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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Saint Etienne
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SAINT-ETIENNE METROPOLE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture, maintenance et livraison de matériels et équipements motorisés, manuels ou portatifs destinés à l'entretien des espaces verts, horticoles et forestiers de la Ville de Saint Étienne et de Saint Étienne Métropole
Description: Cette consultation est lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sans minimum avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. La consultation est décomposée en 6 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires, révisables
Identifiant de la procédure: 9794181f-f0e0-4005-971a-0e820745d2e3
Identifiant interne: 25AOO-804
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
Nomenclature complémentaire (cpv): 16160000 Matériel de jardinage divers, 16700000 Tracteurs
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 7 940 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les montants indiqués sont les montants maximums pour les deux entités pour la durée totale du marché, les montants se décomposent comme suit: Lot 1: Vse: 720 000 euro(s) Ht maximum Sem: 240 000 euro(s) Ht maximum Lot 2: Vse: 340 000 euro(s) Ht maximum Sem: 240 000 euro(s) Ht maximum Lot 3: Vse: 120 000 euro(s) Ht maximum Sem: 120 000 euro(s) Ht maximum Lot 4: Vse: 200 000 euro(s) Ht maximum Sem: 120 000 euro(s) Ht maximum Lot 5: Vse: 2 400 000 euro(s) Ht maximum Sem: 1 600 000 euro(s) Ht maximum Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, une copie du contrat peut être demandé par mail auprès du service commande publique à l'adresse suivante: marchespublics@saint-etienne.fr
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de matériels de tonte et d'entretien motorisés pour espaces verts et forestiers
Description: Maximum annuel : 180 000 euro(s) HT pour la Ville et 60 000 euro(s) HT pour la Métropole
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
Nomenclature complémentaire (cpv): 16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports, 16160000 Matériel de jardinage divers, 16700000 Tracteurs
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu à compter du 07/07/2026 jusqu'au 19/04/2027 pour les lots 1, 2 et 3 et à compter du 20/04/2026 jusqu'au 19/04/2027 pour les lots 4, 5 et 6. Ils pourront être reconduits 3 fois un an
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 687172-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture de matériels horticoles thermiques portatifs
Description: Maximum annuel : 85 000 euro(s) HT pour la Ville et 60 000 euro(s) HT pour la Métropole
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
Nomenclature complémentaire (cpv): 16160000 Matériel de jardinage divers, 16160000 Matériel de jardinage divers, 16700000 Tracteurs
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu à compter du 07/07/2026 jusqu'au 19/04/2027 pour les lots 1, 2 et 3 et à compter du 20/04/2026 jusqu'au 19/04/2027 pour les lots 4, 5 et 6. Ils pourront être reconduits 3 fois un an
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 687172-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture de matériels horticoles électroportatifs fonctionnant sur batterie
Description: Maximum annuel : 30 000 euro(s) HT pour la Ville et 30 000 euro(s) HT pour la Métropole
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
Nomenclature complémentaire (cpv): 16160000 Matériel de jardinage divers, 16160000 Matériel de jardinage divers, 16700000 Tracteurs
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu à compter du 07/07/2026 jusqu'au 19/04/2027 pour les lots 1, 2 et 3 et à compter du 20/04/2026 jusqu'au 19/04/2027 pour les lots 4, 5 et 6. Ils pourront être reconduits 3 fois un an
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 687172-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Fourniture d'outillages à main horticole
Description: Maximum annuel : 50 000 euro(s) HT pour la Ville et 30 000 euro(s) HT pour la Métropole
Identifiant interne: 04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
Nomenclature complémentaire (cpv): 16160000 Matériel de jardinage divers, 16160000 Matériel de jardinage divers, 16700000 Tracteurs
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu à compter du 07/07/2026 jusqu'au 19/04/2027 pour les lots 1, 2 et 3 et à compter du 20/04/2026 jusqu'au 19/04/2027 pour les lots 4, 5 et 6. Ils pourront être reconduits 3 fois un an
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 687172-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Fourniture et livraison de tracteurs, tracteurs compacts, outils tractés et outils portés
Description: Maximum annuel : 600 000 euro(s) HT pour la Ville et 400 000 euro(s) HT pour la Métropole
Identifiant interne: 05
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
Nomenclature complémentaire (cpv): 16700000 Tracteurs, 16160000 Matériel de jardinage divers, 16700000 Tracteurs
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu à compter du 07/07/2026 jusqu'au 19/04/2027 pour les lots 1, 2 et 3 et à compter du 20/04/2026 jusqu'au 19/04/2027 pour les lots 4, 5 et 6. Ils pourront être reconduits 3 fois un an
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 687172-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Fourniture de robots de tonte, débroussaillage radiocommandés électriques et thermiques
Description: Maximum annuel : 250 000 euro(s) HT pour la Ville et 210 000 euro(s) HT pour la Métropole
Identifiant interne: 06
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
Nomenclature complémentaire (cpv): 16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports, 16160000 Matériel de jardinage divers, 16700000 Tracteurs
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu à compter du 07/07/2026 jusqu'au 19/04/2027 pour les lots 1, 2 et 3 et à compter du 20/04/2026 jusqu'au 19/04/2027 pour les lots 4, 5 et 6. Ils pourront être reconduits 3 fois un an
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 687172-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 6 100 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 100 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LTCM
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 960 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026070
Titre: Fourniture de matériels de tonte et d'entretien motorisés pour espaces verts et forestiers
Date de conclusion du marché/concession: 09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 100 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MCDA
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 580 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026071
Titre: Fourniture de matériels horticoles thermiques portatifs
Date de conclusion du marché/concession: 09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 100 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LTCM
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 240 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026072
Titre: Fourniture de matériels horticoles électroportatifs fonctionnant sur batterie
Date de conclusion du marché/concession: 09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 100 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOCIETE D'EQUIPEMENT POUR L'ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 320 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026073
Titre: Fourniture d'outillages à main horticole
Date de conclusion du marché/concession: 09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 100 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LTCM
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 4 000 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026074
Titre: Fourniture et livraison de tracteurs, tracteurs compacts, outils tractés et outils portés
Date de conclusion du marché/concession: 09/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 6C127CB0-E374-57FE-C139409D7044EE84
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de Saint Etienne
Numéro d’enregistrement: 21
Adresse postale: Hôtel de ville
Ville: Saint Etienne
Code postal: 42007
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Point de contact: Le Maire
Téléphone: 0477487748
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SAINT-ETIENNE METROPOLE
Numéro d’enregistrement: 6C127CD2-D4B8-8F27-844EF4FF38968170
Adresse postale: 2 Avenue Gruner Cs80257
Ville: Saint-Etienne
Code postal: 42007
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0477486604
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 6C128076-0421-C6F9-960A6CF72623DA87
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 6C12808F-FFF7-BE83-129261E3F809E761
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: LTCM
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 59197-1-1-1
Adresse postale: 2798 Rue Jean Rostand
Ville: La Talaudiere
Code postal: 42350
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0477344210
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: MCDA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 59197-1-2-1
Adresse postale: Zac De Julliat
Ville: Aigueperse
Code postal: 63260
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0621878581
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: LTCM
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 59197-1-3-1
Adresse postale: 2798 Rue Jean Rostand
Ville: La Talaudiere
Code postal: 42350
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0477344210
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: SOCIETE D'EQUIPEMENT POUR L'ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 59197-1-4-1
Adresse postale: 3 Rue Jules Verne
Ville: Ronchin
Code postal: 59790
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320339292
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: LTCM
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 59197-1-5-1
Adresse postale: 2798 Rue Jean Rostand
Ville: La Talaudiere
Code postal: 42350
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0477344210
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 823cae73-3197-45a7-80fc-2bf5c28c86c2 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 30/03/2026 11:10:01 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 222281-2026
Numéro de publication au JO S: 63/2026
Date de publication: 31/03/2026
