1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Habitat et Métropole (42)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché pour l'entretien des parties communes intérieures et extérieures du patrimoine d'HABITAT et MÃTROPOLE
Description: Marché pour l'entretien des parties communes intérieures et extérieures du patrimoine d'HABITAT et MÃTROPOLE - Ce marché prévoit une visite obligatoire en présence d'un représentant d'habitat et Métropole. Pour plus de détail : se reporter au DCE
Identifiant de la procédure: 6026ad35-6502-48f1-8544-67eaea48922e
Identifiant interne: 24NETTOYAGE-SO
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: TYPE ET FORME DE CONTRAT Le marché prend la forme dâun marché public « composite ». Pour les lots 1 à 7, le marché est un marché ordinaire concernant les prestations dâentretien pour chacun des territoires (ONDAINE, GIER, FURAN) correspondant aux programmes fixes. Pour les lots 8 à 10, le marché relatif à chacun des lots prend la forme dâun accord cadre à bons de commande relatif à : ⢠Lâentretien ponctuel et à long termes des parties communes du patrimoines des trois territoires (remplacements du personnel dâHabitat et Métropole) ⢠Lâélimination des rejets La partie accord cadre à bons de commande du marché est conclu selon les dispositions suivantes : L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) par lot. Lâaccord cadre est conclu sans minimum en valeur ou en quantité. La partie accord-cadre est conclu selon les montants maximum annuels euros HT suivants : Montant maximum annuel par lot : ⢠Lot 8 : 510 000 euros HT ⢠Lot 9 : 1 480 000 euros HT ⢠Lot 10 : 510 000 euros HT 38 gardiens sont susceptibles de partir en retraite à compter du 1er janvier 2025. Le montant maximum euros HT annuel proposé ci-dessus intègre notamment les éventuels départs en retraite de ces agents. REGLES D'ATTRIBUTION DES LOTS : Concernant la partie ordinaire du marché (programme fixe) lot 1à 7 : Les soumissionnaires sont autorisées à remettre une offre pour chacun des lots du marché mais ne pourront être attributaire que dâun lot par territoire (voir tableau présent dans le règlement de consultation). Par conséquent, si suite à lâanalyse des offres, un soumissionnaire se trouve classé en première position sur plus dâun lot pour un même territoire, celui-ci indique, via la fiche dâordre de préférence dâattribution des lots, les lots pour lesquels il souhaite être attributaire en priorité Concernant la partie marché nettoyage ponctuel (Lot 8 à 10) : Les soumissionnaires sont autorisées à remettre une offre pour chacun des lots du marché et pourront être attributaire dâun lot sur chaque territoire. VISITES SUR SITE Une visite du territoire du lot auquel le soumissionnaire souhaite postuler est obligatoire en présence dâun représentant dâHabitat et Métropole. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les suivantes : Visite Obligatoire en présence dâun représentant dâHabitat et Métropole. Territoire Gier : le 8 octobre - Rendez-vous à 8h30- : Point de rendez : Agence du Gier situé 9 rue jean Antoine Vial -42400 Territoire du Furan : le 9 octobre - Point de rendez-vous à 8H30 : 68 rue Rouget de lâISLE 42000 Saint-Etienne Territoire Ondaine : le 10 octobre à 9 heures Point de rendez-vous : Agence du Chambon-Feugerolles : 3 rue Charles Baudelaire â 42500 â le 10 octobre à 13 heures 30 : Point de rendez-vous : Agence de Firminy : Place du centre â 42700 â Firminy Merci de prendre Contact avant avec Territoire Gier Référent : Magalie Maisonnial : 06 44 16 98 75 ou HUBERT CHAUVIN : 06 22 11 06 69 Territoire Ondaine : Joël LEGAT : 06 84 00 42 68 Territoire Furan : Corinne BADINAND : 06 84 00 42 60
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:
Faillite:
Corruption:
Concordat:
Participation à une organisation criminelle:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental:
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme:
Fraude:
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains:
Insolvabilité:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
Biens administrés par un liquidateur:
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure:
Motifs d’exclusion purement nationaux:
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché:
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché:
Coupable d’une faute professionnelle grave:
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social:
Paiement des cotisations de sécurité sociale:
État de cessation d’activités:
Paiement d’impôts et taxes:
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FURAN 1
Description: Marché pour l'entretien des parties communes intérieures et extérieures du patrimoine d'HABITAT et MÃTROPOLE - Ce marché prévoit une visite obligatoire en présence d'un représentant d'habitat et Métropole. Pour plus de détail : se reporter au DCE
Identifiant interne: 24NETTOYAGE-SO LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se reporter au règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se reporter au règlement de la consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Se reporter au règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Sur 30 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Encadrement
Description: Sur 25 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Formation
Description: Sur 5 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Matériel mis à disposition
Description: Sur 8 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Produits utilisés
Description: Sur 2 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Personnel
Description: Sur 10 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Organisation
Description: Sur 17 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Engagement au respect du nombre dâheures minimales fixées par Habitat et Métropole
Description: Sur 3 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Habitat et Métropole (42)
Organisation qui traite les offres: Habitat et Métropole (42)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: FURAN 2
Description: Marché pour l'entretien des parties communes intérieures et extérieures du patrimoine d'HABITAT et MÃTROPOLE - Ce marché prévoit une visite obligatoire en présence d'un représentant d'habitat et Métropole. Pour plus de détail : se reporter au DCE
Identifiant interne: 24NETTOYAGE-SO LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se reporter au règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se reporter au règlement de la consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Se reporter au règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Sur 30 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Encadrement
Description: Sur 25 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Formation
Description: Sur 5 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Matériel mis à disposition
Description: Sur 8 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Produit utilisés
Description: Sur 2 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Personnel
Description: Sur 10 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Organisation
Description: Sur 17 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Engagement au respect du nombre dâheures minimales fixées par Habitat et Métropole
Description: Sur 3 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Habitat et Métropole (42)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Habitat et Métropole (42)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Habitat et Métropole (42)
Organisation qui traite les offres: Habitat et Métropole (42)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: GIER HYPER CENTRE ET CENTRE VILLE 1 ET 2
Description: Marché pour l'entretien des parties communes intérieures et extérieures du patrimoine d'HABITAT et MÃTROPOLE - Ce marché prévoit une visite obligatoire en présence d'un représentant d'habitat et Métropole. Pour plus de détail : se reporter au DCE
Identifiant interne: 24NETTOYAGE-SO LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se reporter au règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se reporter au règlement de consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Se reporter au règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Sur 30 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Encadrement
Description: Sur 25 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Formation
Description: Sur 5 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Matériel mis à disposition
Description: Sur 8 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Produits utilisés
Description: Sur 2 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Personnel
Description: Sur 10 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Organisation
Description: Sur 17 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Engagement au respect du nombre dâheures minimales fixées par Habitat et Métropole
Description: Sur 3 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Habitat et Métropole (42)
Organisation qui traite les offres: Habitat et Métropole (42)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: IZIEUX LE CREUX
Description: Marché pour l'entretien des parties communes intérieures et extérieures du patrimoine d'HABITAT et MÃTROPOLE - Ce marché prévoit une visite obligatoire en présence d'un représentant d'habitat et Métropole. Pour plus de détail : se reporter au DCE
Identifiant interne: 24NETTOYAGE-SO LOT 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se reporter au règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se reporter au règlement de la consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Se reporter au règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Sur 30 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Encadrement
Description: Sur 25 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Formation
Description: Sur 5 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Matériel mis à disposition
Description: Sur 8 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Produits utilisés
Description: Sur 2 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Personnel
Description: Sur 10 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Organisation
Description: Sur 17 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Engagement au respect du nombre dâheures minimales fixées par Habitat et Métropole
Description: Sur 3 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Habitat et Métropole (42)
Organisation qui traite les offres: Habitat et Métropole (42)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: FONSALA EXTÃRIEUR
Description: Marché pour l'entretien des parties communes intérieures et extérieures du patrimoine d'HABITAT et MÃTROPOLE - Ce marché prévoit une visite obligatoire en présence d'un représentant d'habitat et Métropole. Pour plus de détail : se reporter au DCE
Identifiant interne: 24NETTOYAGE-SO LOT 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se reporter au règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se reporter au règlement de la consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Se reporter au règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Sur 30 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Encadrement
Description: Sur 25 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Formation
Description: Sur 5 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Matériel mis à disposition
Description: Sur 8 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Produits utilisés
Description: Sur 2 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Personnel
Description: Sur 10 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Organisation
Description: Sur 17 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Engagement au respect du nombre dâheures minimales fixées par Habitat et Métropole
Description: Sur 3 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Habitat et Métropole (42)
Organisation qui traite les offres: Habitat et Métropole (42)
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: LE CHAMBON-FEUGEROLLES
Description: Marché pour l'entretien des parties communes intérieures et extérieures du patrimoine d'HABITAT et MÃTROPOLE - Ce marché prévoit une visite obligatoire en présence d'un représentant d'habitat et Métropole. Pour plus de détail : se reporter au DCE
Identifiant interne: 24NETTOYAGE LOT 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se reporter au règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se reporter au règlement de la consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Se reporter au règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Sur 30 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Encadrement
Description: Sur 25 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Formation
Description: Sur 5 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Matériel mis à disposition
Description: Sur 8 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Produits utilisés
Description: Sur 2 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Personnel
Description: Sur 10 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Organisation
Description: Sur 17 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Engagement au respect du nombre dâheures minimales fixées par Habitat et Métropole
Description: Sur 3 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Habitat et Métropole (42)
Organisation qui traite les offres: Habitat et Métropole (42)
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: FIRMINY
Description: Marché pour l'entretien des parties communes intérieures et extérieures du patrimoine d'HABITAT et MÃTROPOLE - Ce marché prévoit une visite obligatoire en présence d'un représentant d'habitat et Métropole. Pour plus de détail : se reporter au DCE
Identifiant interne: 24NETTOYAGE-SO LOT 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se reporter au règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se reporter au règlement de la consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Se reporter au règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Sur 30 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Encadrement
Description: Sur 25 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Formation
Description: Sur 5 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Matériel mis à disposition
Description: Sur 8 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Produits utilisés
Description: Sur 2 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Personnel
Description: Sur 10 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Organisation
Description: Sur 17 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Engagement au respect du nombre dâheures minimales fixées par Habitat et Métropole
Description: Sur 3 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Habitat et Métropole (42)
Organisation qui traite les offres: Habitat et Métropole (42)
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: REMPLACEMENT D'AGENT - ELIMINATION DES REJETS : TERRITOIRE FURAN
Description: Marché pour l'entretien des parties communes intérieures et extérieures du patrimoine d'HABITAT et MÃTROPOLE - Ce marché prévoit une visite obligatoire en présence d'un représentant d'habitat et Métropole. Pour plus de détail : se reporter au DCE
Identifiant interne: 24NETTOYAGE-SO LOT 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 510 000,00 EUR
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se reporter au règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se reporter au règlement de la consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Se reporter au règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Sur 30 points dont 25 points pour la partie remplacement agent et 5 points pour la partie retrait encombrant
Critère:
Type: Qualité
Nom: Encadrement
Description: Sur 25 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Formation
Description: Sur 5 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Matériel mis à disposition
Description: Sur 8 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Produits utilisés
Description: Sur 2 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Personnel
Description: Sur 15 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Organisation
Description: Sur 15 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Habitat et Métropole (42)
Organisation qui traite les offres: Habitat et Métropole (42)
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: REMPLACEMENT D'AGENT - ELIMINATION DES REJETS : TERRITOIRE GIER
Description: Marché pour l'entretien des parties communes intérieures et extérieures du patrimoine d'HABITAT et MÃTROPOLE - Ce marché prévoit une visite obligatoire en présence d'un représentant d'habitat et Métropole. Pour plus de détail : se reporter au DCE
Identifiant interne: 24NETTOYAGE-SO LOT 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 480 000,00 EUR
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se reporter au règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se reporter au règlement de la consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Se reporter au règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Sur 30 points dont 25 points pour la partie remplacement agent et 5 points pour la partie retrait encombrant
Critère:
Type: Qualité
Nom: Encadrement
Description: Sur 25 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Formation
Description: Sur 5 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Matériel mis à disposition
Description: Sur 8 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Produits utilisés
Description: Sur 2 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Personnel
Description: Sur 15 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Organisation
Description: Sur 15 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Habitat et Métropole (42)
Organisation qui traite les offres: Habitat et Métropole (42)
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: REMPLACEMENT D'AGENT - ELIMINATION DES REJETS : TERRITOIRE ONDAINE
Description: Marché pour l'entretien des parties communes intérieures et extérieures du patrimoine d'HABITAT et MÃTROPOLE - Ce marché prévoit une visite obligatoire en présence d'un représentant d'habitat et Métropole. Pour plus de détail : se reporter au DCE
Identifiant interne: 24NETTOYAGE-SO LOT 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 510 000,00 EUR
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se reporter au règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se reporter au règlement de la consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Se reporter au règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Sur 30 points dont 25 points pour la partie remplacement agent et 5 points pour la partie retrait encombrant
Critère:
Type: Qualité
Nom: Encadrement
Description: Sur 25 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Formation
Description: Sur 5 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Matériel mis à disposition
Description: Sur 8 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Produits utilisés
Description: Sur 2 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Personnel
Description: Sur 15 points
Critère:
Type: Qualité
Nom: Organisation
Description: Sur 15 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/10/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Habitat et Métropole (42)
Organisation qui traite les offres: Habitat et Métropole (42)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Habitat et Métropole (42)
Numéro d’enregistrement: 89038579200019
Adresse postale: 19 rue Honoré de Balzac
Ville: Saint-Etienne
Code postal: 42000
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: +33 477428513
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Ville: LYON CEDEX
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: +33 487635000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: 586597-2024
Principale raison de la modification: Mise à jour d’informations
Description: Voici les informations relatives aux visites supplémentaires organisées : Territoire Furan : Date et heure : jeudi 24/10 à 9h Lieu : 68 Rue Rouget de lâIsle, St Etienne Territoire Gier : Date et heure : vendredi 25/10 à 8h30 Lieu : 9 rue Jean-Antoine Vial, St Chamond Territoire Ondaine : Date et heure : mardi 22/10 à 9H Lieu : 3 Rue de Baudelaire, Le Chambon Feugerolles
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: cc3e19d5-c3f4-4e13-9c5b-aeb028b66c3b - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 17/10/2024 14:14:35 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 631907-2024
Numéro de publication au JO S: 204/2024
Date de publication: 18/10/2024
