A proximité de Saint-Étienne 42100 Loire
Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE SAINT-ETIENNE
49 rue de la Montat
42100 Saint-Etienne
Tel : 0477344810
Secteurs d'activité
Services de conseil en ingénierie de l'environnement.
Services d'architecture, d'ingénierie et de planification.

Accord-cadre de Maitrise d'oeuvre urbaine des quartiers péricentraux du périmètre de l'EPA de Saint-Etienne

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 17/09/2026
JOUE - 639995-2026
639995-2026 - Résultats
France – Services d'architecture, d'ingénierie et de planification – Accord-cadre de Maitrise d'oeuvre urbaine des quartiers péricentraux du périmètre de l'EPA de Saint-Etienne
OJ S 180/2026 17/09/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE SAINT-ETIENNE
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord-cadre de Maitrise d'oeuvre urbaine des quartiers péricentraux du périmètre de l'EPA de Saint-Etienne
DescriptionIl s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, sans remise en concurrence, exécuté par bons de commandes et marchés subséquents. Le montant maximum de l'accord-cadre est de 4 000 000 euro(s) HT sur sa durée. Il n'y a pas de montant minimum
Identifiant de la procédure2005c290-9e62-40e2-b156-de6f1333e0c8
Identifiant interne25FS-DA-0481-X
Type de procédureNégociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature complémentaire (cpv): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale49 rue de la Montat  
VilleSaint-Etienne
Code postal42100
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLe contrat est consultable, sur demande, au siège de l'Epa du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h00. Le titulaire de l'accord-cadre est un groupement d'entreprises composé de : Atelier de Montrottier (mandataire), Tribu, Les Marneurs et Atelier Ld. Date de conclusion du marché : 07/09/2026
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreAccord-cadre de Maitrise d'oeuvre urbaine des quartiers péricentraux du périmètre de l'EPA de Saint-Etienne
DescriptionIl s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, sans remise en concurrence, exécuté par bons de commandes et marchés subséquents. Le montant maximum de l'accord-cadre est de 4 000 000 euro(s) HT sur sa durée. Il n'y a pas de montant minimum
Identifiant interneS-PF-1621698
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature complémentaire (cpv): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Options
Description des optionsL'accord-cadre comporte l'option suivante : clause de réexamen de l'article R2194-1 du Code de la commande publique d'un montant maximum de 2 000 000 euro(s) Ht
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale49 rue de la Montat  
VilleSaint-Etienne
Code postal42100
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée84 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur316271-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution70
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis6 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre6 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielatelier de montrottier
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre4 000 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026-039
TitreAccord-cadre de Maitrise d'oeuvre urbaine des quartiers péricentraux du périmètre de l'Epa de Saint-Etienne
Date de conclusion du marché/concession23/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement73ECA158-C8CD-7963-72B8738DC2A1C4E6
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE SAINT-ETIENNE
Numéro d’enregistrement55386
Adresse postale49 rue de la Montat
VilleSaint-Etienne
Code postal42100
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
Point de contactASTIER Yvan
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0477344810
Télécopieur0477344878
Adresse internethttp://www.epase.fr
Profil de l’acheteurhttp://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE SAINT-ETIENNE
Numéro d’enregistrement2172779
Adresse postale49 rue de la Montat
VilleSaint-Etienne
Code postal42100
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
Adresse électroniqueachat@epase.fr
Téléphone0477344810
Télécopieur0477344878
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement73ECA197-9CB8-8B2D-39875F91BB1EF9FE
Adresse postale184, rue Duguesclin
VilleLyon
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone0478141010
Télécopieur0478141065
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement73ECA1A7-CAE2-40BD-56672C34BFE91679
Adresse postale184, rue Duguesclin
VilleLyon
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone0478141010
Télécopieur0478141065
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement73ECA1B6-99EA-F462-A0AAB481DA65CFB4
Adresse postale184, rue Duguesclin
VilleLyon
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone0478141010
Télécopieur0478141065
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0007
Nom officielatelier de montrottier
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1621698-1-0-1
Adresse postale67 Che Du Raty
VilleMontrottier
Code postal69770
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Téléphone04 74 01 10 03
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisba84045d-72c7-42b4-be59-7271c5d77d7c  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis15/09/2026 15:11:04 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis639995-2026
Numéro de publication au JO S180/2026
Date de publication17/09/2026