Centrale des marchés
Mise en lumière des Stations Augmentées et de la ligne dans le cadre du prolongement de la troisième ligne de tramway de Saint-Etienne Ce marché s'inscrit dans le cadre des marchés d'éclairages confiés dans le cadre du prolongement de la 3ème ligne de tramway de Saint-Etienne.La maîtrise d'oeuvre générale du projet est assurée par...
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Mise en lumière des Stations Augmentées et de la ligne dans le cadre du prolongement de la troisième ligne de tramway de Saint-Etienne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3477679

Date de clôture estimée : 15/03/18
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (27/02/18)
18-27029

Département(s) de publication : 42
Annonce No 18-27029
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ - SECTEURS SPÉCIAUX

Directive 2014/25/UE

Section I : Entité adjudicatrice

I.1) NOM ET ADRESSES
Saint Etienne Métropole, Numéro national d'identification : 24420077000117, 2 Avenue Grüner, Cs 80257, 42006, Saint Etienne, F, Téléphone : (+33) 4 77 49 74 07, Courriel : marches@saint-etienne-metropole.fr, Fax : (+33) 4 77 49 98 21, Code NUTS : FRK25
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.saint-etienne-metropole.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.saint-etienne-metropole.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.saint-etienne-metropole.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Saint-Etienne Métropole : Direction de la Commande Publique et des Affaires Juridiques, 2 Avenue Grüner, Cs80257, 42006, Saint Etienne, F, Téléphone : (+33) 4 77 49 74 07, Courriel : marches@saint-etienne-metropole.fr, Fax : (+33) 4 77 49 98 21, Code NUTS : FRK25, Adresse internet : http://www.saint-etienne-metropole.fr, Adresse du profil d'acheteur : http://www.saint-etienne-metropole.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.saint-etienne-metropole.fr
à l'adresse suivante : Saint-Etienne Métropole : Direction de la Commande Publique et des Affaires Juridiques, 2 Avenue Grüner, Cs 80257, 42006, Saint Etienne, F, Téléphone : (+33) 4 77 49 74 07, Courriel : marches@saint-etienne-metropole.fr, Fax : (+33) 4 77 49 98 21, Code NUTS : FRK25, Adresse internet : http://www.saint-etienne-metropole.fr
I.6) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Mise en lumière des Stations Augmentées et de la ligne dans le cadre du prolongement de la troisième ligne de tramway de Saint-Etienne
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 34928500
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Ce marché s'inscrit dans le cadre des marchés d'éclairages confiés dans le cadre du prolongement de la 3e ligne de tramway de Saint-Etienne.La maîtrise d'œuvre générale du projet est assurée par le groupement Egis Rail/Atelier Villes&Paysages/Atelier des Vergers.Le groupement de maître d'œuvre a en charge le marché de fourniture du matériel d'éclairage public et le marché d'installation de l'éclairage public et de la mise en lumière.Le présent contrat est piloté par un maître d'œuvre spécifique : Cobalt Lighting Design - 9, place Colbert - 69001 Lyon.L'installation des matériels du présent contrat sera effectuée par le titulaire du marché d'installation piloté par le groupement Egis, avec l'assistance de Cobalt.Forme de marché : ordinaire. Attribution d'un marché unique
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34928530
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK25
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Ce marché s'inscrit dans le cadre des marchés d'éclairages confiés dans le cadre du prolongement de la 3e ligne de tramway de Saint-Etienne.La maîtrise d'œuvre générale du projet est assurée par le groupement Egis Rail/Atelier Villes&Paysages/Atelier des Vergers.Le groupement de maître d'œuvre a en charge le marché de fourniture du matériel d'éclairage public et le marché d'installation de l'éclairage public et de la mise en lumière.Le présent contrat est piloté par un maître d'œuvre spécifique : Cobalt Lighting Design - 9, place Colbert - 69001 Lyon.L'installation des matériels du présent contrat sera effectuée par le titulaire du marché d'installation piloté par le groupement Egis, avec l'assistance de Cobalt.Forme de marché : ordinaire. Attribution d'un marché unique
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.3) DATE PRÉVUE POUR LE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE DE PASSATION :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail; Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat;
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.4)Règles et critères objectifs de participation
Liste et brève description des règles et critères :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.1.6)Cautionnement et garanties exigés :
Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100.0 % du montant de l'avance
III.1.7)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables trimestriellement. Avance de 5.0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Fonds propre de Saint-Etienne Métropole
III.1.8)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution : Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant huit ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
15 mars 2018 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans le projet ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr -Les candidats devront répondre à la solution de base et devront faire une proposition pour la variante exigée suivante :- fourniture d'un appareil de type Colonne multifonction: Fourniture d'un appareil de type Colonne multifonction ( référence: LIF - multifonction ) - lED 1x64 Watts, 2700 Kelvins - de marque SELUX ou techniquement équivalent aux caractéristiques de la fiche technique B, y compris accessoires.Il sera dans un premier temps procédé à la vérification de la présence et de la conformité des pièces demandées dans l'avis de publicité et dans le règlement de consultation.En cas de pièces manquantes, incomplètes ou non conformes, l'entité adjudicatrice dispose de la faculté de demander aux candidats de compléter leur dossier.Dans ce cas, les autres candidats auront également la possibilité de compléter leur candidature dans les mêmes délais.Dans un deuxième temps, les candidatures qui n'ont pas été écartées en application des dispositions précédentes seront examinées au regard de leur capacités :- techniques,- professionnelles,- financières.Les candidatures dont les capacités seront jugées manifestement insuffisantes seront éliminées.Les candidats devront adresser leurs dossiers de candidature sous enveloppe cachetée comportant l'ensemble des pièces dont la production est exigée par le présent avis et portant la mention suivante : " Mise en lumière des Stations Augmentées et de la ligne dans le cadre du prolongement de la troisième ligne de tramway de Saint-Etienne - ne pas ouvrir".Les plis de candidatures devront être adressés :- soit par voie postale ou par récépissé à l'adresse de l'entité adjudicatrice;- soit par téléprocédure : les candidats peuvent transmettre leurs plis par voie électronique, par l'intermédiaire du site : http://www.saint-etienne-metropole.frLes modalités de présentation et de dépôt des plis électroniques sont identiques à celles exigées pour les réponses par voie papier.Les Renseignements techniques peuvent être obtenus auprès :saint etienne Metropole2 Avenue GrünerCs8025742006 Saint-Etienne CEDEX 1auprès de : Monsieur PREMILLIEU PascalTéléphone : 04 77 49 21 46courriel : pascal.premillieu@saint-etienne-metropole.fr
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin, 69433, Lyon, F, Téléphone : (+33) 4 78 14 10 10, Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, Fax : (+33) 4 78 14 10 65
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique qui interrompt le cours de ce délai. Les candidats ont aussi la possibilité de saisir le Tribunal Administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la notification de ladite décision de rejet, d'un recours pour excès de pouvoir contre cette décision en vertu de l'article R.421-1 du Code de Justice Administrative(Cja).L'article L.521-1 du Cja permet aussi de demander la suspension desdites décisions avant la signature du contrat.Le juge des référés peut ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde d'une liberté fondamentale s'il est saisi en vertu de l'article L.521-2 du Cja. Ce juge peut aussi ordonner toutes autres mesures utiles sans faire obstacle à l'exécution d'aucune décision administrative(article L.521-3 du Cja). Avant la signature du contrat, la présente procédure de passation peut aussi être contestée devant le même tribunal, en vertu de l'article L.551-1 du Cja. Les candidats évincés de la conclusion d'un contrat public peuvent former devant ce même juge un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires ; que ce recours doit être exercé, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
26 février 2018
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