A proximité de Saint-Étienne 42006 Loire
Acheteur : Saint-Etienne Métropole
2 Avenue GRÜNER, CS 80257
42006 Saint Etienne
Tel : 0477486604
Secteurs d'activité
Réactifs chimiques.

Fourniture, livraison et dépotage de chlorure ferrique pour les stations d'épuration suivies en régie par Saint-Etienne-Métropole

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 05/09/2024
JOUE - 531701-2024
531701-2024 - Résultats
France – Réactifs chimiques – Fourniture, livraison et dépotage de chlorure ferrique pour les stations d'épuration suivies en régie par Saint-Etienne-Métropole
OJ S 173/2024 05/09/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSaint-Etienne Métropole
Adresse électroniquemarches@saint-etienne-metropole.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture, livraison et dépotage de chlorure ferrique pour les stations d'épuration suivies en régie par Saint-Etienne-Métropole
DescriptionLe présent contrat concerne la fourniture de chlorure ferrique pour les stations d'épuration suivies en régie par Saint-Etienne-Métropole sur les communes de Saint Héand et Saint Bonnet les Oules. L'accord-cadre avec maximum de 20 000,00 euro(s) /HT pour la période initiale sera exécuté par l'émission de bons de commande. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, sera de 3 ans
Identifiant de la procédure9d939200-b1f9-4a80-8cac-10efb189a270
Identifiant interne2024-ASRI-0006
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33696300 Réactifs chimiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33696300 Réactifs chimiques
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairessous réserve du respect des secrets protégés par la loi, une copie du contrat peut être demandé par mail auprès du service commande publique à l'adresse suivante: marches@saint-etienne-metropole.fr
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
Titre: Fourniture, livraison et dépotage de chlorure ferrique pour les stations d'épuration suivies en régie par Saint-Etienne-Métropole
Description: Le présent contrat concerne la fourniture de chlorure ferrique pour les stations d'épuration suivies en régie par Saint-Etienne-Métropole sur les communes de Saint Héand et Saint Bonnet les Oules. L'accord-cadre avec maximum de 20 000,00 euro(s) /HT pour la période initiale sera exécuté par l'émission de bons de commande. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, sera de 3 ans
Identifiant interne: F-PF-52399
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33696300 Réactifs chimiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33696300 Réactifs chimiques
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 80
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSaint-Etienne Métropole
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSAS STOCKMEIER France
Offre
Identifiant de l’offreSAS STOCKMEIER France
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre20 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024asri321
TitreFourniture, livraison et dépotage de chlorure ferrique pour les stations d'épuration suivies en régie par Saint-Etienne-Métropole
Date de conclusion du marché03/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Saint-Etienne Métropole
Numéro d’enregistrement: 24420077000117
Adresse postale: 2 Avenue Grüner Cs 80257 
Ville: Saint Etienne
Code postal: 42006
Pays: France
Point de contact: Le Président
Adresse électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr
Téléphone: 0477486604
Profil de l’acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Saint-Etienne Métropole
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 2 Avenue Grüner Cs80257 
Ville: Saint Etienne
Code postal: 42006
Pays: France
Point de contact: Direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique
Adresse électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr
Téléphone: 0477486604
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 2362
Adresse postale: 184, rue Duguesclin  
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SAS STOCKMEIER France
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 235 rue Grange Morin  
Ville: Arnas
Code postal: 69400
Pays: France
Adresse électronique: arnas@stockmeier.fr
Téléphone: 04 74 60 19 00
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0000
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e960195b-2ffa-488b-8c09-80601014c2f6 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis: 04/09/2024 10:10:02 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 531701-2024
Numéro de publication au JO S: 173/2024
Date de publication: 05/09/2024