N° DMS 2024-02 / AO092

1.1.

Acheteur

Nom officiel: CHU ST ETIENNE

Adresse électronique: laurence.vetard@chu-st-etienne.fr

Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur: Santé

2.1.

Procédure

Titre: N° DMS 2024-02 / AO092

Description: Pour la fourniture de Dispositifs Médicaux Stériles à usage unique pour : Casaque, drapage opératoire, compresse, instrument, cupule, tampon, set, pansement tous types, thérapie par pression négative, brosse chirurgicale, immobilisation, contention / compression, maintien. Dialyse, aphérèse, immunophérèse *Biberon, lacs suspenseurs, dispositifs médicaux non implantables : médecine, chirurgie, électrophysiologie, radiologie, angioplastie, coronarographie. Dispositifs médicaux implantables toutes spécialités

Identifiant de la procédure: 49e943b7-681e-47f1-937d-146e986d590e

Identifiant interne: DMS2024-02 AO092

Type de procédure: Ouverte

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

2.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

Informations complémentaires: Etablissements participant au marché : CH ARDECHE NORD - ANNONAY CH DU FOREZ HOPITAL DU GIER HOPITAL LE CORBUSIER – FIRMINY CH DE ROANNE CHU DE SAINT ETIENNE CH DE SAINT FELICIEN CH MAURICE ANDRE SAINT-GALMIER CH SAINT JUST LA PENDUE

2.1.4.

Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: 347 CIMENT AVEC ANTIBIOTIQUE UNE DOSE 20G - 500 MG ANTIBIOTIQUE

Description: 347 CIMENT AVEC ANTIBIOTIQUE UNE DOSE 20G - 500 MG ANTIBIOTIQUE

Identifiant interne: LOT 347

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 20/05/2025

Durée: 43 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: 53 TROUSSE OPERATOIRE CESARIENNE STANDARD

Description: 53 TROUSSE OPERATOIRE CESARIENNE STANDARD

Identifiant interne: LOT 53

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: 108 CHAMP ACCUEIL BEBE

Description: 108 CHAMP ACCUEIL BEBE

Identifiant interne: LOT 108

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: 148 COMPRESSE GAZE ORX STERILE ABDOMINALE

Description: 148 COMPRESSE GAZE ORX STERILE ABDOMINALE

Identifiant interne: LOT 148

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0005

Titre: 150 COMPRESSE NON TISSE ORX 50G/M² STERILE

Description: 150 COMPRESSE NON TISSE ORX 50G/M² STERILE

Identifiant interne: LOT 150

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0006

Titre: 151 TAMPON GAZE ORX STERILE NOISETTE

Description: 151 TAMPON GAZE ORX STERILE NOISETTE

Identifiant interne: LOT 151

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0007

Titre: 117 HOUSSE MICROSCOPE CARL ZEISS

Description: 117 HOUSSE MICROSCOPE CARL ZEISS

Identifiant interne: LOT 117

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0008

Titre: 80 TROUSSE ELECTROPHYSIOLOGIE COMPOSITE

Description: 80 TROUSSE ELECTROPHYSIOLOGIE COMPOSITE

Identifiant interne: LOT 80

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0009

Titre: 85 TROUSSE RADIOLOGIE VASCULAIRE INTERVENTIONNELLE COMPOSITE

Description: 85 TROUSSE RADIOLOGIE VASCULAIRE INTERVENTIONNELLE COMPOSITE

Identifiant interne: LOT 85

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0010

Titre: 17 TROUSSE OPERATOIRE EXTREMITE RENFORCEE STANDARD

Description: 17 TROUSSE OPERATOIRE EXTREMITE RENFORCEE STANDARD

Identifiant interne: LOT 17

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0011

Titre: 19 TROUSSE ISOLATION VERTICALE STANDARD

Description: 19 TROUSSE ISOLATION VERTICALE STANDARD

Identifiant interne: LOT 19

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0012

Titre: 36 TROUSSE OPERATOIRE MAIN STANDARD

Description: 36 TROUSSE OPERATOIRE MAIN STANDARD

Identifiant interne: LOT 36

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0013

Titre: 153 SET PANSEMENT STERILE

Description: 153 SET PANSEMENT STERILE

Identifiant interne: LOT 153

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0014

Titre: 154 SET PANSEMENT STERILE

Description: 154 SET PANSEMENT STERILE

Identifiant interne: LOT 154

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0015

Titre: 155 SET SUTURE STERILE

Description: 155 SET SUTURE STERILE

Identifiant interne: LOT 155

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0016

Titre: 185 PINCE ANATOMIQUE A DISSEQUER PLASTIQUE MORS FINS USAGE UNIQUE STERILE

Description: 185 PINCE ANATOMIQUE A DISSEQUER PLASTIQUE MORS FINS USAGE UNIQUE STERILE

Identifiant interne: LOT 185

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0017

Titre: 186 PINCE ANATOMIQUE A DISSEQUER METALLIQUE MORS FINS USAGE UNIQUE STERILE

Description: 186 PINCE ANATOMIQUE A DISSEQUER METALLIQUE MORS FINS USAGE UNIQUE STERILE

Identifiant interne: LOT 186

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0018

Titre: 192 PORTE AIGUILLE METALLIQUE USAGE UNIQUE STERILE 13 CM

Description: 192 PORTE AIGUILLE METALLIQUE USAGE UNIQUE STERILE 13 CM

Identifiant interne: LOT 192

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0019

Titre: 238 COTON HYDROPHILE BOULE 0,6 A 0,7 G

Description: 238 COTON HYDROPHILE BOULE 0,6 A 0,7 G

Identifiant interne: LOT 238

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0020

Titre: 181 CISEAUX DROITS BOUTS POINTUS USAGE UNIQUE STERILES

Description: 181 CISEAUX DROITS BOUTS POINTUS USAGE UNIQUE STERILES

Identifiant interne: LOT 181

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0021

Titre: 182 CISEAUX DROITS BOUTS RONDS USAGE UNIQUE STERILES

Description: 182 CISEAUX DROITS BOUTS RONDS USAGE UNIQUE STERILES

Identifiant interne: LOT 182

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0022

Titre: 193 PINCE A CLAMPER PLASTIQUE USAGE UNIQUE STERILE

Description: 193 PINCE A CLAMPER PLASTIQUE USAGE UNIQUE STERILE

Identifiant interne: LOT 193

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0023

Titre: 211 PANSEMENT IMPERMEABLE PROTECTEUR POUR CATHETER D'HEMODIALYSE

Description: 211 PANSEMENT IMPERMEABLE PROTECTEUR POUR CATHETER D'HEMODIALYSE

Identifiant interne: LOT 211

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0024

Titre: 96 CHAMP DE RETRACTION ABDOMINALE

Description: 96 CHAMP DE RETRACTION ABDOMINALE

Identifiant interne: LOT 96

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0025

Titre: 122 HOUSSE / GAINE STERILE POUR NASOFIBROSCOPE PEDIATRIQUE

Description: 122 HOUSSE / GAINE STERILE POUR NASOFIBROSCOPE PEDIATRIQUE

Identifiant interne: LOT 122

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0026

Titre: 199 TAMPON PEROPERATOIRE POUR LE PHARYNX

Description: 199 TAMPON PEROPERATOIRE POUR LE PHARYNX

Identifiant interne: LOT 199

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0027

Titre: 288 CATHETER CENTRAL HEMODIALYSE 2 VOIES 14,5F TYPE PALINDROME

Description: 288 CATHETER CENTRAL HEMODIALYSE 2 VOIES 14,5F TYPE PALINDROME

Identifiant interne: LOT 288

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0028

Titre: 292 CATHETER DIALYSE PERITONEALE

Description: 292 CATHETER DIALYSE PERITONEALE

Identifiant interne: LOT 292

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0029

Titre: 341 DEFIBRILLATEUR CARDIAQUE SOUS CUTANE

Description: 341 DEFIBRILLATEUR CARDIAQUE SOUS CUTANE

Identifiant interne: LOT 341

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 43 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0030

Titre: 291 GUIDE METAL AME FIXE

Description: 291 GUIDE METAL AME FIXE

Identifiant interne: LOT 291

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 43 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0031

Titre: 318 SYSTEME DE RETRAIT CORPS ETRANGER INTRAVASCULAIRE CEREBRAL

Description: 318 SYSTEME DE RETRAIT CORPS ETRANGER INTRAVASCULAIRE CEREBRAL

Identifiant interne: LOT 318

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 26/05/2025

Durée: 43 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0032

Titre: 43 TROUSSE OPERATOIRE CHIRURGIE CARDIAQUE CEC COMPOSITE

Description: 43 TROUSSE OPERATOIRE CHIRURGIE CARDIAQUE CEC COMPOSITE

Identifiant interne: LOT 43

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0033

Titre: 81 TROUSSE ANGIOGRAPHIE STANDARD

Description: 81 TROUSSE ANGIOGRAPHIE STANDARD

Identifiant interne: LOT 81

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0034

Titre: 113 HOUSSE CAMERA 18 x 240 CM

Description: 113 HOUSSE CAMERA 18 x 240 CM

Identifiant interne: LOT 113

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0035

Titre: 102 CHAMP OPERATOIRE 200 x 240 CM FENETRE ADHESIVE CENTREE DIAMETRE 12 CM

Description: 102 CHAMP OPERATOIRE 200 x 240 CM FENETRE ADHESIVE CENTREE DIAMETRE 12 CM

Identifiant interne: LOT 102

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0036

Titre: 104 CHAMP OPERATOIRE BORDURE

Description: 104 CHAMP OPERATOIRE BORDURE

Identifiant interne: LOT 104

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0037

Titre: 137 SAC ISOLATION ORGANE TRANSPARENT

Description: 137 SAC ISOLATION ORGANE TRANSPARENT

Identifiant interne: LOT 137

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0038

Titre: 276 AIGUILLE A FISTULE SECURISEE BIPONCTION

Description: 276 AIGUILLE A FISTULE SECURISEE BIPONCTION

Identifiant interne: LOT 276

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0039

Titre: 277 AIGUILLE A FISTULE TECHNIQUE DE PONCTION EN BOUTONNIERE (BUTTONHOLE)

Description: 277 AIGUILLE A FISTULE TECHNIQUE DE PONCTION EN BOUTONNIERE (BUTTONHOLE)

Identifiant interne: LOT 277

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0040

Titre: 278 CATHETER A FISTULE SECURISE

Description: 278 CATHETER A FISTULE SECURISE

Identifiant interne: LOT 278

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0041

Titre: 60 TROUSSE ACCOUCHEMENT COMPOSITE

Description: 60 TROUSSE ACCOUCHEMENT COMPOSITE

Identifiant interne: LOT 60

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0042

Titre: 61 TROUSSE ACCOUCHEMENT COMPOSITE

Description: 61 TROUSSE ACCOUCHEMENT COMPOSITE

Identifiant interne: LOT 61

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0043

Titre: 62 TROUSSE EPISIOTOMIE REFECTION PERINEALE GYNECOLOGIE

Description: 62 TROUSSE EPISIOTOMIE REFECTION PERINEALE GYNECOLOGIE

Identifiant interne: LOT 62

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0044

Titre: 63 TROUSSE EPISIOTOMIE COMPOSITE

Description: 63 TROUSSE EPISIOTOMIE COMPOSITE

Identifiant interne: LOT 63

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0045

Titre: 159 SET DE SOIN POUR CHAMBRE IMPLANTABLE

Description: 159 SET DE SOIN POUR CHAMBRE IMPLANTABLE

Identifiant interne: LOT 159

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0046

Titre: 164 SET ANESTHESIE PERIDURALE

Description: 164 SET ANESTHESIE PERIDURALE

Identifiant interne: LOT 164

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0047

Titre: 165 SET ANESTHESIE PERIDURALE

Description: 165 SET ANESTHESIE PERIDURALE

Identifiant interne: LOT 165

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0048

Titre: 166 SET ANESTHESIE PERIDURALE

Description: 166 SET ANESTHESIE PERIDURALE

Identifiant interne: LOT 166

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0049

Titre: 174 SET BADIGEON GYNECOLOGIE

Description: 174 SET BADIGEON GYNECOLOGIE

Identifiant interne: LOT 174

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0050

Titre: 175 SET RADIOLOGIE STERILE

Description: 175 SET RADIOLOGIE STERILE

Identifiant interne: LOT 175

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0051

Titre: 176 SET RADIOLOGIE STERILE

Description: 176 SET RADIOLOGIE STERILE

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0052

Titre: 178 SET BADIGEON STERILE

Description: 178 SET BADIGEON STERILE

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0053

Titre: 184 CISEAUX METALLIQUES DE MAYO USAGE UNIQUE STERILES

Description: 184 CISEAUX METALLIQUES DE MAYO USAGE UNIQUE STERILES

Identifiant interne: LOT 184

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0054

Titre: 187 PINCE DE PREHENSION POZZI METALLIQUE MORS FINS USAGE UNIQUE STERILE

Description: 187 PINCE DE PREHENSION POZZI METALLIQUE MORS FINS USAGE UNIQUE STERILE

Identifiant interne: LOT 187

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0055

Titre: 190 PINCE LONGUETTE OU CHERON A PANSEMENT METALLIQUE USAGE UNIQUE STERILE

Description: 190 PINCE LONGUETTE OU CHERON A PANSEMENT METALLIQUE USAGE UNIQUE STERILE

Identifiant interne: LOT 190

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0056

Titre: 261 SET A PANSEMENT POUR BRANCHEMENT EN DIALYSE

Description: 261 SET A PANSEMENT POUR BRANCHEMENT EN DIALYSE

Identifiant interne: LOT 261

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

5.1.

Lot: LOT-0057

Titre: 265 SET A PANSEMENT POUR BRANCHEMENT / DEBRANCHEMENT SUR FISTULE EN DIALYSE

Description: 265 SET A PANSEMENT POUR BRANCHEMENT / DEBRANCHEMENT SUR FISTULE EN DIALYSE

Identifiant interne: LOT 265

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/07/2025

Durée: 48 Mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : o Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Intérêt thérapeutique et technique : 58 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur : Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 2 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal)

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature de l’accord-cadre (article L 551-1 du code de justice4 /151 administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature de l’ accordcadre, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature de l’ accord-cadre (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion de l’accord-cadre (acte détachable de l’accord-cadre). Si ce recours est introduit conjointement à un référé- suspension, il doit être introduit avant la signature de l’accord-cadre. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer l’accord-cadre

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 23 000 000,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: HERAEUS SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 347 HERAEUS FRANCE SAS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

Valeur de l'offre: 33 412,75 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 253048 HERAEUS FR

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2025

Date de conclusion du marché/concession: 20/05/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: HYDREX INTERNATIONAL

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 53 HYDREX INTERNATIONAL

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Valeur de l'offre: 13 420,00 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 253049 HYDREX IT

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2025

Date de conclusion du marché/concession: 20/05/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: HYDREX INTERNATIONAL

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 108 HYDREX INTERNATIONAL

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

Valeur de l'offre: 1 274,00 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 253049 HYDREX IT

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2025

Date de conclusion du marché/concession: 20/05/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 11

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: HYDREX INTERNATIONAL

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 148 HYDREX INTERNATIONAL

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004

Valeur de l'offre: 10 752,00 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 253049 HYDREX IT

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2025

Date de conclusion du marché/concession: 20/05/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: HYDREX INTERNATIONAL

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 150 HYDREX INTERNATIONAL

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005

Valeur de l'offre: 4 320,00 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 253049 HYDREX IT

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2025

Date de conclusion du marché/concession: 20/05/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: HYDREX INTERNATIONAL

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 151 HYDREX INTERNATIONAL

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006

Valeur de l'offre: 1 000,00 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 253049 HYDREX IT

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2025

Date de conclusion du marché/concession: 20/05/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: IMMED EUROPE SASU

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE 117 IMMED EUROPE

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007

Valeur de l'offre: 290,00 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 253050 IMMED EUROPE

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2025

Date de conclusion du marché/concession: 20/05/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: KIMAL France

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 80 KIMAL

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008

Valeur de l'offre: 103 413,00 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 253051 KIMAL

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2025

Date de conclusion du marché/concession: 20/05/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: KIMAL France

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 85 KIMAL

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009

Valeur de l'offre: 56 480,00 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 253051 KIMAL

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2025

Date de conclusion du marché/concession: 20/05/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: LABORATOIRE EUROMEDIS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 17 LABORATOIRES EUROMEDIS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010

Valeur de l'offre: 11 836,00 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 253052 EUROMEDIS LAB

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2025

Date de conclusion du marché/concession: 20/05/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: LABORATOIRE EUROMEDIS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 19 LABORATOIRES EUROMEDIS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011

Valeur de l'offre: 15 878,80 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 253052 EUROMEDIS LAB

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2025

Date de conclusion du marché/concession: 20/05/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: LABORATOIRE EUROMEDIS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 36 LABORATOIRES EUROMEDIS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012

Valeur de l'offre: 41 697,00 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 253052 EUROMEDIS LAB

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2025

Date de conclusion du marché/concession: 20/05/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: LABORATOIRE EUROMEDIS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 153 LABORATOIRES EUROMEDIS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013

Valeur de l'offre: 174 241,80 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 253052 EUROMEDIS LAB

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2025

Date de conclusion du marché/concession: 20/05/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: LABORATOIRE EUROMEDIS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 154 LABORATOIRES EUROMEDIS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014

Valeur de l'offre: 111 660,00 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 253052 EUROMEDIS LAB

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2025

Date de conclusion du marché/concession: 20/05/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: LABORATOIRE EUROMEDIS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 155 LABORATOIRES EUROMEDIS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015

Valeur de l'offre: 75 411,00 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 253052 EUROMEDIS LAB

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2025

Date de conclusion du marché/concession: 20/05/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: LABORATOIRE EUROMEDIS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 185 LABORATOIRES EUROMEDIS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016

Valeur de l'offre: 5 040,00 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 253052 EUROMEDIS LAB

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2025

Date de conclusion du marché/concession: 20/05/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: LABORATOIRE EUROMEDIS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 186 LABORATOIRES EUROMEDIS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017

Valeur de l'offre: 4 056,80 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 253052 EUROMEDIS LAB

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2025

Date de conclusion du marché/concession: 20/05/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: LABORATOIRE EUROMEDIS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 192 LABORATOIRES EUROMEDIS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018

Valeur de l'offre: 2 174,24 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 253052 EUROMEDIS LAB

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2025

Date de conclusion du marché/concession: 20/05/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: LABORATOIRE EUROMEDIS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 238 LABORATOIRES EUROMEDIS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019

Valeur de l'offre: 522,00 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 253052 EUROMEDIS LAB

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2025

Date de conclusion du marché/concession: 20/05/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: LCH MEDICAL PRODUCTS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 181 LCH MEDICAL PRODUCTS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020

Valeur de l'offre: 73 048,00 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 253053 LCH MED PRODUCTS

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2025

Date de conclusion du marché/concession: 20/05/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: LCH MEDICAL PRODUCTS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 182 LCH MEDICAL PRODUCTS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021

Valeur de l'offre: 3 168,00 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 253053 LCH MED PRODUCTS

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2025

Date de conclusion du marché/concession: 20/05/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: LCH MEDICAL PRODUCTS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 193 LCH MEDICAL PRODUCTS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022

Valeur de l'offre: 6 301,20 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 253053 LCH MED PRODUCTS

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2025

Date de conclusion du marché/concession: 20/05/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: LKN Médical S.A.R.L

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 211 LKN MEDICAL SARL

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023

Valeur de l'offre: 25 600,00 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 253054_LKN MEDICAL SARL

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2025

Date de conclusion du marché/concession: 20/05/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: MEDICAL MEASUREMENT SYSTEMS B.V.

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 96 MEDICAL MEASUREMENT SYSTEMS BV (LABORIE)

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024

Valeur de l'offre: 19 146,00 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 253056_MEDICAL MEASUREMENT SYSTEMS BV

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2025

Date de conclusion du marché/concession: 20/05/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0025

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: MEDTRONIC France SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 122 MEDTRONIC FRANCE SAS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025

Valeur de l'offre: 13 244,00 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 253058_MEDTRONIC FRANCE SAS

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2025

Date de conclusion du marché/concession: 20/05/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0026

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: MEDTRONIC France SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 199 MEDTRONIC FRANCE SAS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0026

Valeur de l'offre: 15 290,00 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 253058_MEDTRONIC FRANCE SAS

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2025

Date de conclusion du marché/concession: 20/05/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0027

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: MEDTRONIC France SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 288 MEDTRONIC FRANCE SAS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0027

Valeur de l'offre: 107 200,00 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 253058_MEDTRONIC FRANCE SAS

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2025

Date de conclusion du marché/concession: 20/05/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0028

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: MEDTRONIC France SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 292 MEDTRONIC FRANCE SAS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0028

Valeur de l'offre: 8 640,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 253058_MEDTRONIC FRANCE SAS

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2025

Date de conclusion du marché/concession: 20/05/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0029

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: MEDTRONIC France SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 341 MEDTRONIC FRANCE SAS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0029

Valeur de l'offre: 336 000,00 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 253058_MEDTRONIC FRANCE SAS

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2025

Date de conclusion du marché/concession: 20/05/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0030

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: MERIT MEDICAL FRANCE

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 291 MERIT MEDICAL FRANCE

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0030

Valeur de l'offre: 960,00 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 253059_MERIT MEDICAL FRANCE

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2025

Date de conclusion du marché/concession: 26/05/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0031

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: MERIT MEDICAL FRANCE

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 318 MERIT MEDICAL FRANCE

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0031

Valeur de l'offre: 6 585,60 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 253059_MERIT MEDICAL FRANCE

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2025

Date de conclusion du marché/concession: 26/05/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0032

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: MÖLNLYCKE HEALTH CARE SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 43 MÖLNLYCKE HEALTHCARE

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0032

Valeur de l'offre: 207 284,00 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 253060_MOLNLYCKE HEALTHCARE

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2025

Date de conclusion du marché/concession: 04/06/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0033

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: MÖLNLYCKE HEALTH CARE SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 81 MÖLNLYCKE HEALTHCARE

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0033

Valeur de l'offre: 1 199,00 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 253060_MOLNLYCKE HEALTHCARE

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2025

Date de conclusion du marché/concession: 04/06/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0034

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: MÖLNLYCKE HEALTH CARE SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 113 MÖLNLYCKE HEALTHCARE

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0034

Valeur de l'offre: 40 294,80 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 253060_MOLNLYCKE HEALTHCARE

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2025

Date de conclusion du marché/concession: 04/06/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0035

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: NEXTECH MEDICAL

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 102 NEXTECH MEDICAL

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0035

Valeur de l'offre: 3 974,40 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 253061_NEXTECH MEDICAL

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2025

Date de conclusion du marché/concession: 20/05/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0036

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: NEXTECH MEDICAL

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 104 NEXTECH MEDICAL

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0036

Valeur de l'offre: 2 260,44 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 253061_NEXTECH MEDICAL

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2025

Date de conclusion du marché/concession: 20/05/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0037

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: NEXTECH MEDICAL

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 137 NEXTECH MEDICAL

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0037

Valeur de l'offre: 229,16 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 253061_NEXTECH MEDICAL

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2025

Date de conclusion du marché/concession: 20/05/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0038

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: NIPRO MEDICAL FRANCE

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 276 NIPRO MEDICAL FRANCE

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0038

Valeur de l'offre: 33 682,00 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 253062_NIPRO MEDICAL FRANCE

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2025

Date de conclusion du marché/concession: 20/05/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0039

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: NIPRO MEDICAL FRANCE

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE 277 NIPRO MEDICAL FRANCE

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0039

Valeur de l'offre: 19 228,00 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 253062_NIPRO MEDICAL FRANCE

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2025

Date de conclusion du marché/concession: 20/05/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0040

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: NIPRO MEDICAL FRANCE

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 278 NIPRO MEDICAL FRANCE

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0040

Valeur de l'offre: 210 000,00 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 253062_NIPRO MEDICAL FRANCE

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2025

Date de conclusion du marché/concession: 20/05/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0041

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: RAFFIN MEDICAL

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 60 RAFFIN MEDICAL

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0041

Valeur de l'offre: 17 918,08 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 253063_RAFFIN MEDICAL

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2025

Date de conclusion du marché/concession: 20/05/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0042

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: RAFFIN MEDICAL

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 61 RAFFIN MEDICAL

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0042

Valeur de l'offre: 27 689,20 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 253063_RAFFIN MEDICAL

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2025

Date de conclusion du marché/concession: 20/05/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0043

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: RAFFIN MEDICAL

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 62 RAFFIN MEDICAL

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0043

Valeur de l'offre: 11 028,80 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 253063_RAFFIN MEDICAL

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2025

Date de conclusion du marché/concession: 20/05/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0044

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: RAFFIN MEDICAL

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 63 RAFFIN MEDICAL

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0044

Valeur de l'offre: 11 985,12 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 253063_RAFFIN MEDICAL

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2025

Date de conclusion du marché/concession: 20/05/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0045

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: RAFFIN MEDICAL

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 159 RAFFIN MEDICAL

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0045

Valeur de l'offre: 46 256,20 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 253063_RAFFIN MEDICAL

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2025

Date de conclusion du marché/concession: 20/05/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0046

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: RAFFIN MEDICAL

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 164 RAFFIN MEDICAL

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0046

Valeur de l'offre: 48 960,00 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 253063_RAFFIN MEDICAL

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2025

Date de conclusion du marché/concession: 20/05/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0047

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: RAFFIN MEDICAL

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 165 RAFFIN MEDICAL

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0047

Valeur de l'offre: 9 228,96 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 253063_RAFFIN MEDICAL

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2025

Date de conclusion du marché/concession: 20/05/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0048

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: RAFFIN MEDICAL

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 166 RAFFIN MEDICAL

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0048

Valeur de l'offre: 17 430,72 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 253063_RAFFIN MEDICAL

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2025

Date de conclusion du marché/concession: 20/05/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0049

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: RAFFIN MEDICAL

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 174 RAFFIN MEDICAL

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0049

Valeur de l'offre: 9 054,76 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 253063_RAFFIN MEDICAL

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2025

Date de conclusion du marché/concession: 20/05/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0050

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: RAFFIN MEDICAL

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 175 RAFFIN MEDICAL

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0050

Valeur de l'offre: 22 188,80 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 253063_RAFFIN MEDICAL

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2025

Date de conclusion du marché/concession: 20/05/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0051

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: RAFFIN MEDICAL

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 176 RAFFIN MEDICAL

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0051

Valeur de l'offre: 10 440,00 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 253063_RAFFIN MEDICAL

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2025

Date de conclusion du marché/concession: 20/05/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0052

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: RAFFIN MEDICAL

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 178 RAFFIN MEDICAL

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0052

Valeur de l'offre: 13 333,60 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 253063_RAFFIN MEDICAL

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2025

Date de conclusion du marché/concession: 20/05/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0053

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: RAFFIN MEDICAL

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 184 RAFFIN MEDICAL

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0053

Valeur de l'offre: 807,76 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 253063_RAFFIN MEDICAL

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2025

Date de conclusion du marché/concession: 20/05/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0054

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: RAFFIN MEDICAL

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 187 RAFFIN MEDICAL

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0054

Valeur de l'offre: 18 695,72 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 253063_RAFFIN MEDICAL

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2025

Date de conclusion du marché/concession: 20/05/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0055

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: RAFFIN MEDICAL

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 190 RAFFIN MEDICAL

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0055

Valeur de l'offre: 18 695,72 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 253063_RAFFIN MEDICAL

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2025

Date de conclusion du marché/concession: 20/05/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0056

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: RAFFIN MEDICAL

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 261 RAFFIN MEDICAL

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0056

Valeur de l'offre: 84 636,00 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 253063_RAFFIN MEDICAL

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2025

Date de conclusion du marché/concession: 20/05/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0057

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 23 000 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: RAFFIN MEDICAL

Offre:

Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 265 RAFFIN MEDICAL

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0057

Valeur de l'offre: 80 424,00 EUR

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 253063_RAFFIN MEDICAL

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 11/04/2025

Date de conclusion du marché/concession: 20/05/2025

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: CHU ST ETIENNE

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: CHU ST ETIENNE

Numéro d’enregistrement: 26420030400808

Ville: SAINT ETIENNE

Code postal: 42055

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

Adresse électronique: laurence.vetard@chu-st-etienne.fr

Téléphone: 0477127915

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Organisation qui signe le contrat

8.1.

ORG-0002

Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon

Numéro d’enregistrement: 176900058

Ville: LYON

Code postal: 69433

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

Adresse électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr

Téléphone: 0478141010

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

8.1.

ORG-0003

Nom officiel: HERAEUS SAS

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 69980335900123

Ville: ILLANGE

Code postal: 57970

Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)

Pays: France

Adresse électronique: caroline.garnier@heraeus.com

Téléphone: 0602088873

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001

8.1.

ORG-0004

Nom officiel: HYDREX INTERNATIONAL

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 87838775200016

Ville: AMPLEPUIS

Code postal: 69550

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

Adresse électronique: c.deal@hydrex.fr

Téléphone: 0474137429

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0006

8.1.

ORG-0005

Nom officiel: IMMED EUROPE SASU

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 42418193100025

Ville: ENNEVELIN

Code postal: 59710

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

Adresse électronique: immed@immed.net

Téléphone: 0328550255

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007

8.1.

ORG-0006

Nom officiel: KIMAL France

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 80801398100028

Ville: LYON

Code postal: 69006

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

Adresse électronique: kimal@sendao.fr

Téléphone: 0975181752

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008, LOT-0009

8.1.

ORG-0007

Nom officiel: LABORATOIRE EUROMEDIS

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 40753551700020

Ville: NEUILLY SOUS CLERMONT

Code postal: 60290

Subdivision pays (NUTS): Oise (FRE22)

Pays: France

Adresse électronique: marches@euromedis.fr

Téléphone: 0344738360

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010, LOT-0011, LOT-0012, LOT-0013, LOT-0014, LOT-0015, LOT-0016, LOT-0017, LOT-0018, LOT-0019

8.1.

ORG-0008

Nom officiel: LCH MEDICAL PRODUCTS

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 44796204400031

Ville: ASNIERES SUR SEINE

Code postal: 92600

Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)

Pays: France

Adresse électronique: hospital@lch-medical.com

Téléphone: 0442039672

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0020, LOT-0021, LOT-0022

8.1.

ORG-0009

Nom officiel: LKN Médical S.A.R.L

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 52299615600025

Ville: MONTBRISON

Code postal: 42600

Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)

Pays: France

Adresse électronique: contact@lknmedical.fr

Téléphone: 0477240969

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0023

8.1.

ORG-0010

Nom officiel: MEDICAL MEASUREMENT SYSTEMS B.V.

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 81463185900026

Ville: PARIS

Code postal: 75008

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Adresse électronique: cellulesmarches@laborie.com

Téléphone: 0179750303

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0024

8.1.

ORG-0011

Nom officiel: MEDTRONIC France SAS

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 72200823200224

Ville: PARIS

Code postal: 75014

Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)

Pays: France

Adresse électronique: rs.marches.france@medtronic.com

Téléphone: 72200823200224

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0025, LOT-0026, LOT-0027, LOT-0028, LOT-0029

8.1.

ORG-0012

Nom officiel: MERIT MEDICAL FRANCE

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 39972890600039

Ville: TRAPPES SAINT QUENTION EN YVELINES

Code postal: 78190

Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)

Pays: France

Adresse électronique: appelsdoffres@merit.com

Téléphone: 0800916030

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0030, LOT-0031

8.1.

ORG-0013

Nom officiel: MÖLNLYCKE HEALTH CARE SAS

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 38319747200061

Ville: WASQUEHAL

Code postal: 59445

Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)

Pays: France

Adresse électronique: sdm.france@molnlycke.com

Téléphone: 0320122555

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0032, LOT-0033, LOT-0034

8.1.

ORG-0014

Nom officiel: NEXTECH MEDICAL

Taille de l’opérateur économique: Petite

Numéro d’enregistrement: 84301620500034

Ville: IVRY SUR SEINE

Code postal: 94200

Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)

Pays: France

Adresse électronique: ao@nextechmedical.fr

Téléphone: 0632975708

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0035, LOT-0036, LOT-0037

8.1.

ORG-0015

Nom officiel: NIPRO MEDICAL FRANCE

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 34318352100123

Ville: COURNON

Code postal: 63800

Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)

Pays: France

Adresse électronique: marches@nipro-group.com

Téléphone: 0473776010

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0038, LOT-0039, LOT-0040

8.1.

ORG-0016

Nom officiel: RAFFIN MEDICAL

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 72588057900034

Ville: SAINT ROMAIN DE POPEY

Code postal: 69490

Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)

Pays: France

Adresse électronique: adv@raffin-medical.com

Téléphone: 0437581006

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0041, LOT-0042, LOT-0043, LOT-0044, LOT-0045, LOT-0046, LOT-0047, LOT-0048, LOT-0049, LOT-0050, LOT-0051, LOT-0052, LOT-0053, LOT-0054, LOT-0055, LOT-0056, LOT-0057

Identifiant/version de l’avis: ef64422f-60a1-4376-afd8-8c39c5dba37f - 01

Type de formulaire: Résultats

Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis: 29

Date d’envoi de l’avis: 02/04/2026 16:15:36 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

Numéro de publication de l’avis: 234363-2026

Numéro de publication au JO S: 67/2026

Date de publication: 07/04/2026

N° DMS 2024-02 / AO092

Association compte LaCentrale avec votre compte de la plateforme Medialex

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