1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Saint-Etienne Métropole
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’eau
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché de maitrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux à la station d'épuration de Furania à Villars et La Fouillouse
Description: La présente consultation concerne le marché de maitrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux à la STATION D'EPURATION DE FURANIA à VILLARS et LA FOUILLOUSE. Le marché comprend, la maitrise d'oeuvre complète EP à AOR pour : - Phase 1 : o La réhabilitation de l'automatisme o Les travaux en vue de l'incinération de boues extérieures - Phase 2 : o La création d'une bâche d'homogénéisation des boues extérieures o La création d'une trémie de réhydratation - Phase 3 : o Le développement du stripping avec réchauffage des centrats o Le traitement de l'azote par stripping Des missions complémentaires seront nécessaires pour les volets réglementaires notamment. A noter que les phases sont liées et qu'elles pourront éventuellement être réalisées de front. A ce stade, l'enveloppe définie par le maître d'ouvrage, sur la base du dernier Index Travaux Publics - TP01 - connu lors de l'établissement du présent programme, le budget affecté à l'opération retenu est de 5 909 000 euro(s) H.T. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges
Identifiant de la procédure: d5ffa9bf-2d01-462b-91a9-9f8f6c916e36
Identifiant interne: 2025-GTI-0026
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Station d'épuration Furania
Ville: La Fouillouse
Code postal: 42480
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: S'agissant d'une procédure restreinte, les candidats ne doivent à transmettre à ce stade uniquement les éléments de la candidature tels que définis dans le règlement de la candidature. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur candidature selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation La procédure se déroulera en plusieurs étapes. A chaque étape, certains participants peuvent être éliminés. A l'issue de la phase de sélection des candidatures, 5 candidats au maximum seront sélectionnés (sous réserve d'un nombre suffisants de candidats) auprès desquels sera transmis le dossier de consultation. La date d'envoi prévisionnelle d'envoi du dossier de consultation est début septembre 2025
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Marché de maitrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux à la station d'épuration de Furania à Villars et La Fouillouse
Description: La présente consultation concerne le marché de maitrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux à la STATION D'EPURATION DE FURANIA à VILLARS et LA FOUILLOUSE. Le marché comprend, la maitrise d'oeuvre complète EP à AOR pour : - Phase 1 : o La réhabilitation de l'automatisme o Les travaux en vue de l'incinération de boues extérieures - Phase 2 : o La création d'une bâche d'homogénéisation des boues extérieures o La création d'une trémie de réhydratation - Phase 3 : o Le développement du stripping avec réchauffage des centrats o Le traitement de l'azote par stripping Des missions complémentaires seront nécessaires pour les volets réglementaires notamment. A noter que les phases sont liées et qu'elles pourront éventuellement être réalisées de front. A ce stade, l'enveloppe définie par le maître d'ouvrage, sur la base du dernier Index Travaux Publics - TP01 - connu lors de l'établissement du présent programme, le budget affecté à l'opération retenu est de 5 909 000 euro(s) H.T. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges
Identifiant interne: S-PF-57831
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Station d'épuration Furania
Ville: La Fouillouse
Code postal: 42480
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/10/2025
Durée: 30 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 5
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/08/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Forme juridique imposée au groupement attributaire : Groupement conjoint avec mandataire solidaire
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Fonds propres de Saint-Etienne Métropole et subventions éventuelles de l'Agence de l'Eau Loire Bretagne, du Département de la Loire et de l'Etat
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Saint-Etienne Métropole
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 58E3C328-925B-9C66-865097A2DF5B73D2
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Saint-Etienne Métropole
Numéro d’enregistrement: 64
Adresse postale: 2 Avenue Grüner Cs 80257
Ville: Saint Etienne
Code postal: 42006
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Point de contact: Le Président
Téléphone: 0477486604
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Saint-Etienne Métropole
Numéro d’enregistrement: 58E3C34A-FB9C-C9F5-3297194923B53AAB
Adresse postale: 2 Avenue Grüner Cs80257
Ville: Saint Etienne
Code postal: 42006
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Point de contact: Direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique
Téléphone: 0477486604
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 58E3C35A-BF1C-A2F1-FD441EBAFDE4A0CA
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: b17c6070-9fac-40e7-8a7a-4e1c4fd7e362 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 24/06/2025 17:10:02 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 411909-2025
Numéro de publication au JO S: 120/2025
Date de publication: 26/06/2025
