1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Saint Etienne
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SAINT-ETIENNE METROPOLE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture, maintenance et livraison de matériels et équipements motorisés, manuels ou portatifs destinés à l'entretien des espaces verts, horticoles et forestiers de la Ville de Saint Étienne et de Saint Étienne Métropole - Relance du lot n°6 Fourniture de robots de tonte, débroussaillage radiocommandés électriques et thermiques
Description: Cette consultation lancée par un groupement de commandes. Cette consultation fait suite à l'infructuosité du lot 6 lors de l'appel d'offre précédent (consultation 25AOO-804). L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Maximum sur la durée totale : 1 000 000 euro(s) HT pour la Ville et 840 000 euro(s) HT pour la Métropole. Les prestations sont réglées par des prix unitaires révisables. L'accord-cadre est conclu à compter du 20/04/2026 jusqu'au 19/04/2027. Il peut être reconduit 3 fois un an, jusqu'au 19/04/2030
Identifiant de la procédure: 7d06d833-35a3-4512-936f-d7a12fdd7c4a
Identifiant interne: 202617112
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 43325100 Matériel d'entretien de terrains
Nomenclature complémentaire (cpv): 16311000 Tondeuses à gazon
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole
Ville: Saint-étienne
Code postal: 42000
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 840 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation. Dans le cadre de l'analyse des essais du matériels sont à effectuer selon les modalités prévues au règlement de consultation
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Fourniture, maintenance et livraison de matériels et équipements motorisés, manuels ou portatifs destinés à l'entretien des espaces verts, horticoles et forestiers de la Ville de Saint Étienne et de Saint Étienne Métropole - Relance du lot n°6 Fourniture de robots de tonte, débroussaillage radiocommandés électriques et thermiques
Description: Cette consultation lancée par un groupement de commandes. Cette consultation fait suite à l'infructuosité du lot 6 lors de l'appel d'offre précédent (consultation 25AOO-804). L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Maximum sur la durée totale : 1 000 000 euro(s) HT pour la Ville et 840 000 euro(s) HT pour la Métropole. Les prestations sont réglées par des prix unitaires révisables. L'accord-cadre est conclu à compter du 20/04/2026 jusqu'au 19/04/2027. Il peut être reconduit 3 fois un an, jusqu'au 19/04/2030
Identifiant interne: F-PF-60627
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 43325100 Matériel d'entretien de terrains
Nomenclature complémentaire (cpv): 16311000 Tondeuses à gazon
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole
Ville: Saint-étienne
Code postal: 42000
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 20/04/2026
Date de fin de durée: 19/04/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 840 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection: Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/03/2026 13:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Saint-Etienne
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 6ADD5E61-0A14-B2E2-6F8F2B74F2A296B3
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de Saint Etienne
Numéro d’enregistrement: 21
Adresse postale: Hôtel de ville
Ville: Saint Etienne
Code postal: 42007
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Point de contact: Le Maire
Téléphone: 0477487748
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 6ADD5E88-949F-225D-631EB9C6C0ECF614
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 6ADD5E9A-049C-C1A6-8688D7618B1E6D98
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SAINT-ETIENNE METROPOLE
Numéro d’enregistrement: 6ADD5EAB-C3F0-EBA0-E5D282D5F866CB0E
Adresse postale: 2 Avenue Gruner Cs80257
Ville: Saint-Etienne
Code postal: 42006
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0477492149
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Identifiant/version de l’avis: 5b206fbf-dfc2-4205-9d5b-aac602541bac - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 18/02/2026 15:10:02 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 122391-2026
Numéro de publication au JO S: 36/2026
Date de publication: 20/02/2026
