Centrale des marchés
transport du personnel du site inra de theix à Saint Genes Champanelle transport du personnel du site inra de theix à Saint Genes Champanelle transport du personnel du site INRA de Theix ville : Saint-Genes Champanelle code_postal : 63122 lieu : site de Theix
INRA de Clermont Theix 63122Saint-Genès-Champanelle
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Transport du personnel du site inra de theix à Saint Genes Champanelle

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 123452

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/06/12)
12-109983
Avis de marché
Département de publication : 63
Annonce No 12-109983
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : INRA de Clermont Theix.
 Correspondant : M. le directeur des Services d'appui, site de Theix, 63122 Saint-Genes Champanelle.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marchespublics-inra.org.

Objet du marché : transport du personnel du site INRA de Theix.

Caractéristiques principales : 
le présent marché a pour objet le transport du personnel du site INRA de Theix. Ce transport est organisé suivant deux trajet réguliers :
- trajet no 1 : Clermont Ferrand - ceyrat - theix et retour
- trajet no 2 : Clermont Ferrand - beaumont - theix et retour.
Les trajets no 1 et 2 seront assurés pour l'ensemble des jours ouvrés, soit environ 250 jours par an
Refus des variantes.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le règlement est effectué sur présentation de facture et après exécution de la prestation par virement administratif au compte que le candidat devra indiquer sur l'acte d'engagement.

Par application de l'article 98-1° du Code des Marché Publics modifié, le délai global de paiement est de 30 jours maximum à compter de la réception de la facture dans les formes prescrites.
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points

Le présent marché est financé à 100% par des fonds propres INRA.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique des prestations ( moyens en personnels et véhicules...) : 60 %;
     - prix : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 9 juillet 2012, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : le présent marché est un marché à bon de commande au sens national (article 77 du code des marchés publics) et un accord cadre au sens européen (article 32 de la directive européenne 2004/18/ce du 31 mars 2004).
Il est passé sans minimum annuel et sans maximum annuel. Le marché est conclu pour une durée de un an ferme.
Les candidats ont la possibilité de répondre par voie électronique à l'adresse suivante :
https://www.marchespublics-inra.org
Cette réponse se fera aux conditions indiquées dans le règlement de consultation. Le dossier de consultation peut être retiré à cette même adresse.
Les critères intervenants pour l'appréciation des candidatures sont : capacités professionnelles et financières du candidat.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 juin 2012.

Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous