6
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Yonne
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage, de maîtrise d'œuvre sans conception architecturale et d'assistance à maîtrise d'œuvre « généraliste » pour des opérations portant sur les bâtiments du Département de l'Yonne
Description: Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage, de maîtrise d'œuvre sans conception architecturale et d'assistance à maîtrise d'œuvre « généraliste » pour des opérations portant sur les bâtiments du Département de l'Yonne
Identifiant interne: 2024049F
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79933000 Services d'assistance à la conception
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères de sélection des offres sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,4
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères de sélection des offres sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,6
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Yonne
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestations de maîtrise d'œuvre portant sur des opérations de réhabilitation et/ou réutilisation et/ou déconstruction des bâtiments du Département de l'Yonne
Description: Prestations de maîtrise d'œuvre portant sur des opérations de réhabilitation et/ou réutilisation et/ou déconstruction des bâtiments du Département de l'Yonne
Identifiant interne: 2024045F
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71310000 Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères de sélection des offres sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,4
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères de sélection des offres sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,6
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: - Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée - Référé pré-contractuel avant la signature du contrat (articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative) -Référé contractuel après la signature du contrat (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative) et dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique (dans les conditions prévues par la jurisprudence : CE, 4 avril 2014, Tarn-et-Garonne, n° 358994) - Recours en annulation dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative) Les recours contentieux peuvent être transmis par voie postale au tribunal administratif de Dijon ou par voie dématérialisée sur le site www.telerecours.fr.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Yonne
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Prestations d'Ordonnancement Pilotage Coordination (OPC) pour des opérations portant sur les bâtiments du Département de l'Yonne
Description: Prestations d'Ordonnancement Pilotage Coordination (OPC) pour des opérations portant sur les bâtiments du Département de l'Yonne
Identifiant interne: 2024048F
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71310000 Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères de sélection des offres sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,4
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères de sélection des offres sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,6
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Yonne
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Prestations de maîtrise d'œuvre technique relative à des opérations ciblées sur des couvertures, toitures et étanchéité des bâtiments
Description: Prestations de maîtrise d'œuvre technique relative à des opérations ciblées sur des couvertures, toitures et étanchéité des bâtiments
Identifiant interne: 2024046F
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71310000 Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères de sélection des offres sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,4
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères de sélection des offres sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,6
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Yonne
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage portant sur des études préalables, faisabilité et de programmation pour des opérations sur les bâtiments du Département de l'Yonne
Description: Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage portant sur des études préalables, faisabilité et de programmation pour des opérations sur les bâtiments du Département de l'Yonne
Identifiant interne: 2024050F
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79933000 Services d'assistance à la conception
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères de sélection des offres sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,4
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères de sélection des offres sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
Pondération (décimal, valeur exacte): 0,6
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Yonne
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 520 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 3 300 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom de la partie appelante: UBIK Architectures/ HIGH B TCH / FM2I / CD2L / SAS GETAM
Chef de file du soumissionnaire: UBIK Architectures
Nom officiel: HIGH B TECH Lyon, FM2I, CD2L, Terr&Am SAS GETAM
Offre:
Identifiant de l’offre: offre groupement UBIK_lot1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 1_Prestations de maîtrise d'oeuvre portant sur des opérations de réhabilitation et/ou réutilisation et/ou déconstruction des bâtiments du Département de l'Yonne
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/10/2024
Date de conclusion du marché: 15/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Yonne
Lauréat:
Nom de la partie appelante: SAS B27-AI ET SARL ARCHITUDE
Chef de file du soumissionnaire: SAS B27-AI
Nom officiel: SARL ARCHITUDE
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupement SAS B27-AI_lot1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 1_Prestations de maîtrise d'oeuvre portant sur des opérations de réhabilitation et/ou réutilisation et/ou déconstruction des bâtiments du Département de l'Yonne
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/10/2024
Date de conclusion du marché: 15/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Yonne
Lauréat:
Nom de la partie appelante: DIGINUM / HVR ARCHITECTES ASSOCIES/ JATOBA/BILD/AZIMUT CONSEIL/B27
Chef de file du soumissionnaire: SARL DIGINUM
Nom officiel: HVR ARCHITECTES ASSOCIES, JATOBA, BILD, AZIMUT Conseil, B27
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupement DIGINUM_lot1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 1_Prestations de maîtrise d'oeuvre portant sur des opérations de réhabilitation et/ou réutilisation et/ou déconstruction des bâtiments du Département de l'Yonne
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/10/2024
Date de conclusion du marché: 15/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Yonne
Lauréat:
Nom de la partie appelante: ATRIA ARCHITECTES / 3IA
Chef de file du soumissionnaire: ATRIA ARCHITECTES
Nom officiel: 3iA
Offre:
Identifiant de l’offre: offre groupement ATRIA_lot1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 1_Prestations de maîtrise d'oeuvre portant sur des opérations de réhabilitation et/ou réutilisation et/ou déconstruction des bâtiments du Département de l'Yonne
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/10/2024
Date de conclusion du marché: 15/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Yonne
Lauréat:
Nom de la partie appelante: SAS ARCAD 26 / SAS ME2CO / SF2E CIE / SARL AEEI
Chef de file du soumissionnaire: SAS ARCAD 26
Nom officiel: SAS ME2CO, SF2E-CIE, SARL A.E.E.I Bourgogne Centre Est
Offre:
Identifiant de l’offre: offre groupement SAS ARCAD 26_lot1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 1_Prestations de maîtrise d'oeuvre portant sur des opérations de réhabilitation et/ou réutilisation et/ou déconstruction des bâtiments du Département de l'Yonne
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/10/2024
Date de conclusion du marché: 15/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Yonne
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SECC RCO
Offre:
Identifiant de l’offre: offre SECC RCO_lot2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 500 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT2_Prestations de maîtrise d'oeuvre technique relative à des opérations ciblées sur des couvertures, toitures et étanchéité des bâtiments
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/10/2024
Date de conclusion du marché: 15/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Yonne
Lauréat:
Nom de la partie appelante: STEGO INGENIERIE et DBCI INGENIERIE
Chef de file du soumissionnaire: STEGO INGENIERIE
Nom officiel: DBCI INGENIERIE
Offre:
Identifiant de l’offre: offre groupement STEGO_lot2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 500 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT2_Prestations de maîtrise d'oeuvre technique relative à des opérations ciblées sur des couvertures, toitures et étanchéité des bâtiments
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/10/2024
Date de conclusion du marché: 15/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Yonne
Lauréat:
Nom de la partie appelante: EURL FRIZOT Concept et TECO
Chef de file du soumissionnaire: EURL FRIZOT Concept
Nom officiel: TECO
Offre:
Identifiant de l’offre: offre groupement frizot_lot2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 500 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT2_Prestations de maîtrise d'oeuvre technique relative à des opérations ciblées sur des couvertures, toitures et étanchéité des bâtiments
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/10/2024
Date de conclusion du marché: 15/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Yonne
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom de la partie appelante: UBIK ARCHITECTURES/ HIGH B TECH Lyon/ FM2I/ CD2L/ TOUTES LES CUISINES INGENIEURIE
Chef de file du soumissionnaire: UBIK Architectures
Nom officiel: HIGH B TECH Lyon, FM2I, CD2L, TOUTES LES CUISINES INGENIEURIE
Offre:
Identifiant de l’offre: offre groupement UBIK_lot3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 1 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 3_Prestations de maîtrise d'oeuvre portant sur des opérations de demi-pension et de cuisine au sein des bâtiments du Département de l'Yonne
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/10/2024
Date de conclusion du marché: 15/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Yonne
Lauréat:
Nom de la partie appelante: SAS B27-AI/ ARWYTEC
Chef de file du soumissionnaire: SAS B27-AI
Nom officiel: ARWYTEC
Offre:
Identifiant de l’offre: offre groupement B27-AI_lot3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 1 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 3_Prestations de maîtrise d'oeuvre portant sur des opérations de demi-pension et de cuisine au sein des bâtiments du Département de l'Yonne
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/10/2024
Date de conclusion du marché: 15/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Yonne
Lauréat:
Nom de la partie appelante: SAS ARCAD 26/ SAS TECO/ SF2E-CIE/ SARL A.E.E.I Bourgogne Centre Est/ SARL ATEC Ingénierie
Chef de file du soumissionnaire: SAS ARCAD 26
Nom officiel: TECO, SF2E-CIE, SARL A.E.E.I Bourgogne Centre Est, SARL ATEC Ingénierie
Offre:
Identifiant de l’offre: offre groupement SAS ARCAD26_lot3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 1 000 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 3_Prestations de maîtrise d'oeuvre portant sur des opérations de demi-pension et de cuisine au sein des bâtiments du Département de l'Yonne
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/10/2024
Date de conclusion du marché: 15/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Yonne
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL DIGINUM
Offre:
Identifiant de l’offre: offre DIGINUM_lot4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 4_Prestations d'Ordonnancement Pilotage Coordination (OPC) pour des opérations portant sur les bâtiments du Département de l'Yonne
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/10/2024
Date de conclusion du marché: 15/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Yonne
Lauréat:
Nom officiel: SAS B27-AI
Offre:
Identifiant de l’offre: offre B27-AI_lot4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 4_Prestations d'Ordonnancement Pilotage Coordination (OPC) pour des opérations portant sur les bâtiments du Département de l'Yonne
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/10/2024
Date de conclusion du marché: 15/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Yonne
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom de la partie appelante: SARL DIGINUM/ HVR ARCHITECTES ASSOCIES/ JATOBA/ BILD/ B27
Chef de file du soumissionnaire: SARL DIGINUM
Nom officiel: HVR ARCHITECTES ASSOCIES, JATOBA, BILD, B27
Offre:
Identifiant de l’offre: offre groupement DIGINUM_lot5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 300 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 5_Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage, de maîtrise d'oeuvre sans conception architecturale et d'assistance à maîtrise d'oeuvre « généraliste » pour des opérations portant sur les bâtiments du Département de l'Yonne
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/10/2024
Date de conclusion du marché: 15/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Yonne
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SASU SAMOP
Offre:
Identifiant de l’offre: offre SASU SAMOP_lot6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 300 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 6_Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage portant sur des études préalables, faisabilité et de programmation pour des opérations sur les bâtiments du Département de l'Yonne
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/10/2024
Date de conclusion du marché: 15/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Yonne
Lauréat:
Nom officiel: Crescendo - Conseil
Offre:
Identifiant de l’offre: offre CRESCENDO Conseil_lot6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 300 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 6_Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage portant sur des études préalables, faisabilité et de programmation pour des opérations sur les bâtiments du Département de l'Yonne
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/10/2024
Date de conclusion du marché: 15/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Yonne
Lauréat:
Nom officiel: SARL DIGINUM
Offre:
Identifiant de l’offre: offre DIGINUM_lot6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 300 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 6_Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage portant sur des études préalables, faisabilité et de programmation pour des opérations sur les bâtiments du Département de l'Yonne
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/10/2024
Date de conclusion du marché: 15/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: Conseil départemental de l'Yonne
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement: 17210005900010
Département: 22, rue d’Assas – BP 61616 – 21016 DIJON CEDEX
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: 03 80 73 91 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Conseil départemental de l'Yonne
Numéro d’enregistrement: 22890001500238
Adresse postale: 16 - 18 boulevard de la Marne
Ville: Auxerre
Code postal: 89000
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
Téléphone: 0386728826
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: UBIK Architectures
Numéro d’enregistrement: 49130527200016
Ville: Vermenthon
Code postal: 89270
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
Téléphone: 0386815554
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: HIGH B TECH Lyon
Numéro d’enregistrement: 792 257 412 00017
Ville: Lyon
Code postal: 690007
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0608411486
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: CD2L
Numéro d’enregistrement: 790 833 214 00030
Ville: Saint Apollinaire
Code postal: 21850
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: 0345836543
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: FM2I
Numéro d’enregistrement: 510 061 633 00010
Ville: Chalon sur Saône
Code postal: 71100
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Téléphone: 0385466124
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Terr&Am SAS GETAM
Numéro d’enregistrement: 323 253 609 00024
Ville: Villemandeur
Code postal: 45700
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238898779
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: SARL DIGINUM
Numéro d’enregistrement: 410 670 236 00026
Ville: Auxerre
Code postal: 89000
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
Téléphone: 0386721010
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0004, LOT-0006, LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: HVR ARCHITECTES ASSOCIES
Numéro d’enregistrement: 507 536 084 00019
Ville: Noyers sur Serein
Code postal: 89310
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
Téléphone: 0386826304
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: JATOBA
Numéro d’enregistrement: 850 620 873 00024
Ville: Auxerre
Code postal: 89290
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
Téléphone: 0663966430
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: BILD
Numéro d’enregistrement: 423 024 124 00061
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: 0380459900
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: AZIMUT Conseil
Numéro d’enregistrement: 482 418 852 00034
Ville: Sens
Code postal: 89100
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
Téléphone: 0386651273
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: B27
Numéro d’enregistrement: 884 559 287 00013
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0170642239
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: SAS B27-AI
Numéro d’enregistrement: 444 594 311 00029
Ville: Dijon
Code postal: 21066
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: 0380539595
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0003, LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: SARL ARCHITUDE
Numéro d’enregistrement: 477 651 129 00058
Ville: Arc-Sur-Tille
Code postal: 21560
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: 0380367090
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: ATRIA ARCHITECTES
Numéro d’enregistrement: 450 307 319 00027
Ville: Auxerre
Code postal: 89000
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
Téléphone: 0386512524
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: 3iA
Numéro d’enregistrement: 791 511 868 00014
Ville: Troyes
Code postal: 10000
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Téléphone: 0325780510
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: SAS ARCAD 26
Numéro d’enregistrement: 401 221 841 00026
Ville: Louhans
Code postal: 71500
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Téléphone: 0385750084
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: SAS ME2CO
Numéro d’enregistrement: 791 399 280 00019
Ville: Macon
Code postal: 71000
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Téléphone: 0385219341
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: SF2E-CIE
Numéro d’enregistrement: 450 748 256 00069
Ville: Lyon
Code postal: 69007
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478262536
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0021
Nom officiel: SARL A.E.E.I Bourgogne Centre Est
Numéro d’enregistrement: 443 793 880 00024
Ville: Chalon sur Saône
Code postal: 71100
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Téléphone: 0385487169
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0022
Nom officiel: SECC RCO
Numéro d’enregistrement: 508 251 956 00027
Ville: Saint Pierre des Corps
Code postal: 37700
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
Téléphone: 0246656770
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0023
Nom officiel: STEGO INGENIERIE
Numéro d’enregistrement: 903890622 00025
Ville: Savigny-Le-Temple
Code postal: 77176
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Téléphone: 0187204334
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0024
Nom officiel: DBCI INGENIERIE
Numéro d’enregistrement: 89066643100048
Ville: Massy
Code postal: 91300
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0610188839
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0025
Nom officiel: EURL FRIZOT Concept
Numéro d’enregistrement: 45232385000027
Ville: Macon
Code postal: 71000
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Téléphone: 0385231980
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0026
Nom officiel: TECO
Numéro d’enregistrement: 68695002300065
Ville: Macon
Code postal: 71000
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Téléphone: 0385211161
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002, LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0027
Nom officiel: TOUTES LES CUISINES INGENIEURIE
Numéro d’enregistrement: 820 983 732 00018
Ville: Fontenay-Sous-Bois
Code postal: 94120
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Téléphone: 0768894544
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0028
Nom officiel: ARWYTEC
Numéro d’enregistrement: 518 108 386 00047
Ville: Paris
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0140242000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0029
Nom officiel: SARL ATEC Ingénierie
Numéro d’enregistrement: 452 230 535 00018
Ville: Chambourcy
Code postal: 78240
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: 0139651879
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0030
Nom officiel: SASU SAMOP
Numéro d’enregistrement: 429 427 065 00223
Ville: Antibes
Code postal: 06410
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 0644153191
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0031
Nom officiel: Crescendo - Conseil
Numéro d’enregistrement: 524 133 980 00028
Ville: Châteauroux
Code postal: 36000
Subdivision pays (NUTS): Indre (FRB03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4b6e5ae1-d212-42ef-bba9-e248e389b876 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 06/12/2024 10:16:24 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 751904-2024
Numéro de publication au JO S: 239/2024
Date de publication: 09/12/2024
