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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Département de la Loire
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Achat de matériel de nettoyage professionnel pour les collèges publics du Département de la Loire
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison et la mise en service d'autolaveuses, de monobrosses et d'aspirateurs destinés au nettoyage des sols de tous les espaces intérieurs des 48 collèges publics du Département de la Loire. Le délai de validité des offres est fixé à 4 mois Accord-cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande. Montant minimum annuel : sans Montant maximum annuel : 50 000 euro(s) HT La date prévisionnelle de début des prestations est 1er janvier 2026. La durée du marché est de 1 an, reconductible tacitement 3 fois
Identifiant de la procédure: 61aaac31-e41f-4926-9220-fe9a43e2b2c2
Identifiant interne: 25AF-DAJCP-2265-A
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39713400 Machines d'entretien des sols
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39713400 Machines d'entretien des sols
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 200 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles exécuté par bons de commande d'une durée de 1 an reconductible 3 fois sans montant minimum, avec un montant maximum annuel de 50 000 euro(s) Ht. Le montant correspond à al Commande indicative type. Coordonnees Du Service Ou Le Contrat Peut Etre Consulte : Demande à formuler auprès du correspondant Cada, à la Direction des affaires juridiques et de la commande publique(voir adresse rubrique 1)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Achat de matériel de nettoyage professionnel pour les collèges publics du Département de la Loire
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison et la mise en service d'autolaveuses, de monobrosses et d'aspirateurs destinés au nettoyage des sols de tous les espaces intérieurs des 48 collèges publics du Département de la Loire. Le délai de validité des offres est fixé à 4 mois Accord-cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande. Montant minimum annuel : sans Montant maximum annuel : 50 000 euro(s) HT La date prévisionnelle de début des prestations est 1er janvier 2026. La durée du marché est de 1 an, reconductible tacitement 3 fois
Identifiant interne: F-PA-58154
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39713400 Machines d'entretien des sols
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39713400 Machines d'entretien des sols
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique, notée sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère:
Type: Coût
Description: Prix, noté sur 20 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Département de la Loire
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 38 514,27 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 38 514,27 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MOURY CPC
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 38 514,27 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-0163-1
Titre: Achat de matériel de nettoyage professionnel pour les collèges publics du Département de la Loire
Date de conclusion du marché: 18/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 10
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 53677881-B535-92AC-DB0E795844B056BF
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Département de la Loire
Numéro d’enregistrement: 1
Adresse postale: Hôtel du département 2 rue Charles de Gaulle
Ville: Saint-Etienne
Code postal: 42022
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Point de contact: le Président
Téléphone: 0477484059
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 536778A1-9F47-8FC2-8F7765525CDB51F6
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Département de la Loire
Numéro d’enregistrement: 536778B0-EE06-0837-5524F2F813AE61FC
Adresse postale: Pôle Ressources - Direction des affaires juridiques et de la commande publique 2 rue Charles de Gaulle
Ville: Saint-Etienne
Code postal: 42022
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Point de contact: --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique
Téléphone: 0477484320
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: MOURY CPC
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 58154-1-0-1
Adresse postale: Rue Jean Monnet
Ville: Le Chambon-Feugerolles
Code postal: 42500
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 04 77 89 05 33
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 43f2d0b4-b4e3-4f24-9869-1ee8eacc0497 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 30/12/2025 11:11:14 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 870691-2025
Numéro de publication au JO S: 252/2025
Date de publication: 31/12/2025
