A proximité de Saint-Étienne 42029 Loire
Acheteur : EPORA
42029 Saint-Etienne
Tel : 0477474750
Secteurs d'activité
Services archéologiques.

OPERATION DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES SUR LE SITE DE L'ILOT CHAUFFOUR A VALENCE (26)

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/03/2026
JOUE - 160073-2026
160073-2026 - Résultats
France – Services archéologiques – OPERATION DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES SUR LE SITE DE L'ILOT CHAUFFOUR A VALENCE (26)
OJ S 47/2026 09/03/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielEPORA
Adresse électroniquecontact@epora.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurProtection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreOPERATION DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES SUR LE SITE DE L'ILOT CHAUFFOUR A VALENCE (26)
DescriptionLe present marché a pour objet des fouilles archéologiques préventives sur le site de l'ilot Chaufour à Valence (26
Identifiant de la procédurec65cae91-a128-4167-aa9e-17b4a4076327
Identifiant internekn-2025-archeo
Type de procédureNégociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351914 Services archéologiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 71351914 Services archéologiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale5 rue Jonchère  
VilleValence
Code postal26000
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesPra : Annabelle Arnaud annabelle.arnaud@epora.fr Le present marché est attribuer a un groupement conjoint composé du Mandataire l'Irap et d'un co-traitant Socra Contrat consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, au siège de l'Epora du lundi au jeudi de 8h30 à 12h15 et de 13h45 à 17h30, et le vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h45 à 16h00."
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreOPERATION DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES SUR LE SITE DE L'ILOT CHAUFFOUR A VALENCE (26)
DescriptionLe present marché a pour objet des fouilles archéologiques préventives sur le site de l'ilot Chaufour à Valence (26
Identifiant interneS-PF-1721106
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351914 Services archéologiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 71351914 Services archéologiques
Options
Description des optionsDans les trois ans à compter de la notification du présent marché public, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à la procédure sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour un marché public concernant des prestations similaires (conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique) dont les particularités techniques sont définies au C.C.T.P. du présent marché public
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale5 rue Jonchère  
VilleValence
Code postal26000
Subdivision pays (NUTS)Drôme (FRK23)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se reporter à l'adresse du Greffe du Tribunal Administratif de Lyon
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis864 976,85 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielinrap
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre864 976,85 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat202626e048archeo
TitreOperation De Fouilles Archeologiques Preventives Sur Le Site De L'Ilot Chauffour A Valence (26)
Date de conclusion du marché/concession03/03/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement99DAAC2B-FE9B-D867-6D6CF30F8D4E7B65
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielEPORA
Numéro d’enregistrement2224
Adresse postale2 avenue Grüner Cs 32902
VilleSaint-Etienne
Code postal42029
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
Point de contactHILAIRE Florence
Adresse électroniquecontact@epora.fr
Téléphone0477474750
Télécopieur0477474798
Adresse internethttp://www.epora.fr
Profil de l’acheteurhttp://www.epora.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement99DAAC4A-B9C8-0E60-A815E3FA4BEA2006
Adresse postale184, rue Duguesclin
VilleLyon - France
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone0478141010
Télécopieur0478141065
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielinrap
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1721106-1-0-1
Adresse postale12 rue Louis Maggiorini
VilleBron
Code postal69675
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueappels-offres-raa@inrap.fr
Téléphone0472129075
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisd0f3e8bf-1c46-43cf-a2b0-87f729a313f1  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis06/03/2026 10:58:47 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis160073-2026
Numéro de publication au JO S47/2026
Date de publication09/03/2026