Avis de marché - Avis n° 25-47253 du 25/04/2025
Département(s) de publication : 42
Annonce n° 25-47253
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : UNIVERSITE JEAN MONNET SAINT ETIENNE
Correspondant : M. SAMP UJM AGENT, UNIVERSITE JEAN MONNET
Adresse : 10 RUE TREFILERIE, 42100 Saint etienne
Coordonnées :
Téléphone : 0477421700
Courriel : marches-publics@univ-st-etienne.fr
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : Acquisition d'un microscope optique de polarisation quantitative pour l'imagerie et la caractérisation de matériaux géologiques- LGL-TPE - Université Jean Monnet
Lieu d'exécution et de livraison :UNIVERSITE JEAN MONNET Faculté des Sciences et Techniques (FST) Laboratoire de Géologie de Lyon - Terre Planètes Environnement (LGL-TPE) Campus Manufacture - Les Forges II 20 rue Dr Rémy Annino, 42023 Saint étienne
Section 3 - Caractéristiques du marché
Caractéristiques principales : Acquisition d'un microscope optique de polarisation quantitative pour l'imagerie et la caractérisation de matériaux géologiques- LGL-TPE - Université Jean Monnet
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Acquisition d'un microscope optique de polarisation quantitative pour l'imagerie et la caractérisation de matériaux géologiques- LGL-TPE - Université Jean Monnet
Des variantes seront-elles prises en compte : Oui
Section 4 - Durée du marché ou délai d'exécution
50 mois à compter de la notification du marché.
Section 5 - Conditions relative au marché
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Section 6 - Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2341-5 du code de la commande publique (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après)
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. ;5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. ;1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Autres renseignements demandés : Un numéro SIREN de l'entité responsable de l'exécution du marché
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 26/05/2025 à 16:00
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2025-011
Section 12 - Adresses complémentaires
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : UNIVERSITE JEAN MONNET SAINT ETIENNE
Contact : M. SAMP UJM AGENT
Adresse :10 RUE TREFILERIE, 42100 Saint etienne
Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/04/2025
