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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université Jean Monnet
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition d’instrumentation d'imagerie, de tomographie et de culture pour le développement du bioréacteur cornéen comprenant le trabéculum pour l'étude du glaucome, de son traitement et de l'étude de la physiopathologie du segment antérieur de l'œil
Description: La présente mise en concurrence porte sur l’acquisition de plusieurs instruments permettant l'imagerie et la caractérisation des différentes structures matricielles, cellulaires et tissulaire de la cornée et des tissus périphériques dont notamment le trabéculum, dans le cadre de l'étude de la physiologie et des pathologies du segment antérieur de l'œil, pour le laboratoire Biio de la Faculté de médecine de l'Université Jean Monnet de Saint Etienne
Identifiant de la procédure: 3bf35850-2462-4466-ad23-b01157c51cfd
Avis précédent: 74919-2026
Identifiant interne: 2026-004
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38636000 Instruments d'optique spécialisés
Nomenclature complémentaire (cpv): 38500000 Appareils de contrôle et d'essai
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Université Jean Monnet - Faculté de Médecine – Laboratoire BiiO 10 Rue de la Marandière
Ville: Saint Priest en Jarez
Code postal: 42770
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: -
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition d’un système de caractérisation de topographie de surface
Description: Le présent lot porte sur l'acquisition d’un système de caractérisation de topographie de surface
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38636000 Instruments d'optique spécialisés
Nomenclature complémentaire (cpv): 38500000 Appareils de contrôle et d'essai
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42000
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 27/04/2026
Date de fin de durée: 16/06/2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Montant des prestations
Description: Montant des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mémoire justificatif de l'offre
Description: Mémoire justificatif de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - un référé précontractuel peut être introduit sans délai avant la signature du contrat avec le candidat retenu (article L551-1 à L 551-12 du Code de Justice Administrative). - un référé suspension peut être introduit avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative) pour les actes détachables du contrat - un référé contractuel est possible au titre des articles L551-13 à 551-23 du Code de Justice Administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA - un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de l’acte. Les concurrents évincés peuvent utiliser ce recours seulement avant la signature du marché. - un recours de pleine juridiction peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique conformément à l’arrêt du Conseil d’Etat n° 358994 du 04/11/2014, Département du Tarn et Garonne. Cet avis prendra la forme d’un avis d’attribution et sera publié sur les mêmes supports que l’avis d’appel public à la concurrence. Le délai de contestation de la décision d’attribution devant le tribunal administratif compétent est de deux mois à compter de la notification de ladite décision de rejet par le pouvoir adjudicateur (art. R421-1 à R421-7 du Code de Justice Administrative). - un recours de pleine juridiction peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique conformément à l’arrêt du Conseil d’Etat n° 358994 du 04/11/2014, Département du Tarn et Garonne. - le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr conformément au décret n° 2019-851 du 6 avril 2019.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Université Jean Monnet
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Université Jean Monnet
Organisation qui signe le contrat: Université Jean Monnet
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Acquisition d’un système OCT (Optical Coherence tomography)
Description: Le présent lot porte sur l'acquisition d’un système OCT (Optical Coherence tomography)
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33110000 Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire
Nomenclature complémentaire (cpv): 33115000 Appareils de tomographie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42000
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 28/04/2026
Date de fin de durée: 22/07/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Montant de l'offre
Description: Montant de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mémoire justificatif de l'offre
Description: Mémoire justificatif de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: L'instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours est le Tribunal Administratif de Lyon : Tribunal administratif de Lyon – Palais des Juridictions Administratives 184, rue Duguesclin - 69433 Lyon Cedex 03 Téléphone : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 10 Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr/ Précisions concernant les voies de recours : - un référé précontractuel peut être introduit sans délai avant la signature du contrat avec le candidat retenu (article L551-1 à L 551-12 du Code de Justice Administrative). - un référé suspension peut être introduit avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative) pour les actes détachables du contrat - un référé contractuel est possible au titre des articles L551-13 à 551-23 du Code de Justice Administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA - un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de l’acte. Les concurrents évincés peuvent utiliser ce recours seulement avant la signature du marché. - un recours de pleine juridiction peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique conformément à l’arrêt du Conseil d’Etat n° 358994 du 04/11/2014, Département du Tarn et Garonne. Cet avis prendra la forme d’un avis d’attribution et sera publié sur les mêmes supports que l’avis d’appel public à la concurrence. Le délai de contestation de la décision d’attribution devant le tribunal administratif compétent est de deux mois à compter de la notification de ladite décision de rejet par le pouvoir adjudicateur (art. R421-1 à R421-7 du Code de Justice Administrative). - un recours de pleine juridiction peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique conformément à l’arrêt du Conseil d’Etat n° 358994 du 04/11/2014, Département du Tarn et Garonne. - le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr conformément au décret n° 2019-851 du 6 avril 2019
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Université Jean Monnet
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Université Jean Monnet
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Université Jean Monnet
Organisation qui signe le contrat: Université Jean Monnet
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Acquisition d’un cytomètre analyseur de cellules
Description: Le présent lot porte sur l'acquisition d’un cytomètre analyseur de cellules
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38434510 Cytomètres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42000
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 27/04/2026
Date de fin de durée: 03/06/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Montant des prestations
Description: Montant des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mémoire justificatif de l'offre
Description: Mémoire justificatif de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: L'instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours est le Tribunal Administratif de Lyon : Tribunal administratif de Lyon – Palais des Juridictions Administratives 184, rue Duguesclin - 69433 Lyon Cedex 03 Téléphone : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 10 Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr/ Précisions concernant les voies de recours : - un référé précontractuel peut être introduit sans délai avant la signature du contrat avec le candidat retenu (article L551-1 à L 551-12 du Code de Justice Administrative). - un référé suspension peut être introduit avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative) pour les actes détachables du contrat - un référé contractuel est possible au titre des articles L551-13 à 551-23 du Code de Justice Administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA - un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de l’acte. Les concurrents évincés peuvent utiliser ce recours seulement avant la signature du marché. - un recours de pleine juridiction peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique conformément à l’arrêt du Conseil d’Etat n° 358994 du 04/11/2014, Département du Tarn et Garonne. Cet avis prendra la forme d’un avis d’attribution et sera publié sur les mêmes supports que l’avis d’appel public à la concurrence. Le délai de contestation de la décision d’attribution devant le tribunal administratif compétent est de deux mois à compter de la notification de ladite décision de rejet par le pouvoir adjudicateur (art. R421-1 à R421-7 du Code de Justice Administrative). - un recours de pleine juridiction peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique conformément à l’arrêt du Conseil d’Etat n° 358994 du 04/11/2014, Département du Tarn et Garonne. - le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr conformément au décret n° 2019-851 du 6 avril 2019
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Université Jean Monnet
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Université Jean Monnet
Organisation qui signe le contrat: Université Jean Monnet
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Acquisition d’un système complet de microfluidique à débit et pression contrôlé pour la culture cellulaire
Description: Le présent lot porte sur l'acquisition d’un système complet de microfluidique à débit et pression contrôlé pour la culture cellulaire
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Nomenclature complémentaire (cpv): 38540000 Machines et appareils d'essai et de mesure
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42000
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 27/04/2026
Date de fin de durée: 11/06/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Montant de l'offre
Description: Montant de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mémoire justificatif de l'offre
Description: Mémoire justificatif de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: L'instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours est le Tribunal Administratif de Lyon : Tribunal administratif de Lyon – Palais des Juridictions Administratives 184, rue Duguesclin - 69433 Lyon Cedex 03 Téléphone : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 10 Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr/ Précisions concernant les voies de recours : - un référé précontractuel peut être introduit sans délai avant la signature du contrat avec le candidat retenu (article L551-1 à L 551-12 du Code de Justice Administrative). - un référé suspension peut être introduit avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative) pour les actes détachables du contrat - un référé contractuel est possible au titre des articles L551-13 à 551-23 du Code de Justice Administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA - un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de l’acte. Les concurrents évincés peuvent utiliser ce recours seulement avant la signature du marché. - un recours de pleine juridiction peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique conformément à l’arrêt du Conseil d’Etat n° 358994 du 04/11/2014, Département du Tarn et Garonne. Cet avis prendra la forme d’un avis d’attribution et sera publié sur les mêmes supports que l’avis d’appel public à la concurrence. Le délai de contestation de la décision d’attribution devant le tribunal administratif compétent est de deux mois à compter de la notification de ladite décision de rejet par le pouvoir adjudicateur (art. R421-1 à R421-7 du Code de Justice Administrative). - un recours de pleine juridiction peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique conformément à l’arrêt du Conseil d’Etat n° 358994 du 04/11/2014, Département du Tarn et Garonne. - le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr conformément au décret n° 2019-851 du 6 avril 2019
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Université Jean Monnet
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Université Jean Monnet
Organisation qui signe le contrat: Université Jean Monnet
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 300 661,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: KEYENCE FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Keyence Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 108 790,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat lot 1
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 25/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 27/04/2026
Organisation qui signe le contrat: Université Jean Monnet
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Damae Medical SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre DAMAE MEDICAL Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 109 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat lot 2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 25/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 28/04/2026
Organisation qui signe le contrat: Université Jean Monnet
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BECKMAN COULTER France S.A.S
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre BECKMAN COULTER Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 49 218,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat lot 3
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 25/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 27/04/2026
Organisation qui signe le contrat: Université Jean Monnet
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Clinisciences SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre CLINISCIENCES Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 33 652,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: oui
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat lot 4
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 25/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 27/04/2026
Organisation qui signe le contrat: Université Jean Monnet
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université Jean Monnet
Numéro d’enregistrement: 93850168100010
Département: Saint-Etienne
Ville: SAINT-ETIENNE
Code postal: 42000
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Point de contact: AGENT SAMP UJM
Téléphone: 04 77 44 17 00
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Ville: LYON
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: KEYENCE FRANCE SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 417 793 023 001 65
Ville: BOIS COLOMBES
Code postal: 92270
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Damae Medical SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 804 599 710 00048
Ville: PARIS
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: BECKMAN COULTER France S.A.S
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 632043071 00323
Ville: VILLEPINTE
Code postal: 93420
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Clinisciences SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 319 449 765 00068
Ville: NANTERRE
Code postal: 92000
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: eeb179c9-f01f-483b-b96b-659ee5eaca45 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 29/09/2026 14:48:48 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 671626-2026
Numéro de publication au JO S: 189/2026
Date de publication: 30/09/2026
