1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune d'Auxerre
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Le présent marché porte sur la restauration partielle des chapelles Sud du choeur de la cathédrale Saint-Etienne d'Auxerre. Il s'agit de l'ancienne chapelle du Sacré-Coeur (chapelle Ouest), aujourd'hui affectée à l'accueil, le trésor (chapelle médiane), et la chapelle de la Réconciliation (chapelle Est) ainsi que le mur de soutènement de la cour intérieur.
Description: Le présent marché porte sur la restauration partielle des chapelles Sud du choeur de la cathédrale Saint-Etienne d'Auxerre. Il s'agit de l'ancienne chapelle du Sacré-Coeur (chapelle Ouest), aujourd'hui affectée à l'accueil, le trésor (chapelle médiane), et la chapelle de la Réconciliation (chapelle Est) ainsi que le mur de soutènement de la cour intérieur.
Identifiant de la procédure: cf6e875c-a04c-46c9-9152-78e39448f7f4
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212314 Travaux de construction de monuments historiques ou de mémoriaux
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 1
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 1
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Couverture - Installation de chantier - Echafaudage
Description: Couverture - Installation de chantier - Echafaudage
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45100000 Travaux de préparation de chantier
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262100 Travaux d'installation d'échafaudages
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Moyens humains et matériels envisagés (15 points) Délais envisagés (15 points) Solutions techniques proposées (15 points) Qualité environnementale et chantier à faibles nuisances (9 points) Note méthodologique limitée (6 points)
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur financière (prix)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Vous disposez de possibilités de recours gracieux (dans un délai de deux mois à compter de la réception du présent courrier) et contentieux, auprès du tribunal administratif de Dijon (référé précontractuel avant la signature du marché, référé contractuel après la signature du marché et dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative, recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Maçonnerie - Pierre de taille
Description: Maçonnerie - Pierre de taille
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262512 Maçonnerie de pierres de taille
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Moyens humains et matériels envisagés (15 points) Délais envisagés (15 points) Solutions techniques proposées (15 points) Qualité environnementale et chantier à faibles nuisances (9 points) Note méthodologique limitée (6 points)
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur financière (prix)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Vous disposez de possibilités de recours gracieux (dans un délai de deux mois à compter de la réception du présent courrier) et contentieux, auprès du tribunal administratif de Dijon (référé précontractuel avant la signature du marché, référé contractuel après la signature du marché et dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative, recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Serrurerie
Description: Serrurerie
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44316500 Serrurerie
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Moyens humains et matériels envisagés (15 points) Délais envisagés (15 points) Solutions techniques proposées (15 points) Qualité environnementale et chantier à faibles nuisances (9 points) Note méthodologique limitée (6 points)
Critère:
Type: Autre
Nom: Valeur financière (prix)
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Vous disposez de possibilités de recours gracieux (dans un délai de deux mois à compter de la réception du présent courrier) et contentieux, auprès du tribunal administratif de Dijon (référé précontractuel avant la signature du marché, référé contractuel après la signature du marché et dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative, recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commune d'Auxerre
Numéro d’enregistrement: 21890024900010
Adresse postale: 14 place de l'Hotel de ville
Ville: Auxerre
Code postal: 89000
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
Téléphone: 03 86 72 43 96
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: 03 80 73 91 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1d7991ab-53d0-467f-b858-8073f9932bea - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 02/10/2024 15:30:40 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 598842-2024
Numéro de publication au JO S: 194/2024
Date de publication: 04/10/2024