1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: EPORA
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SAINT-ETIENNE METROPOLE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Mission d'essais de faisabilité relatifs aux travaux de réhabilitation et de gestion de déblais de l'ancien site AKERS et au projet d'aménagement des berges et de la rivière Ondaine à Fraisses et Unieux (42)
Description: Les prestations à réaliser consistent à : - Réaliser et établir des études et documents préparatoires aux essais de terrain et en laboratoire, - Préparer les zones d'essais, - Réaliser des essais de faisabilité, - Suivre les opérations sur toute la durée des essais, comprenant les comptes-rendus associés, - Produire le rapport d'essais et les notes de dimensionnement
Identifiant de la procédure: ac9d720b-20d9-4ef6-982b-ac7e6a70d5ee
Identifiant interne: 42C034/Et/AS/BP
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90733400 Services de traitement des eaux de surface
Nomenclature complémentaire (cpv): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques, 90733600 Services de gestion ou de lutte contre la pollution transfrontalière des eaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 21 rue Charles de Gaulle
Ville: Unieux
Code postal: 42240
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Une visite unique et obligatoire est organisée le jeudi 28/05/2026 à 14h00, sur inscription au plus tard 48h avant auprès du maître d'oeuvre (voir Rc)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Mission d'essais de faisabilité relatifs aux travaux de réhabilitation et de gestion de déblais de l'ancien site AKERS et au projet d'aménagement des berges et de la rivière Ondaine à Fraisses et Unieux (42)
Description: Les prestations à réaliser consistent à : - Réaliser et établir des études et documents préparatoires aux essais de terrain et en laboratoire, - Préparer les zones d'essais, - Réaliser des essais de faisabilité, - Suivre les opérations sur toute la durée des essais, comprenant les comptes-rendus associés, - Produire le rapport d'essais et les notes de dimensionnement
Identifiant interne: S-PF-1818428
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90733400 Services de traitement des eaux de surface
Nomenclature complémentaire (cpv): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques, 90733600 Services de gestion ou de lutte contre la pollution transfrontalière des eaux
Options:
Description des options: Dans les trois ans à compter de la notification du présent marché public, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à la procédure sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour un marché public concernant des prestations similaires (conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique) dont les particularités techniques sont définies au C.C.T.P. du présent marché public
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 21 rue Charles de Gaulle
Ville: Unieux
Code postal: 42240
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/09/2026
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 22/06/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se reporter à l'adresse du Greffe du Tribunal Administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 132D3269-914C-9915-ADC91712070A48B9
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: EPORA
Numéro d’enregistrement: 2224
Adresse postale: 2 avenue Grüner Cs 32902
Ville: Saint-Etienne
Code postal: 42029
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Point de contact: HILAIRE Florence
Téléphone: 0477474750
Télécopieur: 0477474798
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 132D32E0-0375-BD3E-54B7E7537E1F7134
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon - France
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SAINT-ETIENNE METROPOLE
Numéro d’enregistrement: 132D330A-DE88-3C45-E14ECB28F42BFCA4
Adresse postale: Cs 80257
Ville: Saint-Etienne Cedex 1
Code postal: 42006
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Point de contact: 2 Avenue Grüner
Téléphone: 0477492149
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Identifiant/version de l’avis: d8af1bde-78bc-45c7-ae60-245c3afb2e08 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 07/05/2026 12:10:33 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 319374-2026
Numéro de publication au JO S: 89/2026
Date de publication: 08/05/2026
