1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: UNIVERSITE JEAN MONNET
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Le présent marché concerne les prestations de fournitures, de conduite, d’entretien, de grosses réparations, de renouvellement, et de garantie totale relatives aux installations de génie climatique (CVC) et connexes
Description: Le présent marché concerne les prestations de fournitures, de conduite, d’entretien, de grosses réparations, de renouvellement, et de garantie totale relatives aux installations de génie climatique (CVC) et connexes
Identifiant de la procédure: 33aedd0c-1793-4b73-b60b-af3b7b7f4a2e
Identifiant interne: 2025-045
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint-Etienne
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une **durée ferme de cinq ans**, sans possibilité de reconduction. Les prestations P2 et P3 couvrent la totalité de cette période, tandis que le P1 s’exécute du 1er mai 2026 au 31 décembre 2027. La durée du marché est justifiée en raison : • de son objet, sur la base des dispositions prévues aux articles L. 241-1 et suivants du code de l’énergie ; • de la durée de l’amortissement des équipements et installations prévues au titre des prestations P3.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable: Sans objet
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 Campus Tréfilerie, Campus Manufacture et Campus Santé Innovations ( Saint Etienne)
Description: Lot 1 Campus Tréfilerie, Campus Manufacture et Campus Santé Innovations ( Saint Etienne)
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint-Etienne
Code postal: 42000
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La partie traitée sous la forme d'un accord cadre est clonclue à prix unitaires sans minimum avec un montant maximum de 675 000 euros HT
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 12/01/2026 16:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1 000
Justification de la durée de l’accord-cadre: La durée du marché est justifiée en raison : • de son objet, sur la base des dispositions prévues aux articles L. 241-1 et suivants du code de l’énergie ; • de la durée de l’amortissement des équipements et installations prévues au titre des prestations P3.
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: voir RC p 19
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: UNIVERSITE JEAN MONNET
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Campus Métare (faculté des sciences et techniques et IUT de Saint Etienne) et Campus de Roanne ( Roanne)
Description: Campus Métare (faculté des sciences et techniques et IUT de Saint Etienne) et Campus de Roanne ( Roanne)
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Saint etienne
Code postal: 42000
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Roanne
Code postal: 42300
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 5 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 825 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: La partie traitée sous la forme d'un accord cadre est clonclue à prix unitaires sans minimum avec un montant maximum de 825 000 euros HT
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 12/01/2026 16:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/01/2026 16:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1 000
Justification de la durée de l’accord-cadre: La durée du marché est justifiée en raison : • de son objet, sur la base des dispositions prévues aux articles L. 241-1 et suivants du code de l’énergie ; • de la durée de l’amortissement des équipements et installations prévues au titre des prestations P3.
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: voir RC page 19
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: UNIVERSITE JEAN MONNET
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: UNIVERSITE JEAN MONNET
Numéro d’enregistrement: 93850168100010
Département: 42
Adresse postale: 10 rue Tréfilerie
Ville: Saint-Etienne
Code postal: 42023
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Point de contact: AGENT SAMP UJM
Téléphone: 0477421700
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Département: 69
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon cedex 03
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 13d491d2-beac-4a26-bbbd-d530630c8fa2 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 09/12/2025 17:46:23 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 824449-2025
Numéro de publication au JO S: 239/2025
Date de publication: 11/12/2025
