A proximité de Saint-Étienne 42022 Loire
Acheteur : Département de la Loire
Hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle
42022 Saint-Etienne
Tel : 0477484059
2 Lots
Lot 1
STD Roannais et STD Montbrisonnais
Lot 2
STD Forez Pilat et STD Plaine du Forez
Secteurs d'activité
Balayeuses aspiratrices.
Services de voirie.

Location de balayeuses aspiratrices avec chauffeur

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 08/05/2026
JOUE - 319292-2026
319292-2026 - Résultats
France – Services de voirie – Location de balayeuses aspiratrices avec chauffeur
OJ S 89/2026 08/05/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDépartement de la Loire
Adresse électroniqueretraitmarche@cg42.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreLocation de balayeuses aspiratrices avec chauffeur
DescriptionAccord-cadre mono-attributaire avec montants minimum et maximum fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande. Calcul montant par lot : 72 585 euro(s) (montant de la CIT) * 4 années soit 290 340 euro(s) HT
Identifiant de la procédure52605656-3b05-41c2-affd-275de7b408e5
Identifiant interne25FS-DAJCP-2314-G
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90611000 Services de voirie
Nomenclature complémentaire (cpv): 34144431 Balayeuses aspiratrices
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA205 450,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesAccord-cadre mono-attributaire avec montants minimum et maximum fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande. Montant minimum pour chaque lot : 30 000 euro(s) Ht Montant maximum pour chaque lot : 300 000 euro(s) Ht
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreSTD Roannais et STD Montbrisonnais
DescriptionMontant annuel minimum : 30 000 euro(s) HT et montant maximum annuel : 300 000 euro(s) HT
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90611000 Services de voirie
Nomenclature complémentaire (cpv): 90611000 Services de voirie, 34144431 Balayeuses aspiratrices
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementRenouvelable 3 fois tacitement, sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur829837-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique, notée sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionQualités environnementales, notée sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix, noté sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursDépartement de la Loire
5.1.
LotLOT-0002
TitreSTD Forez Pilat et STD Plaine du Forez
DescriptionMontant annuel minimum : 30 000 euro(s) HT et montant maximum annuel : 300 000 euro(s) HT
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90611000 Services de voirie
Nomenclature complémentaire (cpv): 90611000 Services de voirie, 34144431 Balayeuses aspiratrices
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementRenouvelable 3 fois tacitement, sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur829837-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique, notée sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionQualités environnementales, notée sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix, noté sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursDépartement de la Loire
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis580 680,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre580 680,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielBERGERON TRANSPORTS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre290 340,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026-0032-1
TitreStd Roannais et Std Montbrisonnais
Date de conclusion du marché/concession20/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre580 680,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielBERGERON TRANSPORTS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre290 340,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026-0033-1
TitreStd Forez Pilat et Std Plaine du Forez
Date de conclusion du marché/concession20/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementEA637FD1-D5A1-8B5A-EA83F50354DD16A3
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielDépartement de la Loire
Numéro d’enregistrement1
Adresse postaleHôtel du département 2 rue Charles de Gaulle
VilleSaint-Etienne
Code postal42022
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
Point de contactle Président
Adresse électroniqueretraitmarche@cg42.fr
Téléphone0477484059
Adresse internethttp://www.loire.fr
Profil de l’acheteurhttp://www.loire.fr/e-marchespublics
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrementEA637FF1-0603-AC3F-777CAD199BB59811
Adresse postale184, rue Duguesclin
VilleLyon
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone0478141010
Télécopieur0478141065
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielDépartement de la Loire
Numéro d’enregistrementEA638001-F901-49B0-E0F8B487E215F782
Adresse postalePôle Ressources - Direction des affaires juridiques et de la commande publique 2 rue Charles de Gaulle
VilleSaint-Etienne
Code postal42022
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
Point de contact--> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique
Adresse électroniquecommande-publique@loire.fr
Téléphone0477484320
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielBERGERON TRANSPORTS
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement59931-1-1-1
VilleSt Marcellin En Forez
Code postal42680
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@bergeron-transports.fr
Téléphone04 77 50 05 93
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officielBERGERON TRANSPORTS
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement59931-1-2-1
VilleSt Marcellin En Forez
Code postal42680
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@bergeron-transports.fr
Téléphone04 77 50 05 93
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis9fde205a-8edf-448b-91e2-702217643c21  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis06/05/2026 17:10:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis319292-2026
Numéro de publication au JO S89/2026
Date de publication08/05/2026