A proximité de Saint-Étienne-du-Rouvray 76801 Seine Maritime
Acheteur : INSA Rouen Normandie
685 avenue de l'Université
76000 Saint-Etienne du Rouvray
Tel : 0232956520
  Reste 24 jours - Date de clôture estimée : 24/04/2026  
Secteurs d'activité
Produits de nettoyage.

Fourniture matériels d'entretien et d'hygiène pour l'INSA Rouen Normandie

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 26/03/2026
JOUE - 208835-2026
208835-2026 - Mise en concurrence
France – Produits de nettoyage – Fourniture matériels d'entretien et d'hygiène pour l'INSA Rouen Normandie
OJ S 60/2026 26/03/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielINSA Rouen Normandie
Adresse électroniquemarche.public@insa-rouen.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurEnseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture matériels d'entretien et d'hygiène pour l'INSA Rouen Normandie
DescriptionFourniture matériels d'entretien et d'hygiène pour l'INSA Rouen Normandie
Identifiant de la procédure64ccdd19-a092-430e-9b86-1af49deb57d1
Identifiant interne2026-06
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleINSA Rouen Normandie 685 avenue de l'Université 
VilleSaint-Etienne du Rouvray
Code postal76800
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA140 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre140 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFourniture matériels d'entretien et d'hygiène pour l'INSA Rouen Normandie
DescriptionFourniture matériels d'entretien et d'hygiène pour l'INSA Rouen Normandie
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
Options
Description des optionsLe marché pourra être reconduit 3 fois par période successive d'un an sans que sa durée de validité ne puisse excéder 4 ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleINSA Rouen Normandie 685 avenue de l'Université 
VilleSaint-Etienne du Rouvray
Code postal76800
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA140 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres24/04/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir article 12 RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Rouen
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielINSA Rouen Normandie
Numéro d’enregistrement19760165100023
Adresse postale685 Avenue de l'Université
VilleSaint etienne du rouvray
Code postal76801
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Point de contactM TERRIEN Guillaume - Responsable affaires juridiques
Adresse électroniquemarche.public@insa-rouen.fr
Téléphone0232956520
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielComité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement130 029 283 00012
Adresse postaleDREETS (ex DIRECCTE) DES PAYS DE LA LOIRE Immeuble Skyline 22 mail Pablo Picasso - BP 24209
VilleNantes Cedex 1
Code postal44042
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Adresse électroniquedreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr
Téléphone06 60 48 98 89
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement177 600 053 00025
Adresse postale53 avenue Gustave Flaubert
VilleRouen
Code postal76000
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone02 32 08 12 70
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis7109c351-5d83-4974-86f7-5df1697bda0f  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis25/03/2026 14:22:34 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis208835-2026
Numéro de publication au JO S60/2026
Date de publication26/03/2026