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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU SAINT ETIENNE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: N° Ght_TRV_2025-061 Maintenance Groupes Electrogènes
Description: Le présent marché a pour objet la maintenance préventive et corrective des groupes électrogènes.
Identifiant de la procédure: 4e204414-3534-4224-9e70-0ddf9b851001
Identifiant interne: N° Ght_TRV_2025-061 Maintenance Groupes Electrogènes
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50532300 Services de réparation et d'entretien de générateurs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires: Etablissements GHT Loire participant au marché : CHU St-Etienne CH Georges Claudinon – Chambon Feugerolles Hôpital le Corbusier CH de Saint Bonnet le Château CH du Forez CH Les Monts du Lyonnais (CHI de Saint Laurent de Chamousset/ CH Saint-Symphorien sur Coise/ CH Chazelles sur Lyon) CH Maurice André - Saint Galmier Hôpital du Gier CH de Roanne CH de Charlieu CH de Saint-Just-la-Pendue CH Ardèche Nord CH de Serrières CH de Saint Félicien Etablissements hors GHT Loire participant au marché : EHPAD LA CLAIRIERE DU LIGNON
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT N°1 : Puissance totale cumulée supérieur à 3500 KVa CHU de Saint-Étienne
Description: LOT N°1 : Puissance totale cumulée supérieur à 3500 KVa CHU de Saint-Étienne
Identifiant interne: LOT N°1 : Puissance totale cumulée supérieur à 3500 KVa
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50532300 Services de réparation et d'entretien de générateurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CHU de Saint-Étienne
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 11/08/2025
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 540 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Prix : (50 %) : - Prix des prestations de maintenance préventive systématique : 25% - Prix des prestations de maintenance préventive complémentaire : 15% - Prix du BPU : 10% Valeur Technique : (45 %) : - Organisation et moyens mis en œuvre pour l’exécution du marché : 15% - Méthodologies et gestion des interventions de maintenance préventive et corrective : 30% Performances Environnementales : (5 %) : - Performances en matière de protection de l’environnement dans le cadre du marché : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix : (50 %) : - Prix des prestations de maintenance préventive systématique : 25% - Prix des prestations de maintenance préventive complémentaire : 15% - Prix du BPU : 10% Valeur Technique : (45 %) : - Organisation et moyens mis en œuvre pour l’exécution du marché : 15% - Méthodologies et gestion des interventions de maintenance préventive et corrective : 30% Performances Environnementales : (5 %) : - Performances en matière de protection de l’environnement dans le cadre du marché : 5%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché (acte détachable du marché). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature du marché. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT N°2 : Puissance totale cumulée de 2500 à 3500 KVa CH Ardèche Nord CH de Roanne
Description: LOT N°2 : Puissance totale cumulée de 2500 à 3500 KVa CH Ardèche Nord CH de Roanne
Identifiant interne: LOT N°2 Puissance totale cumulée de 2500 à 3500 KVa
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50532300 Services de réparation et d'entretien de générateurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 11/08/2025
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 220 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Prix : (50 %) : - Prix des prestations de maintenance préventive systématique : 25% - Prix des prestations de maintenance préventive complémentaire : 15% - Prix du BPU : 10% Valeur Technique : (45 %) : - Organisation et moyens mis en œuvre pour l’exécution du marché : 15% - Méthodologies et gestion des interventions de maintenance préventive et corrective : 30% Performances Environnementales : (5 %) : - Performances en matière de protection de l’environnement dans le cadre du marché : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix : (50 %) : - Prix des prestations de maintenance préventive systématique : 25% - Prix des prestations de maintenance préventive complémentaire : 15% - Prix du BPU : 10% Valeur Technique : (45 %) : - Organisation et moyens mis en œuvre pour l’exécution du marché : 15% - Méthodologies et gestion des interventions de maintenance préventive et corrective : 30% Performances Environnementales : (5 %) : - Performances en matière de protection de l’environnement dans le cadre du marché : 5%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché (acte détachable du marché). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature du marché. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LOT N°3 : Puissance totale cumulée de 1000 à 2500 KVa pour le CH du Forez-Hôpital le Corbusier-Hôpital du Gier
Description: LOT N°3 : Puissance totale cumulée de 1000 à 2500 KVa pour le CH du Forez-Hôpital le Corbusier-Hôpital du Gier
Identifiant interne: LOT N°3 : Puissance totale cumulée de 1000 à 2500 KVa
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50532300 Services de réparation et d'entretien de générateurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 11/08/2025
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Prix : (50 %) : - Prix des prestations de maintenance préventive systématique : 25% - Prix des prestations de maintenance préventive complémentaire : 15% - Prix du BPU : 10% Valeur Technique : (45 %) : - Organisation et moyens mis en œuvre pour l’exécution du marché : 15% - Méthodologies et gestion des interventions de maintenance préventive et corrective : 30% Performances Environnementales : (5 %) : - Performances en matière de protection de l’environnement dans le cadre du marché : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix : (50 %) : - Prix des prestations de maintenance préventive systématique : 25% - Prix des prestations de maintenance préventive complémentaire : 15% - Prix du BPU : 10% Valeur Technique : (45 %) : - Organisation et moyens mis en œuvre pour l’exécution du marché : 15% - Méthodologies et gestion des interventions de maintenance préventive et corrective : 30% Performances Environnementales : (5 %) : - Performances en matière de protection de l’environnement dans le cadre du marché : 5%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché (acte détachable du marché). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature du marché. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: LOT N°4 : Puissance totale cumulée inférieure à 1000 KVa Hôpital Maurice André CH des Monts du Lyonnais EHPAD La Clairière du Lignon CH Georges Claudinon Hôpital de St Félicien CH de Saint Bonnet le Château CH de Charlieu CH de Serrières CH de Saint Just la Pendue
Description: LOT N°4 : Puissance totale cumulée inférieure à 1000 KVa Hôpital Maurice André CH des Monts du Lyonnais EHPAD La Clairière du Lignon CH Georges Claudinon Hôpital de St Félicien CH de Saint Bonnet le Château CH de Charlieu CH de Serrières CH de Saint Just la Pendue
Identifiant interne: LOT N°4 : Puissance totale cumulée inférieure à 1000 KVa
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50532300 Services de réparation et d'entretien de générateurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 11/08/2025
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Prix : (50 %) : - Prix des prestations de maintenance préventive systématique : 25% - Prix des prestations de maintenance préventive complémentaire : 15% - Prix du BPU : 10% Valeur Technique : (45 %) : - Organisation et moyens mis en œuvre pour l’exécution du marché : 15% - Méthodologies et gestion des interventions de maintenance préventive et corrective : 30% Performances Environnementales : (5 %) : - Performances en matière de protection de l’environnement dans le cadre du marché : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix : (50 %) : - Prix des prestations de maintenance préventive systématique : 25% - Prix des prestations de maintenance préventive complémentaire : 15% - Prix du BPU : 10% Valeur Technique : (45 %) : - Organisation et moyens mis en œuvre pour l’exécution du marché : 15% - Méthodologies et gestion des interventions de maintenance préventive et corrective : 30% Performances Environnementales : (5 %) : - Performances en matière de protection de l’environnement dans le cadre du marché : 5%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché (article L 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative). Un référé suspension, assorti d'une demande en annulation dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir, peut être formé sur toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché. Le recours doit être introduit à compter de la date de notification ou de publication de la décision mais avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de toute décision unilatérale concourant à la conclusion du marché (acte détachable du marché). Si ce recours est introduit conjointement à un référé-suspension, il doit être introduit avant la signature du marché. Un recours de plein contentieux peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché. Un recours pour excès de pouvoir peut être formé dans les 2 mois de la notification d’une déclaration sans suite ou d’une déclaration d’infructuosité. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 280 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 540 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: REHLKO - SDMO Industries SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 1 S.D.M.O.
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 311 826,08 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 251124_S.D.M.O
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/07/2025
Date de conclusion du marché/concession: 11/08/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 220 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: REHLKO - SDMO Industries SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 02 S.D.M.O.
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 115 622,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 251124_S.D.M.O
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/07/2025
Date de conclusion du marché/concession: 11/08/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ENERGIE PLUS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 03 ENERGIE PLUS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 95 255,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 251125_ENERGIE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/07/2025
Date de conclusion du marché/concession: 11/08/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ENERGIE PLUS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 04 ENERGIE PLUS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 68 865,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MARCHE 251125_ENERGIE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/07/2025
Date de conclusion du marché/concession: 11/08/2025
Organisation qui signe le contrat: CHU SAINT ETIENNE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU SAINT ETIENNE
Numéro d’enregistrement: 26420030400808
Ville: SAINT ETIENNE
Code postal: 42055
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0477127915
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF LYON
Numéro d’enregistrement: 176900058
Ville: LYON
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: REHLKO - SDMO Industries SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 54820298500212
Ville: SAINT BONNET DE MURE
Code postal: 69720
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478404404
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ENERGIE PLUS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 44152811400024
Ville: CHASSIEU
Code postal: 69680
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0472794747
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003, LOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d82ee633-3254-4c75-a064-177d43b441b5 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 19/05/2026 11:28:45 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 344271-2026
Numéro de publication au JO S: 96/2026
Date de publication: 20/05/2026
