A proximité de Saint-Étienne 42007 Loire
Acheteur : Ville de Saint Etienne
Hôtel de ville
42007 Saint Etienne
Tel : 0477486604
5 Lots
Lot 1
piscine Grouchy
Lot 2
piscine Yves Nayme
Lot 3
piscine Pierre Poty
Lot 4
médiathèque de Tarentaize et musée d'art et d'industrie
Lot 5
site Métrotech
Secteurs d'activité
Services de réparation et d'entretien de chauffage central.

Entretien des installations de chauffage, climatisation et traitement d'air 2026-2029

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 16/12/2025
JOUE - 834254-2025
834254-2025 - Résultats
France – Services de réparation et d'entretien de chauffage central – Entretien des installations de chauffage, climatisation et traitement d'air 2026-2029
OJ S 242/2025 16/12/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVille de Saint Etienne
Adresse électroniquemarchespublics@saint-etienne.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielVille de Saint-Etienne
Adresse électroniquemarchespublics@saint-etienne.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielSAINT-ETIENNE METROPOLE
Adresse électroniquemarches@saint-etienne-metropole.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielCentre Communal Action Sociale
Adresse électroniqueccasmarchespublics@saint-etienne.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreEntretien des installations de chauffage, climatisation et traitement d'air 2026-2029
DescriptionConsultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
Identifiant de la procédurecaf8d045-be33-4352-85b4-6d3eb7ba11d7
Identifiant interne25AOO-819
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA3 680 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesSous réserve du respect des secrets protégés par la loi, une copie du contrat peut être demandé par mail auprès du service commande publique à l'adresse suivante: marchespublics@saint-etienne.fr
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titrepiscine Grouchy
Descriptionpiscine Grouchy
Identifiant interne01
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur551355-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique appréciée au vu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable appréciée au vu de la note développement durable mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
DescriptionMontant P'2
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
5.1.
LotLOT-0002
Titrepiscine Yves Nayme
Descriptionpiscine Yves Nayme
Identifiant interne02
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur551355-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique appréciée au vu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable appréciée au vu de la note développement durable mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
DescriptionMontant P'2
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
5.1.
LotLOT-0003
Titrepiscine Pierre Poty
Descriptionpiscine Pierre Poty
Identifiant interne03
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur551355-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique appréciée au vu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable appréciée au vu de la note développement durable mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
DescriptionMontant P'2
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
5.1.
LotLOT-0004
Titremédiathèque de Tarentaize et musée d'art et d'industrie
Descriptionmédiathèque de Tarentaize et musée d'art et d'industrie
Identifiant interne04
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur551355-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique appréciée au vu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable appréciée au vu de la note développement durable mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
DescriptionMontant P'2
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
5.1.
LotLOT-0005
Titresite Métrotech
Descriptionsite Métrotech
Identifiant interne05
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur551355-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique appréciée au vu du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable appréciée au vu de la note développement durable mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
DescriptionMontant P'2
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis3 680 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre3 680 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielHERVE THERMIQUE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre400 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025294
Titrepiscine Grouchy
Date de conclusion du marché24/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre3 680 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielHERVE THERMIQUE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre400 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025295
Titrepiscine Yves Nayme
Date de conclusion du marché25/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre3 680 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielHERVE THERMIQUE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre280 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025296
Titrepiscine Pierre Poty
Date de conclusion du marché25/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre3 680 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielHERVE THERMIQUE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre1 000 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025297
Titremédiathèque de Tarentaize et musée d'art et d'industrie
Date de conclusion du marché25/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre3 680 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielEquans Services Bâtiments & Infrastructures
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
Valeur de l'offre1 600 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025bat411
Titresite Métrotech
Date de conclusion du marché27/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues7
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement5121E7D3-B7EA-E629-5E03D177857E32FC
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielVille de Saint Etienne
Numéro d’enregistrement21
Adresse postaleHôtel de ville
VilleSaint Etienne
Code postal42007
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
Point de contactLe Maire
Adresse électroniquemarchespublics@saint-etienne.fr
Téléphone0477486604
Adresse internethttp://www.saint-etienne.fr/
Profil de l’acheteurhttp://www.saint-etienne.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Chef de groupe
8.1.
ORG-0003
Nom officielVille de Saint-Etienne
Numéro d’enregistrement5121E7FA-E3B0-5AB2-D7B71EDF79BD8974
Adresse postaleVille de Saint-Etienne Place de l'Hôtel de Ville
VilleSaint-Etienne
Code postal42007
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
Adresse électroniquemarchespublics@saint-etienne.fr
Téléphone0477487748
Profil de l’acheteurhttp://www.saint-etienne.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officielSAINT-ETIENNE METROPOLE
Numéro d’enregistrement5121E80B-C131-B527-B384CDDD6823F9AE
Adresse postaleSaint Etienne Metropole 2 Avenue Gruner, Cs80257
VilleSaint-Etienne
Code postal42006
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
Point de contactService Commande Publique SEM
Adresse électroniquemarches@saint-etienne-metropole.fr
Téléphone0477492149
Profil de l’acheteurhttp://www.saint-etienne.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officielCentre Communal Action Sociale
Numéro d’enregistrement5121E82F-CB84-D9B6-6D93E22566317A22
Adresse postaleCentre Communal d'Action Sociale 1 rue Attache aux Boeufs
VilleSaint-Etienne
Code postal42000
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
Adresse électroniqueccasmarchespublics@saint-etienne.fr
Téléphone0477423700
Profil de l’acheteurhttp://www.saint-etienne.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement5121E83D-F785-E3A0-694120D91EA5953B
Adresse postale184, rue Duguesclin
VilleLyon
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone0478141010
Télécopieur0478141065
Adresse internethttps://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0007
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement5121E84F-CB7E-EEA2-32040A9092CFC075
Adresse postale184, rue Duguesclin
VilleLyon
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone0478141010
Télécopieur0478141065
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0008
Nom officielHERVE THERMIQUE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement58504-1-1-1
Adresse postale237 Rue Du Puits Lacroix
VilleSaint-Jean-Bonnefonds
Code postal42650
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
Adresse électroniqueSt_etienne@herve-thermique.com
Téléphone0477746155
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0009
Nom officielHERVE THERMIQUE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement58504-1-2-1
Adresse postale237 Rue Du Puits Lacroix
VilleSaint-Jean-Bonnefonds
Code postal42650
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
Adresse électroniqueSt_etienne@herve-thermique.com
Téléphone0477746155
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0010
Nom officielHERVE THERMIQUE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement58504-1-3-1
Adresse postale237 Rue Du Puits Lacroix
VilleSaint-Jean-Bonnefonds
Code postal42650
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
Adresse électroniqueSt_etienne@herve-thermique.com
Téléphone0477746155
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0003
8.1.
ORG-0011
Nom officielHERVE THERMIQUE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement58504-1-4-1
Adresse postale237 Rue Du Puits Lacroix
VilleSaint-Jean-Bonnefonds
Code postal42650
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
Adresse électroniqueSt_etienne@herve-thermique.com
Téléphone0477746155
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0004
8.1.
ORG-0012
Nom officielEquans Services Bâtiments & Infrastructures
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement58504-1-5-1
Adresse postale117 All Des Parcs
VilleSaint-Priest
Code postal69800
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquedircom-centreest.axima@equans.com
Téléphone0477934867
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0005
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis6d728482-80aa-4c40-b1bf-0c1dbd476dbd  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis15/12/2025 12:12:53 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis834254-2025
Numéro de publication au JO S242/2025
Date de publication16/12/2025