See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: EPORA
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SAINT-ETIENNE METROPOLE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Mission d'essais de faisabilité relatifs aux travaux de réhabilitation et de gestion de déblais de l'ancien site AKERS et au projet d'aménagement des berges et de la rivière Ondaine à Fraisses et Unieux (42)
Description: Les prestations à réaliser consistent à : - Réaliser et établir des études et documents préparatoires aux essais de terrain et en laboratoire, - Préparer les zones d'essais, - Réaliser des essais de faisabilité, - Suivre les opérations sur toute la durée des essais, comprenant les comptes-rendus associés, - Produire le rapport d'essais et les notes de dimensionnement
Identifiant de la procédure: ac9d720b-20d9-4ef6-982b-ac7e6a70d5ee
Identifiant interne: 42C034/Et/AS/BP
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90733400 Services de traitement des eaux de surface
Nomenclature complémentaire (cpv): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques, 90733600 Services de gestion ou de lutte contre la pollution transfrontalière des eaux
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Mission d'essais de faisabilité relatifs aux travaux de réhabilitation et de gestion de déblais de l'ancien site AKERS et au projet d'aménagement des berges et de la rivière Ondaine à Fraisses et Unieux (42)
Description: Les prestations à réaliser consistent à : - Réaliser et établir des études et documents préparatoires aux essais de terrain et en laboratoire, - Préparer les zones d'essais, - Réaliser des essais de faisabilité, - Suivre les opérations sur toute la durée des essais, comprenant les comptes-rendus associés, - Produire le rapport d'essais et les notes de dimensionnement
Identifiant interne: S-PF-1818428
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90733400 Services de traitement des eaux de surface
Nomenclature complémentaire (cpv): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques, 90733600 Services de gestion ou de lutte contre la pollution transfrontalière des eaux
Options:
Description des options: Dans les trois ans à compter de la notification du présent marché public, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à la procédure sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour un marché public concernant des prestations similaires (conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique) dont les particularités techniques sont définies au C.C.T.P. du présent marché public
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/09/2026
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai d'exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se reporter à l'adresse du Greffe du Tribunal Administratif de Lyon
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 150 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARPI REMEDIATION FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 150 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 28 783,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 26-354
Titre: Mission d'essais de faisabilité relatifs aux travaux de réhabilitation et de gestion de déblais de l'ancien site Akers et au projet d'aménagement des berges et de la rivière Ondaine à Fraisses et Unieux (42)
Date de conclusion du marché/concession: 22/09/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 0AF4D80E-A7BC-BCCB-4F70A1E24324BF04
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: EPORA
Numéro d’enregistrement: 2224
Adresse postale: 2 avenue Grüner Cs 32902
Ville: Saint-Etienne
Code postal: 42029
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Point de contact: HILAIRE Florence
Téléphone: 0477474750
Télécopieur: 0477474798
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SAINT-ETIENNE METROPOLE
Numéro d’enregistrement: 0AF4D83D-9FC2-74E7-9EF6B46E1F7A1441
Adresse postale: Cs 80257
Ville: Saint-Etienne Cedex 1
Code postal: 42006
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Point de contact: 2 Avenue Grüner
Téléphone: 0477492149
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 0AF4D84D-E56A-67AC-8A0EF3B8D6C6C0F6
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon - France
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SARPI REMEDIATION FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1818428-1-0-1
Adresse postale: 17 Rue Du Perigord
Ville: Meyzieu
Code postal: 69330
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e0e79773-87a0-41bb-9f3d-e424da03bf49 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 28/09/2026 12:10:47 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 668444-2026
Numéro de publication au JO S: 188/2026
Date de publication: 29/09/2026