1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Saint-Etienne Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché de maitrise d'oeuvre pour la rénovation du complexe aquatique du Nautiform
Description: Le présent marché concerne une mission de maitrise d'oeuvre pour la rénovation du complexe Nautiform, équipement aquatique et centre de remise en forme, situé sur la commune d'Andrézieux Bouthéon. La présente consultation a pour objectif de sélectionner une maîtrise d'oeuvre afin d'assurer la réhabilitation thermique du centre aquatique Nautiform, construit dans les années 1990. Les principaux objectifs sont : - Améliorer le confort des usagers, - Redynamiser l'attractivité du centre aquatique en améliorant le confort estival, thermique ainsi que l'offre de service, - Réduire les coûts énergétiques, -Assurer la pérennité de l'ouvrage, en traitant les pathologies (infiltrations, dégradations de la charpente, condensation…) ; La mission se décompose de la manière suivante : - Mission de base avec EXE pour les opérations de réhabilitation de bâtiment (APS, APD, PRO/DCE,ACT, DET, AOR) - Une mission EXE comprenant la mission de synthèse SYN des plans d'exécution pour l'ensemble des lots Le coût prévisionnel des travaux est de : 3,9 M euro(s) HT. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges
Identifiant de la procédure: 453f1760-4009-4cd5-a8af-a7d49173c985
Identifiant interne: 2025-DCAF-0020
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 36 rue Des Bullieux
Ville: Andrézieux-Bouthéon
Code postal: 42160
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: S'agissant d'une procédure restreinte, les candidats ne doivent à transmettre à ce stade uniquement les éléments de la candidature tels que définis dans le règlement de la candidature. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. A l'issue de la phase de sélection des candidatures, 5 candidats au maximum seront sélectionnés (sous réserve d'un nombre suffisants de candidats) auprès desquels sera transmis le dossier de consultation
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Marché de maitrise d'oeuvre pour la rénovation du complexe aquatique du Nautiform
Description: Le présent marché concerne une mission de maitrise d'oeuvre pour la rénovation du complexe Nautiform, équipement aquatique et centre de remise en forme, situé sur la commune d'Andrézieux Bouthéon. La présente consultation a pour objectif de sélectionner une maîtrise d'oeuvre afin d'assurer la réhabilitation thermique du centre aquatique Nautiform, construit dans les années 1990. Les principaux objectifs sont : - Améliorer le confort des usagers, - Redynamiser l'attractivité du centre aquatique en améliorant le confort estival, thermique ainsi que l'offre de service, - Réduire les coûts énergétiques, -Assurer la pérennité de l'ouvrage, en traitant les pathologies (infiltrations, dégradations de la charpente, condensation…) ; La mission se décompose de la manière suivante : - Mission de base avec EXE pour les opérations de réhabilitation de bâtiment (APS, APD, PRO/DCE,ACT, DET, AOR) - Une mission EXE comprenant la mission de synthèse SYN des plans d'exécution pour l'ensemble des lots Le coût prévisionnel des travaux est de : 3,9 M euro(s) HT. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges
Identifiant interne: S-PF-57774
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 36 rue Des Bullieux
Ville: Andrézieux-Bouthéon
Code postal: 42160
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/03/2026
Date de fin de durée: 28/11/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 5
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Fonds propre de Saint-Étienne Métropole
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 598B0E98-B984-6F7F-B66CD5E2A41BCCD4
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Saint-Etienne Métropole
Numéro d’enregistrement: 64
Adresse postale: 2 Avenue Grüner Cs 80257
Ville: Saint Etienne
Code postal: 42006
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Point de contact: Le Président
Téléphone: 0477486604
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 598B0EB9-AA00-DD26-99A67B8A16CFE3DB
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: bbc95c8c-350b-45cf-817a-74cc405c0729 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 19/06/2025 18:10:01 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 403179-2025
Numéro de publication au JO S: 118/2025
Date de publication: 24/06/2025
