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Travaux d'Energie pour le prolongement de la 3ème ligne du tramway de l'agglomération stéphanoise L'objet du marché est la réalisation des travaux suivants :- L'étude, la fourniture, le transport, la pose, les essais, la garantie des équipements d'acquisition Hta, de production et de distributi...
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Travaux d'Energie pour le prolongement de la 3ème ligne du tramway de l'agglomération stéphanoise

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3474687

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
MarchésOnline (15/03/18)
BOAMP (25/02/18)
18-26681

Département(s) de publication : 42
Annonce No 18-26681
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ - SECTEURS SPÉCIAUX

Directive 2014/25/UE

Section I : Entité adjudicatrice

I.1) NOM ET ADRESSES
Saint Etienne Métropole, Numéro national d'identification : 24420077000117, 2 Avenue Grüner, Cs 80257, 42006, Saint Etienne, F, Téléphone : (+33) 4 77 49 74 07, Courriel : marches@saint-etienne-metropole.fr, Fax : (+33) 4 77 49 98 21, Code NUTS : FRK25
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.saint-etienne-metropole.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.saint-etienne-metropole.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.6) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Travaux d'Energie pour le prolongement de la 3e ligne du tramway de l'agglomération stéphanoise
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 45315400
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte : L'objet du marché est la réalisation des travaux suivants :- L'étude, la fourniture, le transport, la pose, les essais, la garantie des équipements d'acquisition Hta, de production et de distribution Bt, et traction pour les 2 sous-stations, le local technique Bergson, et les équipements en ligne- L'étude, la fourniture, le transport, la pose, les essais, la garantie d'un nouveau système d'ouverture d'urgence de chaque disjoncteur Hta des sous-stations tramway existantes et nouvelles, depuis le Pcc Transpôle, via des fibres optiques.Grandeurs des prestations à réaliser :- 2 sous-stations électriques de transformation Ht-Bt émergentes 2x1000 kva (l'une d'elle n'est équipée qu'en monogroupe avec prédispositions bi-groupe dans le cadre du projet)- Alimentation Bt de 6 nouvelles stations tramway- Renouvellement de la coupure d'urgence de 4 sous-stations ex
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.1.7)Valeur totale du marché :
Valeur 1 658 471,42 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Travaux d'Energie pour le prolongement de la 3ème ligne du tramway de l'agglomération stéphanoise
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 31212000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45315600
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 31170000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 31211100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK25
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : L'objet du marché est la réalisation des travaux suivants :- L'étude, la fourniture, le transport, la pose, les essais, la garantie des équipements d'acquisition Hta, de production et de distribution Bt, et traction pour les 2 sous-stations, le local technique Bergson, et les équipements en ligne- L'étude, la fourniture, le transport, la pose, les essais, la garantie d'un nouveau système d'ouverture d'urgence de chaque disjoncteur Hta des sous-stations tramway existantes et nouvelles, depuis le Pcc Transpôle, via des fibres optiques.Grandeurs des prestations à réaliser :- 2 sous-stations électriques de transformation Ht-Bt émergentes 2x1000 kva (l'une d'elle n'est équipée qu'en monogroupe avec prédispositions bi-groupe dans le cadre du projet)- Alimentation Bt de 6 nouvelles stations tramway- Renouvellement de la coupure d'urgence de 4 sous-stations ex
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2017/S 121-245720
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº :
Intitulé :
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 12 février 2018
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Colas Rail, 36, rue de la Princesse, 78430, Louveciennes, F, Code NUTS : FR103
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 658 471,42
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité
Valeur hors TVA : | euros

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
l'exécution des prestations commencera dès réception de la présente notification.Le marché comporte une retenue de garantie de 5% du montant initial qui peut être remplacé par une garantie à première demande.L'avance prévue au marché sera versée après avoir constitué une garantie à première demande garantissant le remboursement de cette avance.Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 Avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin, 69433, Lyon, F, Téléphone : (+33) 4 78 14 10 10, Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, Fax : (+33) 4 78 14 10 65
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique qui interrompt le cours de ce délai. Les candidats ont aussi la possibilité de saisir le Tribunal Administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la notification de ladite décision de rejet, d'un recours pour excès de pouvoir contre cette décision en vertu de l'article R.421-1 du Code de Justice Administrative(Cja).L'article L.521-1 du Cja permet aussi de demander la suspension desdites décisions avant la signature du contrat.Le juge des référés peut ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde d'une liberté fondamentale s'il est saisi en vertu de l'article L.521-2 du Cja. Ce juge peut aussi ordonner toutes autres mesures utiles sans faire obstacle à l'exécution d'aucune décision administrative(article L.521-3 du Cja). Avant la signature du contrat, la présente procédure de passation peut aussi être contestée devant le même tribunal, en vertu de l'article L.551-1 du Cja. Les candidats évincés de la conclusion d'un contrat public peuvent former devant ce même juge un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires ; que ce recours doit être exercé, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
23 février 2018
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