A proximité de Saint-Étienne 42022 Loire
Acheteur : Département de la Loire
Hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle
42022 Saint-Etienne
Tel : 0477484059
2 Lots
Lot 1
Fournitures d'équipement des livres
Lot 2
Fournitures d'équipement audio - vidéo
Secteurs d'activité
Produits en plastique.

Fourniture d'équipement des supports livre, audio et vidéo

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 08/01/2025
JOUE - 8131-2025
8131-2025 - Résultats
France – Produits en plastique – Fourniture d'équipement des supports livre, audio et vidéo
OJ S 5/2025 08/01/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDépartement de la Loire
Adresse électroniqueretraitmarche@cg42.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture d'équipement des supports livre, audio et vidéo
DescriptionLa présente consultation en procédure adaptée est soumise aux dispositions des articles L2120-1, L2123-1, R2123-1 1°, R2123-4 et R2123-5 du code de la commande publique. Fournitures pour la couverture des supports livre, audio et vidéo La date prévisionnelle de début des prestations est le 4 novembre 2024. Accords-cadres mono-attributaires fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande d'une durée d'1 an reconductible tacitement 3 fois 1 an avec pour : - Lot n°1 : Montant minimum annuel 2000 euro(s) HT - Montant maximum annuel 9000 euro(s) HT - Lot n°2 : Montant minimum annuel 1000 euro(s) HT - Montant maximum annuel 7000 euro(s) HT
Identifiant de la procédure830a5374-68b9-4e45-b2c1-3282b478b767
Identifiant interne24AF-DAJCP-2165-H
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 19520000 Produits en plastique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 19520000 Produits en plastique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale2 rue Charles de Gaulle  
VilleSaint-Etienne
Code postal42022
Subdivision pays (NUTS)Loire (FRK25)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA9 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLes montants indiqués correspondent aux commandes indicatives type. Accords-cadres mono-attributaires exécutés émission de bons de commande d'une durée de 1 an reconductible tacitement 3 fois avec : - pour le lot n°1 : minimum annuel de 2000 euro(s) Ht et maximum annuel de 9000 euro(s) Ht - pour le lot n°2 : minimum annuel de 1000 euro(s) Ht et maximum annuel de 7000 euro(s) Ht Coordonnees Du Service Ou Le Contrat Peut Etre Consulte : Demande à formuler auprès du correspondant Cada, à la Direction des affaires juridiques et de la commande publique(voir adresse rubrique 1)
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Fournitures d'équipement des livres
Description: Fournitures d'équipement des livres
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 19520000 Produits en plastique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 19520000 Produits en plastique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2 rue Charles de Gaulle  
Ville: Saint-Etienne
Code postal: 42022
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique, notée sur 20 points
Pondération (points, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Performance de l'offre en matière environnementale, notée sur 20 points
Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Qualité
Description: Délai, noté sur 20 points
Pondération (points, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Coût
Description: Prix, noté sur 20 points
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéPôle Ressources - DAJCP - Service de la Commande Publique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursDépartement de la Loire
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Fournitures d'équipement audio - vidéo
Description: Fournitures d'équipement audio - vidéo
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 19520000 Produits en plastique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 19520000 Produits en plastique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2 rue Charles de Gaulle  
Ville: Saint-Etienne
Code postal: 42022
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique, notée sur 20 points
Pondération (points, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Performance de l'offre en matière environnementale, notée sur 20 points
Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Qualité
Description: Délai, noté sur 20 points
Pondération (points, valeur exacte): 10

Critère:
Type: Coût
Description: Prix, noté sur 20 points
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéPôle Ressources - DAJCP - Service de la Commande Publique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursDépartement de la Loire
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielEURE FILMS ADHESIFS
Offre
Identifiant de l’offreEURE FILMS ADHESIFS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre18 034,10 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024-0084-1
TitreFournitures d'équipement des livres
Date de conclusion du marché13/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielEURE FILMS ADHESIFS
Offre
Identifiant de l’offreEURE FILMS ADHESIFS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre6 128,94 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024-0085-1
TitreFournitures d'équipement audio - vidéo
Date de conclusion du marché13/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 826D6E22-D9F5-C0F7-8C091D52EA6DCC09
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Département de la Loire
Numéro d’enregistrement: 1
Adresse postale: Hôtel du département 2 rue Charles de Gaulle 
Ville: Saint-Etienne
Code postal: 42022
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Point de contact: le Président
Adresse électronique: retraitmarche@cg42.fr
Téléphone: 0477484059
Adresse internet: http://www.loire.fr
Profil de l’acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Pôle Ressources - DAJCP - Service de la Commande Publique
Numéro d’enregistrement: 101796
Ville: Saint-Etienne
Code postal: 42022
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Point de contact: Rodolphe CASTANO
Adresse électronique: rodolphe.castano@loire.fr
Téléphone: 0477484322
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 826D6E53-A94E-1BB6-FF2E8888988D4D31
Adresse postale: 184, rue Duguesclin  
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Département de la Loire
Numéro d’enregistrement: 826D6E64-EB99-BD1B-A3E2F8C2690E06F4
Adresse postale: Pôle Ressources - Direction des affaires juridiques et de la commande publique 2 rue Charles de Gaulle 
Ville: Saint-Etienne
Code postal: 42022
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Point de contact: --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique
Adresse électronique: commande-publique@loire.fr
Téléphone: 0477484320
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: EURE FILMS ADHESIFS
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 53529-1-1-1
Adresse postale: Les Bruyeres Du Coudray  
Ville: Sylvains-Les-Moulins
Code postal: 27240
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Adresse électronique: contact@eurefilm.com
Téléphone: 0232345234
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: EURE FILMS ADHESIFS
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 53529-1-2-1
Adresse postale: Les Bruyeres Du Coudray  
Ville: Sylvains-Les-Moulins
Code postal: 27240
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Adresse électronique: contact@eurefilm.com
Téléphone: 0232345234
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0002
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 799f71c4-8562-450d-8fe9-12c582df193e - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis: 07/01/2025 11:10:02 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 8131-2025
Numéro de publication au JO S: 5/2025
Date de publication: 08/01/2025