1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MAIRIE DE FOUESNANT
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Construction d'un Cinéma 3 salles – LE LITTORAL – Fouesnant
Description: Construction d'un Cinéma 3 salles – LE LITTORAL – Fouesnant Fait suite à une consultation dont le lot 16 a été déclaré sans suite pour motif d'intérêt général
Identifiant de la procédure: 347d3d93-3455-49e9-9ad9-39a97d1ee41e
Identifiant interne: 2024-17
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Se référer au règlement de consultation
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature complémentaire (cpv): 39110000 Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Descente de Rozambars Maner Ker Elo
Ville: FOUESNANT
Code postal: 29170
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 220 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fauteuils de Cinéma
Description: Fauteuils de Cinéma
Identifiant interne: 2024-17 LOT 16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature complémentaire (cpv): 39110000 Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
Options:
Description des options: 0
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: FOUESNANT
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2026
Durée: 4 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 230 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Se référer au règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Requise
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 07/08/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTATIF
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Délais prévus à l'article R 5517 du CJA
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: MAIRIE DE FOUESNANT
Numéro d’enregistrement: 21290058300015
Adresse postale: PLACE DU GENERAL DE GAULLE
Ville: FOUESNANT
Code postal: 29170
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Point de contact: Secrétariat Général
Téléphone: 0298511478
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTATIF
Numéro d’enregistrement: 17350059000014
Adresse postale: 3 CTR DE LA MOTTE
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: 0298511478
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 46289fed-621a-4273-9634-abdb664fab7e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 06/07/2026 17:06:54 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 469844-2026
Numéro de publication au JO S: 129/2026
Date de publication: 08/07/2026
