A proximité de Saint-Étienne 42100 Loire
Acheteur : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE SAINT-ETIENNE
49 rue de la Montat
42100 Saint-Etienne
Tel : 0477344810
Secteurs d'activité
Réalisation et entretien d'espaces verts.

Accord-cadre : Service d'entretien et de clôtures des espaces verts multi-sites

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 08/04/2026
JOUE - 237633-2026
237633-2026 - Résultats
France – Réalisation et entretien d'espaces verts – Accord-cadre : Service d'entretien et de clôtures des espaces verts multi-sites
OJ S 68/2026 08/04/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE SAINT-ETIENNE
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielSCI MANUFACTURE DE SAINT-ETIENNE
Adresse électroniqueachat@epase.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord-cadre : Service d'entretien et de clôtures des espaces verts multi-sites
DescriptionAccord-cadre exécuté par Bons de commande Groupement de commande : EPA de Saint-Etienne (coordonnateur) et SCI Manufacture de Saint-Etienne Une clause d'insertion prévoit 430 heures d'insertion sur la durée totale de 48 mois
Identifiant de la procédure80196f1b-3ebd-4122-bc10-f024c141bceb
Identifiant interne25FS-DI-0496-R
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale49 rue de la Montat  
VilleSaint-Etienne
Code postal42100
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA430 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLe présent contrat a été conclu le 16/03/2026 et est consultable, du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h00, au siège de l'Etablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne situé au 49 rue de la Montat, 42000 - Saint-Etienne. Le contrat est conclu par un groupement de commande. La part Epase est d'un maximum de 400 000 euro(s) Ht, la part Sci Mse est d'un maximum de 30 000 euro(s) Ht
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreAccord-cadre : Service d'entretien et de clôtures des espaces verts multi-sites
DescriptionAccord-cadre exécuté par Bons de commande Groupement de commande : EPA de Saint-Etienne (coordonnateur) et SCI Manufacture de Saint-Etienne Une clause d'insertion prévoit 430 heures d'insertion sur la durée totale de 48 mois
Identifiant interneS-PF-1706359
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options
Description des optionsClause de réexamen à hauteur de 100 000 euro(s) Ht pour la part Epa de Saint-Etienne Accord-cadre d'une durée de 12 mois reconductible au maximum trois fois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale49 rue de la Montat  
VilleSaint-Etienne
Code postal42100
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début09/01/2026
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementL'accord-cadre sera tacitement reconduit par période de douze (12) mois sans toutefois pouvoir excéder trois (3) reconductions soit une durée maximale de quarante-huit (48) mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur604671-2025
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur Technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE SAINT-ETIENNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis430 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre430 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielTERIDEAL TARVEL
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre430 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat26-006
TitreAccord-cadre : Service d'entretien et de clôtures des espaces verts multi-sites
Date de conclusion du marché/concession20/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement46FF3599-E7CF-0C09-0A97186B47A4BB5F
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE SAINT-ETIENNE
Numéro d’enregistrement55386
Adresse postale49 rue de la Montat
VilleSaint-Etienne
Code postal42100
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
Point de contactASTIER Yvan
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0477344810
Télécopieur0477344878
Adresse internethttp://www.epase.fr
Profil de l’acheteurhttp://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
Chef de groupe
8.1.
ORG-0003
Nom officielSCI MANUFACTURE DE SAINT-ETIENNE
Numéro d’enregistrement46FF35DA-C1B8-5CCF-698C501100740726
Adresse postale49 rue de la Montat
VilleSaint-Etienne
Code postal42100
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
Adresse électroniqueachat@epase.fr
Téléphone0477344810
Télécopieur0477344878
Profil de l’acheteurhttp://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officielETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE SAINT-ETIENNE
Numéro d’enregistrement2089833
Adresse postale49 rue de la Montat
VilleSaint-Etienne
Code postal42100
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
Adresse électroniqueachat@epase.fr
Téléphone0477344810
Télécopieur0477344878
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement46FF3605-FF9A-F1C4-37DD1EB7381EB53A
Adresse postale184, rue Duguesclin
VilleLyon
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone0478141010
Télécopieur0478141065
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0006
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement46FF363A-ECC6-D1B6-420577D5D72AF7A4
Adresse postale184, rue Duguesclin
VilleLyon
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone0478141010
Télécopieur0478141065
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0007
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement46FF3662-A6ED-C7E3-A3D516AC20448A26
Adresse postale184, rue Duguesclin
VilleLyon
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone0478141010
Télécopieur0478141065
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0008
Nom officielTERIDEAL TARVEL
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1706359-1-0-1
Adresse postale90 Rue Andre Citroen
VilleGenas
Code postal69740
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquedeveloppement.drce@terideal.fr
Téléphone04 78 79 39 39
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisdcec0439-1ff0-4c2b-a0aa-44ce171cb7ea  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis03/04/2026 17:11:36 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis237633-2026
Numéro de publication au JO S68/2026
Date de publication08/04/2026