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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Département de la Loire
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Location-maintenance de photocopieurs neufs pour l'ensemble des services du Département de la Loire
Description: La consultation a pour objet la location maintenance de photocopieurs, de 25 à 75 copies par minute. Nombre minimum de photocopieurs commandés sur la durée de l'accord-cadre : 20 Nombre maximum de photocopieurs commandés sur la durée de l'accord-cadre : 100 Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande avec minimum et maximum sur la durée totale du marché. La date prévisionnelle de début des prestations est fixée à compter du 1er avril 2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Au 2 mai 2026, les photocopieurs seront en état de fonctionner (livrés et raccordés)
Identifiant de la procédure: 093c0beb-f1d1-4689-99e3-f0cef20fb3bd
Identifiant interne: 25FS-DAJCP-2319-L
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50313200 Services d'entretien de photocopieurs
Nomenclature complémentaire (cpv): 50313200 Services d'entretien de photocopieurs
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 247 600,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Coordonnees Du Service Ou Le Contrat Peut Etre Consulte : Demande à formuler auprès du correspondant Cada, à la Direction des affaires juridiques et de la commande publique(voir adresse rubrique 1). Accord-cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande. Nombre minimum de photocopieurs commandés sur la durée de l'accord-cadre : 20 - Nombre maximum de photocopieurs commandés sur la durée de l'accord-cadre : 100. Accord-cadre d'une durée de 5 ans et 1 mois. La valeur du marché correspond au montant de la Cit pour la durée totale de l'accord-cadre
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Location-maintenance de photocopieurs neufs pour l'ensemble des services du Département de la Loire
Description: La consultation a pour objet la location maintenance de photocopieurs, de 25 à 75 copies par minute. Nombre minimum de photocopieurs commandés sur la durée de l'accord-cadre : 20 Nombre maximum de photocopieurs commandés sur la durée de l'accord-cadre : 100 Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande avec minimum et maximum sur la durée totale du marché. La date prévisionnelle de début des prestations est fixée à compter du 1er avril 2026 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Au 2 mai 2026, les photocopieurs seront en état de fonctionner (livrés et raccordés)
Identifiant interne: S-PF-60009
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50313200 Services d'entretien de photocopieurs
Nomenclature complémentaire (cpv): 50313200 Services d'entretien de photocopieurs
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2026
Date de fin de durée: 30/04/2031
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 865662-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique, notée sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Planning de déploiement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur environnementale, notée sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Coût
Description: Prix, noté sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Département de la Loire
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 190 892,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 190 892,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: KOESIO AURA
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 190 892,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026-0034-1
Titre: Location-maintenance de photocopieurs neufs pour l'ensemble des services du Département de la Loire
Date de conclusion du marché/concession: 01/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: F6CB1C8F-06AC-A5BC-1F7683974F8FDE33
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Département de la Loire
Numéro d’enregistrement: 1
Adresse postale: Hôtel du département 2 rue Charles de Gaulle
Ville: Saint-Etienne
Code postal: 42022
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Point de contact: le Président
Téléphone: 0477484059
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: F6CB1CB4-D668-D29A-2D3C4D19D1C6DC11
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Département de la Loire
Numéro d’enregistrement: F6CB1CC7-E7D1-A2BA-CBF549EB9C587AC2
Adresse postale: Pôle Ressources - Direction des affaires juridiques et de la commande publique 2 rue Charles de Gaulle
Ville: Saint-Etienne
Code postal: 42022
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Point de contact: --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique
Téléphone: 0477484320
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: KOESIO AURA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 60009-1-0-1
Adresse postale: 53 Av Des Langories
Ville: Valence
Code postal: 26000
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: fd35fe71-95a1-40dd-a42f-a42862042364 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 26/05/2026 20:10:01 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 365253-2026
Numéro de publication au JO S: 101/2026
Date de publication: 28/05/2026
