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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Saint Etienne de Montluc
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Approvisionnement en denrées alimentaires pour le restaurant scolaire de la Guerche à SAINT ETIENNE DE MONTLUC
Description: Approvisionnement en denrées alimentaires pour le restaurant scolaire de la Guerche à SAINT ETIENNE DE MONTLUC : accord-cadre à bons de commandes avec maximum annuel comportant 12 lots dont 5 lots multi attributaires
Identifiant de la procédure: 697bc876-d44e-4425-9149-4142a4e61c4d
Avis précédent: 5f00b069-9350-4ea6-be78-d4accb9582e5-01
Identifiant interne: 2026-003
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Approvisionnement en denrées alimentaires pour le restaurant scolaire de la Guerche : 12 lots dont 5 multi attributaires
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant scolaire de la Guerche Route de SAVENAY
Ville: SAINT ETIENNE DE MONTLUC
Code postal: 44360
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: PRODUITS DIVERS SURGELES
Description: PRODUITS DIVERS SURGELES
Identifiant interne: 01 SURGELES
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant scolaire de la Guerche Route de Savenay
Ville: SAINT ETIENNE DE MONTLUC
Code postal: 44360
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 18/09/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 50 000 euros H.T. - lot multi attributaire
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique : pondération : 55 %
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix : 45 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: VT : 55 % Prix : 45 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCRA
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Saint Etienne de Montluc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de NANTES
Organisation qui signe le contrat: Mairie de Saint Etienne de Montluc
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: VIANDE BOVINE NON BIO
Description: VIANDE BOVINE NON BIO
Identifiant interne: 02 VIANDE BOVINE NON BIO
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111000 Viande bovine
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant scolaire de la Guerche Route de Savenay
Ville: SAINT ETIENNE DE MONTLUC
Code postal: 44360
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 18/09/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 10 000 euros H.T.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique : pondération : 55 %
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix : pondération : 45 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: indiquée dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCRA
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Saint Etienne de Montluc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de NANTES
Organisation qui signe le contrat: Mairie de Saint Etienne de Montluc
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: VIANDE DE BOEUF BIO
Description: VIANDE DE BOEUF BIO
Identifiant interne: 03 VIANDE DE BOEUF BIO
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111000 Viande bovine
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant scolaire de la Guerche Route de Savenay
Ville: SAINT ETIENNE DE MONTLUC
Code postal: 44360
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 18/09/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 15 000 euros H.T. - lot multi attributaire
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique : pondération : 55 %
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix : pondération : 45 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: indiquée dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCRA
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Saint Etienne de Montluc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de NANTES
Organisation qui signe le contrat: Mairie de Saint Etienne de Montluc
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: VIANDE DE VEAU BIO
Description: VIANDE DE VEAU BIO
Identifiant interne: 04 VIANDE DE VEAU BIO
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15111200 Viande de veau
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant scolaire de la Guerche Route de Savenay
Ville: SAINT ETIENNE DE MONTLUC
Code postal: 44360
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 18/09/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 8 000 euros H.T.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique : pondération : 55 %
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix : pondération : 45 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: indiquée dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCRA
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Saint Etienne de Montluc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de NANTES
Organisation qui signe le contrat: Mairie de Saint Etienne de Montluc
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: VOLAILLES
Description: VOLAILLES
Identifiant interne: 05 : VOLAILLES
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15112100 Volaille fraîche
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant scolaire de la Guerche Route de Savenay
Ville: SAINT ETIENNE DE MONTLUC
Code postal: 44360
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 18/09/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 15 000 euros H.T.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique : pondération : 55 %
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix : pondération : 45 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: indiquée dans le Règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCRA
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Saint Etienne de Montluc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de NANTES
Organisation qui signe le contrat: Mairie de Saint Etienne de Montluc
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: PRODUITS LAITIERS ET OVO PRODUITS
Description: PRODUITS LAITIERS ET OVO PRODUITS
Identifiant interne: 06 PRODUITS LAITIERS ET OVO PRODUITS
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15500000 Produits laitiers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant scolaire de la Guerche Route de Savenay
Ville: SAINT ETIENNE DE MONTLUC
Code postal: 44360
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 18/09/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 50 000 euros H.T.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique : pondération : 55 %
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix : pondération : 45 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Indiquée dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCRA
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Saint Etienne de Montluc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de NANTES
Organisation qui signe le contrat: Mairie de Saint Etienne de Montluc
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: VIANDE DE PORC ET CHARCUTERIE
Description: VIANDE DE PORC ET CHARCUTERIE
Identifiant interne: 07 VIANDE DE PORC ET CHARCUTERIE
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant scolaire de la Guerche Route de Savenay
Ville: SAINT ETIENNE DE MONTLUC
Code postal: 44360
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 18/09/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 17 000 euros H.T.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique : pondération : 55 %
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix : pondération : 45 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: indiquée dans le règlement de la consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCRA
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Saint Etienne de Montluc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de NANTES
Organisation qui signe le contrat: Mairie de Saint Etienne de Montluc
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: VIANDE DE PORC BIO
Description: VIANDE DE PORC BIO
Identifiant interne: 08 : VIANDE DE PORC BIO
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15113000 Viande de porc
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant scolaire Route de Savenay
Ville: SAINT ETIENNE DE MONTLUC
Code postal: 44360
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 18/09/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 10 000 euros H.T.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique : pondération : 55 %
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix : pondération : 45 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: VT : 55 % Prix : 45 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCRA
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Saint Etienne de Montluc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de NANTES
Organisation qui signe le contrat: Mairie de Saint Etienne de Montluc
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: FRUITS ET LEGUMES FRAIS NON BIO
Description: FRUITS ET LEGUMES FRAIS NON BIO
Identifiant interne: 09 : FRUITS ET LEGUMES FRAIS NON BIO
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03220000 Légumes, fruits et noix
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant scolaire de la Guerche Route de Savenay
Ville: SAINT ETIENNE DE MONTLUC
Code postal: 44360
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 18/09/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 30 000 euros H.T. - lot multi attributaire
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: VT : 55 % prix : 45 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCRA
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Saint Etienne de Montluc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de NANTES
Organisation qui signe le contrat: Mairie de Saint Etienne de Montluc
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: FRUITS ET LEGUMES FRAIS BIO
Description: FRUITS ET LEGUMES FRAIS BIO
Identifiant interne: 10 : FRUITS ET LEGUMES FRAIS BIO
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03220000 Légumes, fruits et noix
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant scolaire de la Guerche Route de Savenay
Ville: SAINT ETIENNE DE MONTLUC
Code postal: 44360
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 18/09/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 30 000 euros H.T. - lot multi attributaire
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique : 55 %
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix : 45 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: VT : 55 % Prix : 45 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCRA
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Saint Etienne de Montluc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de NANTES
Organisation qui signe le contrat: Mairie de Saint Etienne de Montluc
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: POISSON FRAIS
Description: POISSON FRAIS
Identifiant interne: 11 : POISSON FRAIS
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15211100 Filets de poisson frais
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant scolaire de la Guerche Route de Savenay
Ville: SAINT ETIENNE DE MONTLUC
Code postal: 44360
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 18/09/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 11 000 euros H.T.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique : 55 %
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix : 45 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: VT : 55 % Prix : 45 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCRA
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Saint Etienne de Montluc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de NANTES
Organisation qui signe le contrat: Mairie de Saint Etienne de Montluc
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: EPICERIE PRODUITS SECS
Description: EPICERIE PRODUITS SECS
Identifiant interne: 12 : EPICERIE PRODUITS SECS
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Restaurant scolaire Route de Savenay
Ville: SAINT ETIENNE DE MONTLUC
Code postal: 44360
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 18/09/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 35 000 euros H.T.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur Technique
Description: Valeur Technique : 55 %
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix : 45 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: VT : 55 % prix : 45 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCRA
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de NANTES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Saint Etienne de Montluc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de NANTES
Organisation qui signe le contrat: Mairie de Saint Etienne de Montluc
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 281 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ACHILLE BERTRAND
Offre:
Identifiant de l’offre: 1152048-ACHILLE BERTRAND
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-003-001
Date de conclusion du marché/concession: 15/09/2026
Organisation qui signe le contrat: Mairie de Saint Etienne de Montluc
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POMONA PASSION FROID
Offre:
Identifiant de l’offre: 1152048-POMONA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: POMONA PASSION FROID
Date de conclusion du marché/concession: 15/09/2026
Organisation qui signe le contrat: Mairie de Saint Etienne de Montluc
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ACHILLE BERTRAND
Offre:
Identifiant de l’offre: 1152048-ACHILLE BERTRAND
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-003-002
Date de conclusion du marché/concession: 15/09/2026
Organisation qui signe le contrat: Mairie de Saint Etienne de Montluc
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ACHILLE BERTRAND
Offre:
Identifiant de l’offre: 1152048-ACHILLE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-003-003
Date de conclusion du marché/concession: 15/09/2026
Organisation qui signe le contrat: Mairie de Saint Etienne de Montluc
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MAISON BERGEAC ASSOCIATION LA VACHE NANTAISE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1152048-MAISON BERGEAC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MAISON BERGEAC
Date de conclusion du marché/concession: 15/09/2026
Organisation qui signe le contrat: Mairie de Saint Etienne de Montluc
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MAISON BERGEAC ASSOCIATION LA VACHE NANTAISE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1152048-MAISON BERGEAC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-003-004
Date de conclusion du marché/concession: 15/09/2026
Organisation qui signe le contrat: Mairie de Saint Etienne de Montluc
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOCIETE DE DISTRIBUTION AVICOLE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1152048-SDA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-003-005
Date de conclusion du marché/concession: 15/09/2026
Organisation qui signe le contrat: Mairie de Saint Etienne de Montluc
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TEAM OUEST DISTRALIS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1152048-TEAM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-003-006
Date de conclusion du marché/concession: 15/09/2026
Organisation qui signe le contrat: Mairie de Saint Etienne de Montluc
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 17 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TEAM OUEST DISTRALIS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1152048-TEAM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-003-007
Date de conclusion du marché/concession: 15/09/2026
Organisation qui signe le contrat: Mairie de Saint Etienne de Montluc
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TEAM OUEST DISTRALIS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1152048-TEAM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-003-008
Date de conclusion du marché/concession: 15/09/2026
Organisation qui signe le contrat: Mairie de Saint Etienne de Montluc
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MANGER BIO PAYS DE LA LOIRE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1152048-MANGER BIO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MANGER BIO PAYS DE LA LOIRE
Date de conclusion du marché/concession: 15/09/2026
Organisation qui signe le contrat: Mairie de Saint Etienne de Montluc
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FRUIDIS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1152048-FRUIDIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-003-009
Date de conclusion du marché/concession: 15/09/2026
Organisation qui signe le contrat: Mairie de Saint Etienne de Montluc
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POMONA TERRE AZUR 44
Offre:
Identifiant de l’offre: 1152048-POMONA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: POMONA
Date de conclusion du marché/concession: 15/09/2026
Organisation qui signe le contrat: Mairie de Saint Etienne de Montluc
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POMONA TERRE AZUR 44
Offre:
Identifiant de l’offre: POMONA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-033-010 2
Date de conclusion du marché/concession: 15/09/2026
Organisation qui signe le contrat: Mairie de Saint Etienne de Montluc
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 11 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CAP MAREE ATLANTIQUE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1152048-CAP MAREE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-003-011
Date de conclusion du marché/concession: 15/09/2026
Organisation qui signe le contrat: Mairie de Saint Etienne de Montluc
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 35 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EPISAVEURS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1152048-EPISAVEURS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-003-012
Date de conclusion du marché/concession: 15/09/2026
Organisation qui signe le contrat: Mairie de Saint Etienne de Montluc
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mairie de Saint Etienne de Montluc
Numéro d’enregistrement: 21440158000011
Adresse postale: Place de la Mairie
Ville: Saint Etienne de Montluc
Code postal: 44360
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: Mme HAVET service commun de la commande publique de la CCES
Téléphone: +33 240868026
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de NANTES
Numéro d’enregistrement: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée île gloriette CS 24111
Ville: NANTES
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: +33 255101002
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CCRA
Numéro d’enregistrement: 13002928300012
Adresse postale: Dreets des Pays de la Loire 22 mail Pablo Picasso
Ville: NANTES
Code postal: 44042
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ACHILLE BERTRAND
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 4249355000068
Ville: LES HERBIERS
Code postal: 85505
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: POMONA PASSION FROID
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 55204499202267
Ville: CARQUEFOU
Code postal: 44478
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: MAISON BERGEAC ASSOCIATION LA VACHE NANTAISE
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 43461451700028
Ville: BOUGUENAIS
Code postal: 44340
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004, LOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SOCIETE DE DISTRIBUTION AVICOLE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 21440115800011
Ville: ANCENIS
Code postal: 44003
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: TEAM OUEST DISTRALIS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 21440158000011
Ville: TUFFALUN
Code postal: 49700
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006, LOT-0007, LOT-0008
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: MANGER BIO PAYS DE LA LOIRE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 51171732400012
Ville: NANTES
Code postal: 44470
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: FRUIDIS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 214401580000011
Ville: COUERON
Code postal: 44220
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: POMONA TERRE AZUR 44
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 55204499202788
Ville: REZE
Code postal: 44400
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009, LOT-0010
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: CAP MAREE ATLANTIQUE
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 35368693400079
Ville: COUERON
Code postal: 44200
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: EPISAVEURS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 47698032100253
Ville: SAINT JACQUES DE LA LANDE
Code postal: 35136
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8f33f81a-94cd-4b73-bd52-624cbc583beb - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 18/09/2026 14:20:04 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 649543-2026
Numéro de publication au JO S: 182/2026
Date de publication: 21/09/2026
