See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Département de la Loire
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Animation et coordination de séances d'éducation à l'environnement dans le cadre du LIFE Loire en Forez
Description: Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande d'une durée de 24 mois sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euro(s) HT pour toute sa durée. Description sommaire des prestations : o La mise en oeuvre, planification et gestion des animations pour des élèves de 4e de 7 collèges de la Plaine du Forez, o Animation des journées d'interventions en classe et à l'extérieur, o Bilan de chacune des prestations et bilan en fin d'années scolaires, Être force de proposition dans la réflexion à la construction d'une mallette pédagogique par l'acheteur conformément au CCTP. La date prévisionnelle de début des prestations est le 30/09/2025 Le délai de validité des offres est fixé à 4 mois
Identifiant de la procédure: 736bd530-6857-4cee-b5b8-1b2532be7461
Identifiant interne: 25AS-DAJCP-2267-X
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature supplémentaire (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 50 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles exécuté par bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euro(s) Ht d'une durée de 2 ans. Le montant indiqué correspond à la Cit. Coordonnees Du Service Ou Le Contrat Peut Etre Consulte : Demande à formuler auprès du correspondant Cada, à la Direction des affaires juridiques et de la commande publique(voir adresse rubrique 1)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Animation et coordination de séances d'éducation à l'environnement dans le cadre du LIFE Loire en Forez
Description: Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande d'une durée de 24 mois sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euro(s) HT pour toute sa durée. Description sommaire des prestations : o La mise en oeuvre, planification et gestion des animations pour des élèves de 4e de 7 collèges de la Plaine du Forez, o Animation des journées d'interventions en classe et à l'extérieur, o Bilan de chacune des prestations et bilan en fin d'années scolaires, Être force de proposition dans la réflexion à la construction d'une mallette pédagogique par l'acheteur conformément au CCTP. La date prévisionnelle de début des prestations est le 30/09/2025 Le délai de validité des offres est fixé à 4 mois
Identifiant interne: S-PA-58279
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
Nomenclature supplémentaire (cpv): 92331210 Services d'animation pour enfants
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique, notée sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance de l'offre en matière environnementale, notée sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Coût
Description: Prix, noté sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Département de la Loire
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 31 573,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 31 573,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LIGUE DE L ENSEIGNEMENT DE LA LOIRE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 31 573,00 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-0156-1
Titre: Animation et coordination de séances d'éducation à l'environnement dans le cadre du Life Loire en Forez
Date de conclusion du marché: 09/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 5DE7C224-AFB1-A45B-A3B70C4D5354182A
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Département de la Loire
Numéro d’enregistrement: 1
Adresse postale: Hôtel du département 2 rue Charles de Gaulle
Ville: Saint-Etienne
Code postal: 42022
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Point de contact: le Président
Téléphone: 0477484059
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 5DE7C242-9884-3E85-C2E0258C0C5A14D1
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Département de la Loire
Numéro d’enregistrement: 5DE7C251-B61E-17A1-4685B9015ED7EA28
Adresse postale: Pôle Ressources - Direction des affaires juridiques et de la commande publique 2 rue Charles de Gaulle
Ville: Saint-Etienne
Code postal: 42022
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Point de contact: --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique
Téléphone: 0477484320
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: LIGUE DE L ENSEIGNEMENT DE LA LOIRE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 58279-1-0-1
Adresse postale: 6 Rue Buisson
Ville: Saint-Etienne
Code postal: 42000
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 04 77 49 54 85
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e611c0b6-a03c-4634-bd36-a7eca9f868a7 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 15/12/2025 18:10:02 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 839638-2025
Numéro de publication au JO S: 243/2025
Date de publication: 17/12/2025
