1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: EPORA
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Opération de fouilles archéologiques préventives sur le site de l'ilot chauffour à Valence (26)
Description: Le présent marché a pour objet des opérations de fouilles archéologiques préventives selon un arrêté n° 2025-427 sur le site de l'ilot Chaufour à Valence (26)
Identifiant de la procédure: 342b4129-12bd-4d77-8b75-0417079d9016
Identifiant interne: 2025-KN-26E104-Archeo
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351914 Services archéologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71351914 Services archéologiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 5 rue Jonchère
Ville: Valence
Code postal: 26000
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Opération de fouilles archéologiques préventives sur le site de l'ilot chauffour à Valence (26)
Description: Le présent marché a pour objet des opérations de fouilles archéologiques préventives selon un arrêté n° 2025-427 sur le site de l'ilot Chaufour à Valence (26)
Identifiant interne: S-PF-1651729
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351914 Services archéologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71351914 Services archéologiques
Options:
Description des options: Dans les trois ans à compter de la notification du présent marché public, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à la procédure sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour un marché public concernant des prestations similaires (conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique) dont les particularités techniques sont définies au C.C.T.P. du présent marché public. Le marché comporte une tranche ferme et trois tranches optionnelles identifiées comme suit : - Tranche ferme : Réalisation de fouilles archéologiques sur l'ensemble du périmètre - Tranche optionnelle 1 : Découverte de vestiges immobiliers nécessitant une dépose - Tranche optionnelle 2 : Découverte de structures complexes - Tranche optionnelle 3 : Découverte de sépulture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 5 rue Jonchère
Ville: Valence
Code postal: 26000
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/07/2025 00:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 182 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/07/2025 00:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Dans les locaux de l'épore 2 avenue gruner 42000 Saint etienne
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Se reporter à l'adresse du Greffe du Tribunal Administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 7698B51A-D57B-5543-388C73036DCF2BB2
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: EPORA
Numéro d’enregistrement: 2224
Adresse postale: 2 avenue Grüner Cs 32902
Ville: Saint-Etienne
Code postal: 42029
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Point de contact: HILAIRE Florence
Téléphone: 0477474750
Télécopieur: 0477474798
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 7698B55D-C014-113B-8E9B510662BC023D
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon - France
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: dc46c242-971c-4a84-a30a-05ec70e6c3c9 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 21/05/2025 11:52:44 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 329895-2025
Numéro de publication au JO S: 98/2025
Date de publication: 22/05/2025
