Centrale des marchés
fourniture d'agrégats pour 2014, reconductible en 2015, 2016 et 2017 31 fourniture d'agrégats pour l'année 2014, reconductible en 2015, 2016 et 2017 pour le compte du SIVOM Saint-Gaudens Montrejeau Aspet code_postal : 31800 lieu : la Graouade Route du circuit ...
SIVOM Saint-Gaudens Montrejeau Aspet 31800Saint-Gaudens service.marches@sivom-sgma.org 0561959902
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Fourniture d'agrégats pour 2014, reconductible en 2015, 2016 et 2017

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Marché public ou privé
Référence du marché : 854863

Date de clôture estimée : 25/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (25/10/13)
360027-2013
JOUE (24/10/13)
358287-2013
JOUE (18/10/13)
351081-2013
BOAMP (17/10/13)
13-183032

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SIVOM Saint-Gaudens Montrejeau Aspet, la Graouade Route du circuit, à l'attention de service Marchés, F-31800 Saint-Gaudens. Tél. : (+33) 5 61 94 73 78. E-mail : service.marches@sivom-sgma.org. Fax : (+33) 5 61 95 99 02.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.sivom
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
Environnement.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture d'agrégats pour 2014, reconductible en 2015, 2016 et 2017.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesrue du vieux clarac, 31210 Clarac.
Code NUTS : FR623.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture d'agrégats pour l'année 2014, reconductible en 2015, 2016 et 2017.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
14212000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : 7 lots - voir détail des lots ci-dessous.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Grave concassée alluvionnaire 0/20
1) Description succincte :
Grave concassée alluvionnaire 0/20
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
14212000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 20 000 EUR et 100 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Gravier concassé alluvionnaire
1) Description succincte :
Granulométrie : 0/80, 2/4, 2/6, 4/6, 6/10, 10/14 et terre végétale
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
14212000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 12 000 EUR et 60 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Gravier roulé alluvionnaire
1) Description succincte :
Tout-venant brut, tout-venant 0/80, 15//22.5 ou 15/30, 5/15, 30/60, 1/22.5, mélange 0/2.5 + 5/15, mélange 0/4 + 5/15, mélange 0/5 + 5/15, galets
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
14212000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 10 000 EUR et 50 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Sable naturel alluvionnaire
1) Description succincte :
1/5, 0/2.5, 0/4, 0/5, mélange de sables divers, sable fillérisé 0/2
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
14212000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 1 000 EUR et 5 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : Matériaux de carrière (gravier et stérile) couleur ocre-jaune
1) Description succincte :
Tout-venant concassé 0/31.5, concassé 0/20, 30/60, 10/14, 0/100, 5/15
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
14212000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 4 000 EUR et 20 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé : Matériaux de carrière (gravier et stérile) couleur bleu-gris
1) Description succincte :
Tout-venant concassé 0/31.5, concassé 0/20, 30/60, 120/250, 10/14, 5/15
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
14212000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 1 000 EUR et 5 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé : Matériaux de carrière (enrochement + brut de tir)
1) Description succincte :
Blocs à bâtir, concassé 0/80, tout-venant brut de tir, enrochement
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
14212000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 16 000 EUR et 80 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Le versement de l'avance est soumis à production d'une garantie à première demande.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur les fonds propres de la collectivité.
Paiement par mandat administratif dans un délai global de 30 jours.
Pas de retenue de garantie.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique de l'offre
Pondération : 55.
2. prix des prestations
Pondération : 45.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
25 novembre 2013, à 17:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Le Dossier de Consultation des Entreprises est téléchargeable gratuitement sur le site https://www.marches-securises.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse, 68 rue Raymond iv B.P. 7007, F-31068 Toulouse Cedex 7. E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 62 73 57 57. URL : http://toulouse.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 5 62 73 57 40
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif de Toulouse, mêmes coordonnées que ci-dessus, F-31068 Toulouse Cedex 7
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 15 octobre 2013.

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