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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CDC Isle et Crempse en Périgord
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux d'extension de la maison de santé - 24140 VILLAMBLARD
Description: Travaux d'extension d'un bâtiment de santé existant. Le projet est décomposé en 8 lots techniques. Durée des travaux : 12 mois
Identifiant de la procédure: 1454d44d-963a-48ec-9a9a-65a3badd103f
Identifiant interne: 2026-MSR-VILLAMBLARD
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
Nomenclature complémentaire (cpv): 45215120 Travaux de construction de bâtiments médicaux spécialisés, 45215213 Travaux de construction de centres de soins, 45262800 Travaux d'extension de bâtiments
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Gros Oeuvre
Description: Travaux de démolition et de gros oeuvre maçonnerie pour l'extension. Ce lot inclut une clause sociale obligatoire de 49 heures d'insertion
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
Nomenclature complémentaire (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre, 45215120 Travaux de construction de bâtiments médicaux spécialisés, 45215213 Travaux de construction de centres de soins, 45262800 Travaux d'extension de bâtiments
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Coût
Description: coût
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Menuiseries extérieures Alu
Description: Fourniture et pose de menuiseries extérieures en aluminium et occultations
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
Nomenclature complémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie, 45215120 Travaux de construction de bâtiments médicaux spécialisés, 45215213 Travaux de construction de centres de soins, 45262800 Travaux d'extension de bâtiments
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Coût
Description: coût
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Plâtrerie - Isolation
Description: Réalisation des doublages isolants, cloisons de distribution en plaques de plâtre et faux-plafonds
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
Nomenclature complémentaire (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie, 45215120 Travaux de construction de bâtiments médicaux spécialisés, 45215213 Travaux de construction de centres de soins, 45262800 Travaux d'extension de bâtiments
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Coût
Description: coût
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Revêtements de sols
Description: Fourniture et pose de revêtements de sols (carrelage/souple) et faïences murales
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
Nomenclature complémentaire (cpv): 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols, 45215120 Travaux de construction de bâtiments médicaux spécialisés, 45215213 Travaux de construction de centres de soins, 45262800 Travaux d'extension de bâtiments
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Coût
Description: coût
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Peinture
Description: Travaux de peinture intérieure et finitions des murs et plafonds
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
Nomenclature complémentaire (cpv): 45442100 Travaux de peinture, 45215120 Travaux de construction de bâtiments médicaux spécialisés, 45215213 Travaux de construction de centres de soins, 45262800 Travaux d'extension de bâtiments
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Coût
Description: coût
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Électricité
Description: Installation électrique complète : courants forts et courants faibles
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
Nomenclature complémentaire (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques, 45215120 Travaux de construction de bâtiments médicaux spécialisés, 45215213 Travaux de construction de centres de soins, 45262800 Travaux d'extension de bâtiments
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Coût
Description: coût
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Plomberie - Sanitaires
Description: Installations de plomberie, production d'eau chaude et équipements sanitaires
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
Nomenclature complémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie, 45215120 Travaux de construction de bâtiments médicaux spécialisés, 45215213 Travaux de construction de centres de soins, 45262800 Travaux d'extension de bâtiments
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Coût
Description: coût
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Bordeaux
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Chauffage Ventilation Climatisation (CVC)
Description: Chauffage, Ventilation et Climatisation pour l'ensemble de l'extension
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45215100 Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
Nomenclature complémentaire (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation, 45215120 Travaux de construction de bâtiments médicaux spécialisés, 45215213 Travaux de construction de centres de soins, 45262800 Travaux d'extension de bâtiments
5.1.6.
Informations générales
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Coût
Description: coût
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Bordeaux
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 131 744,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARL ALAIN BERNAZEAU
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 01
Titre: Gros Oeuvre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARL METALLERIE BERGERACOISE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 02
Titre: Menuiseries extérieures Alu
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: JOHEL JOUBERT
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 03
Titre: Plâtrerie - Isolation
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ETABLISSEMENTS FAU
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 04
Titre: Revêtements de sols
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARL CHORT BATIMENT PEINTURE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 05
Titre: Peinture
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GAILLARD*PIERRE/
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 06
Titre: électricité
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CERISE ENERGIES
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 07
Titre: Plomberie - Sanitaires
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CERISE ENERGIES
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 08
Titre: Chauffage Ventilation Climatisation (Cvc)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 5F9279E3-BBC7-BEF7-E7BCF1766C221184
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CDC Isle et Crempse en Périgord
Numéro d’enregistrement: 28598
Adresse postale: 2 rue du Périgord
Ville: Mussidan
Code postal: 24400
Subdivision pays (NUTS): Dordogne (FRI11)
Pays: France
Point de contact: CROUZILLE Pierre-André
Téléphone: 0553810088
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 5F927A11-B2E5-E5A7-493156EE6002CB93
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556993800
Télécopieur: 0556243903
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 5F927A22-E0D7-EBC6-92CD35B844291E42
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556993800
Télécopieur: 0556243903
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 5F927A31-C4D6-2B89-5EEF27E273CE2F73
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: 0556993800
Télécopieur: 0556243903
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SARL ALAIN BERNAZEAU
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1812505-1-1-1
Adresse postale: Zone Artisanale
Ville: Villamblard
Code postal: 24140
Subdivision pays (NUTS): Dordogne (FRI11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SARL METALLERIE BERGERACOISE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1812505-1-2-1
Adresse postale: 2 Rte De Monteil
Ville: Saint-Laurent-Des-Vignes
Code postal: 24100
Subdivision pays (NUTS): Dordogne (FRI11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: JOHEL JOUBERT
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1812505-1-3-1
Adresse postale: Les Pieces Longues
Ville: Sourzac
Code postal: 24400
Subdivision pays (NUTS): Dordogne (FRI11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: ETABLISSEMENTS FAU
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1812505-1-4-1
Adresse postale: Zone De La Plaine 2
Ville: Sainte-Bazeille
Code postal: 47180
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: SARL CHORT BATIMENT PEINTURE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1812505-1-5-1
Adresse postale: 143 Rue De La Salamandre
Ville: Les Leches
Code postal: 24400
Subdivision pays (NUTS): Dordogne (FRI11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: GAILLARD*PIERRE/
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1812505-1-6-1
Adresse postale: 422 Rte De Peyrat
Ville: Montagnac-La-Crempse
Code postal: 24140
Subdivision pays (NUTS): Dordogne (FRI11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: CERISE ENERGIES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1812505-1-7-1
Adresse postale: Rue des gargouille
Ville: Menesplet
Code postal: 24700
Subdivision pays (NUTS): Dordogne (FRI11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: CERISE ENERGIES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1812505-1-8-1
Adresse postale: Rue des gargouille
Ville: Menesplet
Code postal: 24700
Subdivision pays (NUTS): Dordogne (FRI11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e7ccff15-38cf-4373-b87a-ca1c470bcfaa - 01
Type de formulaire: Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Sous-type d’avis: 25
Date d’envoi de l’avis: 21/08/2026 09:10:35 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 583551-2026
Numéro de publication au JO S: 162/2026
Date de publication: 24/08/2026
