1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Saint-Etienne Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Aménagement d'un passage à faune sous la RN88 à Saint-Chamond
Description: Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le présent marché concerne la réalisation d'un passage à faune sous la RN88 à Saint-Chamond. Le programme des travaux comprend notamment : - la création d'un passage inférieur sous la RN88, fonçage d'environ 2 m de diamètre, pour permettre le passage de la moyenne/grande faune à pied sec. Cet ouvrage aura également l'usage de délestage de la rivière Janon en cas de crues ; - la création d'une banquette dans l'ouvrage hydraulique existant (OA Voûte/Planche Janon n°13-102) sous la RN88 permettant le passage de la faune semi-aquatique ; - la mise en place de déflecteur dans le lit du Janon au niveau de l'ouvrage hydraulique existant sous la RN88 afin d'améliorer la continuité piscicole ; - le réaménagement écologique du Janon et de ses abords, en amont de l'ouvrage hydraulique existant, sur environ 300 ml, afin de renaturer ce secteur délaissé et d'optimiser l'accueil de la faune sauvage jusqu'aux ouvrages de franchissement de la RN88. Ce réaménagement permettra également de recréer une zone d'expansion des crues potentielles avec une zone laissée en libre évolution ; - la mise en place d'écrans occultants le long de la RN88, au droit de la zone de franchissement de la RN88 par la faune sauvage
Identifiant de la procédure: 821c81e9-c485-43d6-9d20-eb245ca86a11
Identifiant interne: 2024-DCAF-0035
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45221211 Passage inférieur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45221211 Passage inférieur
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, une copie du contrat peut être demandé par mail auprès du service commande publique à l'adresse suivante: marches@saint-etienne-metropole.fr
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Travaux de génie civil, ouvrages d'art, écrans occultants
Description: Travaux de génie civil, ouvrages d'art, écrans occultants
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45221211 Passage inférieur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil
Options:
Description des options: Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Travaux de génie écologique et de terrassement
Description: Travaux de génie écologique et de terrassement
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45221211 Passage inférieur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262640 Travaux d'amélioration de l'environnement
Options:
Description des options: Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 411 935,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Groupement TERELIAN / ST FORAGE
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupement TERELIAN / ST FORAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 961 360,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025dicaf140
Titre: Travaux de génie civil, ouvrages d'art, écrans occultants
Date de conclusion du marché: 18/04/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Groupement TERELIAN / GECO INGENIERIE
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupement TERELIAN / GECO INGENIERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 450 575,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025dicaf141
Titre: Travaux de génie écologique et de terrassement
Date de conclusion du marché: 18/04/2025
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 9B8571E3-90F1-0A7A-CA218BE3A847BCA5
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Saint-Etienne Métropole
Numéro d’enregistrement: 64
Adresse postale: 2 Avenue Grüner Cs 80257
Ville: Saint Etienne
Code postal: 42006
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Point de contact: Le Président
Téléphone: 0477486604
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 9B857206-9F40-6249-DCD0E31B4466E4F5
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Groupement TERELIAN / ST FORAGE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 55328-1-1-1
Adresse postale: 61 Av Jules Quentin
Ville: Nanterre
Code postal: 92000
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 04 37 26 42 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Groupement TERELIAN / GECO INGENIERIE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 55328-1-2-1
Adresse postale: 61 Av Jules Quentin
Ville: Nanterre
Code postal: 92000
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 04 37 26 42 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8dec4be6-b4b9-4c7c-9238-40487e009a9f - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 22/04/2025 09:15:33 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 262569-2025
Numéro de publication au JO S: 79/2025
Date de publication: 23/04/2025