A proximité de Saint-Étienne 42029 Loire
Acheteur : EPORA
42029 Saint-Etienne
Tel : 0477474750
  Reste 31 jours - Date de clôture estimée : 30/01/2026  
Secteurs d'activité
Chèques-repas.

Accord-cadre de fourniture de titres restaurant pour le personnel de l'EPORA

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 26/12/2025
JOUE - 864023-2025
864023-2025 - Mise en concurrence
France – Chèques-repas – Accord-cadre de fourniture de titres restaurant pour le personnel de l'EPORA
OJ S 249/2025 26/12/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielEPORA
Adresse électroniquecontact@epora.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurProtection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord-cadre de fourniture de titres restaurant pour le personnel de l'EPORA
DescriptionLe présent marché concerne l'émission, la fourniture et la livraison de titres restaurant papiers et dématérialisés, au bénéfice des salariés de L'Etablissement Public Foncier de l'Ouest Rhône Alpes (EPORA)
Identifiant de la procédure5573f335-ca3f-49b0-8158-c153960fd193
Identifiant interne25FF-MP-0034-S
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 30199770 Chèques-repas
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30199770 Chèques-repas
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale2 avenue Grüner  
VilleSaint Etienne
Code postal42029
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA650 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreAccord-cadre de fourniture de titres restaurant pour le personnel de l'EPORA
DescriptionLe présent marché concerne l'émission, la fourniture et la livraison de titres restaurant papiers et dématérialisés, au bénéfice des salariés de L'Etablissement Public Foncier de l'Ouest Rhône Alpes (EPORA)
Identifiant interneF-PF-1759125
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 30199770 Chèques-repas
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30199770 Chèques-repas
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale2 avenue Grüner  
VilleSaint Etienne
Code postal42029
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/06/2026
Durée48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA650 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres30/01/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre180 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture30/01/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Se reporter à l'adresse du Greffe du Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéEPORA
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementF5E35076-A34E-16FE-8E024DE9526FE9A1
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielEPORA
Numéro d’enregistrement1960
Adresse postale2 avenue Grüner Cs 32902
VilleSaint-Etienne
Code postal42029
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
Point de contactHILAIRE Florence
Adresse électroniquecontact@epora.fr
Téléphone0477474750
Télécopieur0477474798
Adresse internethttp://www.epora.fr/
Profil de l’acheteurhttp://www.epora.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielEPORA
Numéro d’enregistrementF5E35095-0111-548B-6DD80C151FEFC12A
Adresse postale2 avenue Grüner Cs 32902
VilleSaint Etienne
Code postal42029
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@epora.fr
Téléphone0477474750
Télécopieur0477474798
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrementF5E350A4-CD5E-EA52-3A7B09C4279145E9
Adresse postale184, rue Duguesclin
VilleLyon - France
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone0478141010
Télécopieur0478141065
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis77ccdbd2-7411-4ea4-9a9c-9616210bb97e  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis23/12/2025 16:18:03 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis864023-2025
Numéro de publication au JO S249/2025
Date de publication26/12/2025